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  • Un étudiant français décède en Belgique – l’alcool mis en cause

    Un étudiant français de 23 ans, inscrit en pharmacie à Rouen, est mort le week-end dernier lors d’un séjour d’intégration en Belgique.

    Un jeune homme de 23 ans, étudiant en cinquième année de pharmacie à Rouen (Seine-Maritime), est mort lors d’un séjour d’intégration, en Belgique, a indiqué le gouvernement français ce lundi. Le décès a eu lieu dans la nuit de vendredi à samedi. L’étudiant a été pris mortellement dans un accident impliquant une forte consommation d’alcool et une voiture et ceci à proximité du lieu de l’événement, a appris France Info auprès de sources proches du dossier.

    Ce week-end d’intégration organisé par une association d’étudiants de l’Université de Picardie Jules Verne accueillait  plusieurs étudiants, certains issus d’autres établissements qui y ont participé à titre individuel.

    Encadrement psychologique

    Frédérique Vidal, ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation « exprime sa profonde tristesse face à ce drame » et dit « assurer la famille et les proches du jeune homme de ses plus sincères condoléances ». Elle a donné consigne aux présidents de l’Université Picardie Jules Verne et de l’Université de Rouen Normandie « de mettre en place une cellule d’aide et de soutien psychologique dès à présent, pour accompagner celles et ceux qui en exprimeraient le besoin ».

    Frédérique Vidal recevra, ce mardi, les fédérations d’associations étudiantes. « Il faut prendre conscience des risques de l’alcoolisation massive, les organisateurs doivent être formés pour ça », a-t-on indiqué au ministère.

     

  • Loiseau invite Snowden en France

    Edward Snowden est-il un traître ou un héros ? Pour Nathalie Loiseau, ancien ministre des Affaires européennes, et tête de liste de LREM aux dernières élections, le lanceur d’alerte est un bienfaiteur de l’humanité. Elle n’a pas tort.

    Snowden a rendu publiques des informations classées top secret par les services américains, qui révélaient la mise en place d’un programme de surveillance de masse menée par la CIA et la NSA. Le système était aussi actif au Royaume-Uni. On aimerait être sûr que ce type de programme n’existe plus, mais ce serait naïf.

    Snowden est inculpé en 2013 par le gouvernement américain pour espionnage, vol, etc… Il rétorque que son « seul objectif est de dire au public ce qui est fait en son nom et ce qui est fait contre lui ».

    Pour échapper à la prison, il fuit à Hong Kong puis s’exile en Russie qui lui accorde un titre de résident. Il demande l’asile politique au Président Hollande, qui ne répond pas. Le Washington Postet le Guardian, qui ont publié ses révélations, obtiennent le prix Pulitzer.

    Edward Snowden a renouvelé son désir de se réfugier en France. Il a lancé un nouvel appel au Président Macron, sur France Inter, qui l’interrogeait à propos de la sortie de ses Mémoires  qui paraissent le 17 septembre.

    Pour Nathalie Loiseau, la France devrait ouvrir ses portes à Snowden. « C’est quelqu’un qui a rendu service à l’humanité, quelqu’un qui a montré, preuve à l’appui, qu’il y avait un système de surveillance extrêmement vaste ». Elle ajoute : « Je ne vois pas ce que Snowden  fait en Russie, un des pays les plus habitués à la surveillance de masse et à la manipulation ». Nathalie Loiseau déplore qu’aucun pays européen n’ait donné l’asile à Snowden. « On est en décalage complet par rapport aux valeurs que l’on porte ».

    On peut en effet s’étonner qu’aucun pays se réclamant des droits et libertés n’ait accueilli Snowden. Les seules conséquences de l’affaire Snowden aux Etats-Unis furent les poursuites engagées contre lui. On aurait du s’attendre à des poursuites contre les responsables de la CIA, de la NSA et du gouvernement qui ont mené un tel programme de surveillance vis-à-vis de leurs propres concitoyens.

    Déjà, dans les années soixante-dix, un programme de surveillance des étudiants et groupes politiques menées par le chef du contre espionnage James Angleton avait été jugé illégal et stoppé. James Angleton avait du quitté son poste. Il n’est hélas pas certain que les gouvernements américains et britanniques aient cessé ces pratiques dignes du … KGB. Les Etats-Unis Nosont en pleine  régression sur le front des droits et libertés du citoyen, ce qui n’est pas du  à Trump, puisque ce sont de sdécisions prises sous Bush et Obama.

