Archives des Droit

Retour en France : frontières fermées avec 16 pays

La frontière française est donc fermée avec 16 pays, sauf en cas d’exemption, c’est-à-dire s’il s’agit de passagers français ou de voyageurs étrangers mais ayant une résidence stable sur le sol français. Les tests de dépistage au Covid-19 vont être généralisés dans les aéroports français pour les voyageurs arrivant de 16 pays où le virus…
Association de français expatriés ? Soyez candidate au fonds de soutien du réseau consulaire

Pour l’année 2020, le dispositif de soutien aux associations d’expatriés a été annulé. Dans un courrier, en avril 2020, Jean-Baptiste Lemoyne, Secrétaire d’Etat aux Français hors de France, a indiqué que les fonds sont réorientés vers l’aide d’urgence aux Français de l’Etranger dans le cadre de la crise sanitaire. La campagne 2021 a donc été avancée…
Pologne : duel entre libéraux et conservateurs.

Le Président polonais espérait passer au premier tour… Avec 43.5% des voix, le conservateur Andrzej Duda laisse son rival, le maire libéral de Varsovie Rafal Trzaskowski plus de dix points derrière lui à 30.5%, mais sans être certain de l’emporter au second tour de ce dimanche. Les derniers sondages les donnent à égalité. La dernière…
Pour l’écologie, l’Europe de l’Est revient au nucléaire !

Dans ces nouveaux pays industrialisés d’Europe de l’est, l’énergie est chère, et elle est très carbonée. Pour se conformer aux exigences de la transition énergétique, Pologne, Hongrie et Tchéquie misent sur le nucléaire. Pour l’instant, leurs économies fonctionnent beaucoup au charbon. Comme l’Allemagne. Mais l’Allemagne a choisi de se dénucléariser avant de se décarboner. Aussi…
Retard pour les passeports des Français de l’étranger

De nombreux Français de l’étranger se sont retrouvés sans titres d’identité à l’occasion de la pandémie, avec les services consulaires largement fermés. Mardi 7 juillet, les deux co-rapporteurs ont rendu leurs conclusions. Les députés Didier Quentin (LR-Charente Maritime) et Alexandre Holroyd (LREM – député des Français établis dans les îles britanniques et en Europe du…
Le droit au compte bancaire pour les Français de l’Etranger !

Les établissements bancaires estiment que les comptes bancaires détenus par les Français établis à l’étranger génèrent certains risques pour eux. Se fondant sur l’article L. 312-1 du code monétaire et financier, disposant qu’une notification écrite et motivée adressée au client suffit pour engager la clôture d’un compte, ils ferment unilatéralement et sans préavis les comptes…
Coronavirus : l’UE discute de sa réouverture aux pays tiers, les USA risquent d’être exclus

Les pays de l’UE poursuivent leurs discussions pour élaborer une liste de pays dont les ressortissants seront autorisés à entrer dans l’Union à partir du 1er juillet, sur la base de critères épidémiologiques qui risquent d’exclure les Etats-Unis, a-t-on appris mercredi 24 juin de sources diplomatiques. « L’objectif à atteindre est d’avoir une liste approuvée à…
6 des 12 Sénateurs des Français de l’étranger prolongés d’un an?

6 sénateurs des Français établis hors de France ,sur les 12 qui représentent les expatriés à travers le monde, pourraient voir leur mandat prolongé d’un an. Le Sénat a en tout cas voté en ce sens. Comme nous l’indiquions dans notre article du 11 juin, la situation est délicate alors que la moitié du Sénat est renouvelée…
Education, Loisirs, Manifestations… Ce qu’il faut retenir de l’allocution d’Emmanuel Macron

A huit jours de la troisième phase du déconfinement en France, Le Président de la République a annoncé dimanche soir dernier une accélération de l’assouplissement des mesures prises contre la Covid-19 ! La prise de parole était attendue par les Français. Ce dimanche soir, pendant près de vingt minutes, Emmanuel Macron a tracé les grands…
Lundi 15 juin : Réouverture des frontières françaises

L’ouverture des frontières de la France, c’est pour le 15 juin 2020. D’abord limitée aux pays de l’Europe, l’ouverture des frontières de la France avec le reste du monde se fera progressivement à partir du 1er juillet. C’est dans un communiqué commun mis en ligne vendredi 12 juin 2020 au soir que les ministres de l’intérieur et des Affaires…