    Sur le fond, Nathalie Loiseau a donc parfaitement raison. Mais la diplomate et la ministre qu’elle a été sait parfaitement que les Etats-Unis n’apprécierait pas qu’un pays allié accueille Snowden. C’est pourquoi elle utilise un biais : elle fait remarquer que l’asile politique n’est pas accordé par le Président mais par l’OFPRA, qui est indépendant.  Soit. Mais le gouvernement ne perd pas son droit d’accueil pour autant. Il peut prendre une telle décision sans l’OFPRA par un acte justement dit « de gouvernement ». Le Président doit donc prendre une décision. Loiseau est-elle sortie du bois parce qu’elle connait la décision du Président ou est-elle montée au feu ?

    Edward Snowden argumente: «  Ce n’est pas seulement la France qui est en question. C’est le monde occidental, c’est le système dans lequel on vit. Protéger les lanceurs d’alerte, çà n’a rien d’hostile » dit-il.

    Accepter que les Etats surveillent la population, c’est accepter un principe de suspicion totalitaire. Les Etats-Unis, qui se veulent le pays de la liberté, ne devraient pas accepter ce système de surveillance organisé par leurs agences. Elles sont  destinées à protéger les citoyens, non à les espionner. La France, qui se veut le pays des Droits de l’homme, devrait accueillir Snowden : Ce ne serait d’ailleurs pas lui donner raison, mais seulement protection. Si l’asile politique a encore un sens, ce doit être celui-là.

  • Brésil: pétition pour le rétablissement du chargé des affaires sociales de l’Ambassade

    Brasilia, capitale du Brésil

    Une pétition, actuellement en cours, déjà signée par une trentaine d’élus consulaires et trois sénatrices (Claudine Lepage, Hélène Conway-Mourey et Evelyne Renaud-Garabedian) demande à Jean-Yves Le Drian le rétablissement du poste de responsable des affaires sociales à l’ambassade de France au Brésil.

    Cela peut sembler anecdotique mais de nombreux Français retraités résidant au Brésil sont dans une situation complexe. Depuis 2014, la France et le Brésil ont validé une convention bilatérale. Ce sont les services brésiliens de l’INSS (Institut National de Sécurité Sociale) qui gèrent les dossiers des retraités français sur place.

    Or le chargé des affaires sociales veillait à l’application de la convention avec les administrations locales. Cependant le poste a été régionalisé et les français du Brésil sont pilotés depuis l’Argentine, un pays hispanophone.

    Plusieurs problèmes pointés

    Dans un courrier adressé à l’ambassadeur de France au Brésil sont pointés plusieurs éléments:

    • Dossiers égarés et non reçus par la CNAV ;
    • Lenteurs excessives dans le suivi des demandes ;
    • Absence d’interlocution avec les demandeurs ;
    • Difficulté d’interlocution avec les banques brésiliennes pour la libération des paiements autorisés par la CNAV ;
    • Méconnaissance totale de l’accord dans de nombreuses sections locales de l’INSS, notamment au Nordeste, nécessitant une intervention d’un agent du Consulat ou d’un conseiller consulaire pour la quasi-totalité des dossiers.

    Des pensions parfois versées plusieurs mois en retard

    Florence Poznanski, conseillère consulaire impliquée dans la mobilisation pour le retour du chargé d’affaires sociales

    Concrètement, les services brésiliens ne sont pas formés ni parfois informés de l’existence de la convention bilatérale. Ils peuvent avoir tendance à agir uniquement comme chambre d’enregistrement et les services consulaires dans les différentes régions doivent servir de relais alors que le chargé des affaires sociales était précisement attaché à cette mission. Les risques de saturation des services sont donc augmentés.

    Comme nous l’a indiqué l’élue consulaire Florence Poznanski (ADFE), il arrive que les dossiers prennent un tel retard que les pensions ne sont versées qu’avec plusieurs mois de retard et parfois plus d’une année. Ce qui aurait pu être une initiative intéressante, la transmission de la mission aux autorités locales, se heurtent à la réalité de la bureaucratie brésilienne, aggravée par les récentes coupes budgétaires.

    L’objectif est donc bien de rétablir le poste et l’ambassadeur n’y serait pas hostile mais cela intervient dans le contexte complexe de réduction annoncée de 10% de la masse salariale dans les réseaux diplomatiques.

     

     

     

     
     
     

  • La nouvelle Commission esquisse une volonté de puissance inédite pour l’Europe

    Difficile de ne pas voir l’empreinte de Macron dans le discours tenu par Ursula von der Leyen à l’occasion de la présentation de son équipe, ou dans le nombre de postes majeurs obtenus par des Français. Mais l’idée d’Europe puissance séduit aussi outre-Rhin.

    La précédente commission avait promis d’être « politique », Ursula von der Leyen veut la mener un cran plus loin : la présidente de l’exécutif européen veut une Europe « plus forte sur la scène internationale » ; pour lutte contre le changement climatique et sauvegarder le multilatéralisme notamment. Elle veut que sa commission soit « géopolitique », et le Haut Représentant aux Affaires étrangères, Josep Borrell, s’est vu confier la création d’un groupe de travail portant le nom d’une « Europe plus forte dans le monde ».

    Bien peu allemande, cette vision d’une puissance supra nationale se marie en revanche parfaitement avec le discours d’Emmanuel Macron. Qu’il s’agisse du discours de la Sorbonne, ou de la rencontre avec les ambassadeurs français fin août dernier, le président français a mis la notion de puissance géopolitique de l’Europe au cœur de son projet.

    «  Macron a théorisé le rôle de l’Europe, et ses arguments ont été repris par la présidente de la Commission européenne, mais il y a une dynamique européenne favorable à cela » souligne Stéphane Séjourné, à la tête de la délégation française de Renew Europe, qui se dit « satisfait » de la nouvelle Commission européenne et de cette approche de puissance. Au sein des autres partis, François-Xavier Bellamy, au PPE, soutient la Commission surtout dans son approche droitière de la question des migrations, et s’arque boute sur le titre du commissaire grec sur le « mode de vie européen » comme le fait Manfred Weber, alors qu’au contraire la gauche et les Verts le dénoncent . Mais le renforcement de la puissance de l’UE sur la scène géopolitique fait consensus en dehors des extrêmes.

    Selon un vaste sondage réalisé par le think-tank ECFR, Macron et ses proches ne font qu’accompagner une tendance de fond des Européens, qui souhaitent que l’Europe devienne un acteur géopolitique. Sur les 60.000 Européens sondés par Yougov, un nombre croissant pense en effet que si l’Europe s’effondrait, la plus grande perte serait celle d’un bloc qui puisse contrer la puissance des Etats-Unis et de la Chine : 34 % des Français, mais aussi 30 % des Allemands, 1 % de Autrichiens et 27 % des Espagnols en sont persuadés.

    Moteur dans cette prise de conscience, la France est aussi passée à l’offensive côté responsabilités, ce qui fait grincer des dents outre-Rhin. Outre l’influence sur la nomination, le discours voire les choix d’Ursula von der Leyen, la France a obtenu un poste important, celui de la commissaire française, Sylvie Goulard, qui gérera le marché intérieur et la DG défense. La France conserve aussi la main sur les négociations du Brexit, avec Michel Barnier qui reste en fonction, ce à quoi s’ajoute la Banque centrale européenne avec Christine Lagarde. Un tableau de chasse à faire pâlir d’envie les autres pays, qui traduit l’investissement sérieux de la diplomatie française sur le sujet, là où l’administration de François Hollande avait lâché du lest.

    Changement de cap en Allemagne ?

    Outre-Rhin, l’élection d’Ursula von der Leyen à la présidence de la Commission européenne, qui fait partie du cercle rapproché de la Chancelière, suscite l’espoir de voir l’Allemagne de nouveau active sur la scène européenne.

    « Je n’attends que cela ! », s’exclame Franziska Brantner, députée au Bundestag, porte-parole pour la politique européenne du groupe parlementaire des Verts (Bündnis 90/Die Grünen). « L’Allemagne doit mettre fin à sa politique du non envers toutes les initiatives politiques européennes ambitieuses lancées pour répondre au défi de la crise climatique, » revendique-t-elle. La députée écologiste souligne que même s’il est tard, il est encore temps pour la Chancelière de mobiliser son gouvernement afin qu’il réponde enfin aux propositions du Président francais, « qu’il n’a eu cesse de mettre sur la table ces dernières années,» précise-t-elle.

    « L’Allemagne  doit saisir ce moment  pour reprendre un rôle actif en Europe, rôle qu’elle avait réduit à celui d’être un frein à toute nouvelles initiatives depuis 2008, le début de la crise de l’euro,» ajoute la parlementaire. Mais les choses semblent bouger depuis l’élection d’Ursula von der Leyen à la tête de l’exécutif bruxellois, observe encore la députée. Elle souligne que la présidente élue reprend dans son programme  des demandes précises comme la mobilisation des 1000 Milliards d’euros sur dix ans promis aux pays en développement pour financer la lutte contre le réchauffement climatique. « L’Allemagne, j’espère, ne s’y opposera pas. »

    Postes invisibles, forte influence

    Si le discours d’Ursula von der Leyen répond aux visions françaises, cela ne signifie pas pour autant que l’Allemagne entend céder du terrain. De fait, elle continue d’exercer son influence par le biais des différents postes au sein des institutions européennes. « Ce sont des postes moins exposés que ceux des commissaires, mais déterminants, » explique Claire Demesmay, politologue, experte des relations franco-allemandes à l’Institut allemand de politique étrangère (DGAP).

    Il s’agit de postes comme ceux de secrétaires généraux, où les Allemands sont bien placés, ou encore ceux de présidents ou de vice-président de groupes, où la France se trouve certes mieux placée mais où l’influence allemande reste forte, poursuit-elle.

    Par ailleurs, si le tandem Ursula von der Leyen et Sylvie Goulard peut donner l’impression d’une vraie harmonie entre la France et l’Allemagne, de vrais désaccords entre les deux pays subsistent. « Sur la question de la taxation du digital, il continue à y avoir des divergences entre les deux pays tout comme celles liées à la défense et à la politique industrielle. Il existe une série de dossiers où on est encore loin de s’accorder » observe la politologue.

    Mais plus que le clivage franco-allemand, c’est la position des Etats membres par rapport au nouveau budget européen  qui déterminera si la nouvelle Commission aura la marge de manœuvre nécessaire pour appliquer sa feuille de route. « L’adoption du budget européen sera déterminante. Comment les Etats membres vont-ils déterminer leurs priorités ? Est-ce que le budget va suivre la feuille de route de la Commission ?, » s’interroge la politologue.

    Un nouveau chapitre européen

    D’autant que le Brexit ouvre la voie à une redistribution des cartes. « Avec le Brexit, de nouveaux équilibres se mettent en place qui dépassent la simple équation 28-1. Nous assistons à des rapports de force différents. Les Pays-Bas par exemple se font davantage entendre et ce sont eux maintenant qui vont porter le discours d’une Europe libérale et orthodoxe sur les questions financières, » explique Claire Demesmay,

    Elle souligne également le rôle que l’Italie pourrait être amené à jouer. « Suite au Brexit, et sous condition que la situation intérieure se stabilise, l’Italie pourrait se joindre à la France et à l’Allemagne pour élargir le cercle et  former un nouveau trio ».

    De fait, c’est un nouveau chapitre qui s’ouvre, avec de nouveaux équilibres, poursuit la politologue. « L’Europe se trouve en mouvement ».

  • Attaque aux drones et flambée du pétrole : Quel impact sur le prix à la pompe ?

    Une augmentation des prix à la pompe dans les prochains jours semble inévitable, après l’attaque inédite qui a frappé l’Arabie Saoudite. Le secteur du pétrole s’installe dans une crise.

    Samedi, cette attaque aux drones a frappé deux sites de l’entreprise publique Aramco, le géants du secteur : la plus grande usine de traitement, située à Abqaiq ainsi que l’un de ses principaux champs pétroliers, à Khurais. Revendiquée par les rebelles yéménites houthis, cette double attaque a obligé l’entreprise à suspendre temporairement une partie de sa production de pétrole, créant une embardée du prix du baril.

    Quels sont les effets sur la production mondiale ?

    Ce n’est pas un secret, l’Arabie Saoudite, c’est un géant du pétrole dans le monde. Le royaume est le premier exportateur, le troisième producteur mondial et plus généralement, un membre important de l’OPEP (Organisation des pays exportateurs de pétrole) et la deuxième réserve mondiale de pétrole. Les attaques et la réduction d’environ la motié de la production de pétrole saoudien qui a suivi ont eu pour principal effet de réduire l’approvisionnement mondial en pétrole de 6 %.

    En bourse, ça n’a pas manqué, les prix ont augmenté : après avoir bondi de 20 % à Londres en début de matinée (la plus grande envolée depuis la première guerre du Golfe, en 1991), le baril de Brent de la mer du Nord, référence européenne, gagnait dans la matinée de lundi 6,65 dollars, soit 11,04 %, tandis que la référence américaine, le WTI prenait 5,38 dollars, soit une augmentation de 9,81%. C’est

    Le prix de l’essence va-t-il augmenter ?

    Une augmentation des prix à la pompe dans les prochains jours semble inévitable. Le prix d’un litre d’essence se divise comme suit : le coût du baril représente environ 30 %, les taxes 60 %. Les 10 % restant sont associés aux coûts de transports et à la marge réalisée par les distributeurs. Mécaniquement, si le prix du baril augmente, le tarif affiché à la pompe aussi.

    « On peut s’attendre assez rapidement à une augmentation de l’ordre de 4 ou 5 centimes » parce que « les grandes sociétés répercutent au jour le jour l’évolution des prix sur le marché de Rotterdam sur l’essence et le gazole », a confirmé Francis Duseux, président de l’Union française des industries pétrolières (UFIP). « Cinq centimes, à supposer que ça reste à ce niveau, c’est tout à fait considérable. C’est peut-être ce qu’il y a de plus inquiétant pour les Français », a-t-il encore souligné.

    Une pénurie est-elle possible ?

    D’après le président de l’UFIP, le pays est à l’abri d’une pénurie d’approvisionnement en carburant :  « On a en France trois mois de stocks de réserve, c’est la loi qui nous oblige à posséder dans des stockages trois mois de la consommation de l’année précédente ».

    Au niveau mondial, une pénurie est aussi difficilement inimaginable. Selon des experts, l’Arabie Saoudite serait en mesure de rétablir rapidement un tiers de sa production. Ryad a aussi déjà promis de mobiliser ses vastes réserves pour amortir le choc. Le président américain, Donald Trump s’est dit prêt à faire de même, pour amortir le choc pétrolier, twittant notamment qu’il y avait « énormément de pétrole ».

    « Pour le moment, les marchés sont bien approvisionnés avec de nombreuses réserves commerciales », a confirmé lundi matin l’Agence internationale de l’énergie (AIE).

    Combien de temps cela va-t-il durer ?

    C’est l’une des principales inconnues. Tout dépendra tout d’abord des capacités de l’Arabie Saoudite à réparer ses installations et à reprendre une production normale. Mais c’est surtout l’augmentation des tensions dans la région que craignent les marchés financiers, notamment le risque d’une escalade militaire entre les États-Unis et l’Iran, après un mois de tensions diplomatiques entre les deux pays.

    Après l’attaque revendiquée par les rebelles yéménites houtis, soutenus par l’Iran, les États-Unis se sont dits « prêts à riposter » aux attaques de drones, après que le secrétaire d’État américain, Mike Pompeo, a accusé samedi la République islamique d’être à l’origine des attaques. Des accusations que Téhéran a jugé « insensées » et « incompréhensibles », par la voix du porte-parole du ministère des Affaires étrangères, Abbas Moussavi, qui a laissé entendre qu’elles avaient pour but de justifier « des actions futures » contre l’Iran.

  • Alignement du barème des impôt : La députée Anne Genetet détaille sa position sur la fiscalité des non-résidents

    Alignement du barème des impôt : La députée Anne Genetet détaille sa position sur la fiscalité des non-résidents

    Anne Genetet, députée LREM de la 11ème circonscription des Français de l’étranger (Europe de l’est, Russie, Asie, Océanie) est revenue avec nous sur le projet de réforme de la fiscalité des non-résidents. Celle-ci, complexe, va faire l’objet d’une profonde évolution dans le cadre du projet de loi de finances (PLF) avec une volonté d’alignement de la fiscalité des Français non-résidents sur le territoire national sur celle des résidents. Une réforme qui pourrait voir certaines catégories de non-résidents, jeunes travailleurs sans enfants et retraités par exemple, subir une hausse significative de leur imposition sur leurs revenus en France.

    Mme la députée bonjour, merci de répondre à nos questions depuis Hanoi où vous êtes en déplacement en circonscription. Les interrogations ces jours-ci portent beaucoup sur la fiscalité des non-résidents en France avec parfois certaines inquiétudes. Pouvez-vous nous expliquer l’objectif de ce projet de réforme et ses principales caractéristiques?

    Anne Genetet, députée des Français de l’étranger

    Il s’agit d’un objectif de simplification. Aujourd’hui, quelle est la situation pour le contribuable non-résident ? Je tiens à souligner qu’il y a toutes sortes de revenus, y compris parfois moins de 800 euros par mois, ce sont les revenus de personnes qui ont une activité en France, une retraite en France, un bien immobilier en France. Les impôts peuvent être payés en France en fonction de la convention fiscale avec le pays de résidence. Quelques pays ne le font pas et notamment le Vietnam.

    Ils payent donc leurs impôts sur ces revenus en France, et se pose ensuite la question du barème. Aujourd’hui, le barème qui est appliqué au contribuable non-résident est d’une grande complexité, il est fait de deux parties, d’abord une première partie des revenus où il y a une retenue immédiate car l’Etat craignait ne jamais les revoir. C’est ce que l’on appelle la retenue à la source, qui est libératoire. Il y a une partie à 0% et une partie à 12% jusque 43 000 euros. Sur cette partie des revenus, les personnes ne peuvent pas demander le quotient familial, aucune charge ne peut être déduite, il n’y a rien du tout. Au-delà de 43 000 euros et dès le premier euro au-delà est appliqué un barème qui est assez sévère de 20%.

    Ce taux a été changé, il a été monté pour une partie des 27 000 premiers euros au-delà à 20% et c’est seulement au-dessus que nous sommes à 30%. Il est faux de dire que les personnes sont imposées à 30% de leurs revenus dès le premier euro. Il y a des possibilités d’adoucir cela en appliquant le barème progressif, qui est le barème qui s’applique en France à condition de fournir les revenus mondiaux. Il ne s’agit pas du tout de les taxer, il s’agit simplement de calculer un taux comme si le prélèvement était sur l’ensemble de ces revenus et ce taux est appliqué à la partie française des revenus. Cela restait très complexe et est arrivé au-dessus le prélèvement à la source qui s’appliquait au-dessus de 43 000 euros. Il y a donc deux systèmes, le prélèvement à la source d’un côté, la retenue à la source de l’autre.

    Toutes les semaines, des personnes m’écrivent pour des erreurs de calcul, pour des choses qui n’ont pas été prises en compte, tout ceci est souvent très complexe à comprendre. Cela est complexe pour l’Etat français également. Tout ceci est absurde, et pour des revenus médians inférieurs en moyenne au revenu médian français.

    L’Etat estime à 2 millions d’euros le coût de la mise en place d’un outil adapté pour comprendre les barèmes actuels.

    La simplification passe donc par un barème unique ?

    Oui, si l’on converge vers un barème unique, mais cela est sous conditions. Il faut en effet converger vers ce que l’on sait faire, avec un outil qui va automatiser le calcul, le contribuable va se retrouver avec des impôts calculés correctement, avec si il accepte de donner ses revenus monde le taux moyen qui s’applique. Est également prise en compte la situation familiale, ainsi que les charges pour pension alimentaire et ce depuis l’année dernière.

    En revanche j’ai pour ma part demandé qu’il y ait une convergence, mais aussi des déductions de charges. Je représente à cet égard mes amendements de l’année dernière mais il faut d’abord discuter avec le ministre ce qui est prévu ces prochains jours.

    Les craintes sont dans certaines catégories spécifiques de contribuables hors de France qui craignent de voir une augmentation significative de leurs impôts. Deux exemples : les retraités sans enfants à charge et les cadres célibataires expatriés. Vont-ils faire face à une augmentation importante de leurs impôts ?

    Les retraités français à l’étranger pourraient voir leur feuille d’impôts s’alourdir

    J’entends que l’on puisse faire un équilibre budgétaire familial et il faut effectivement envisager des mesures pour accompagner cette transition, que cela ne soit pas brutal et violent comme cela aurait pu l’être. Tout ceci est en discussion avec le ministre. Je ne peux pas encore évoquer ces pistes, il y a une discussion entre le collecteur d’un côté et le calculateur de l’autre. Il existe des exemples dans d’autres pays comme la Belgique qui a introduit pour les contributeurs non-résidents en Belgique une entrée progressive dans leur réforme jusque 2030.

    Certains de vos collègues parlent d’un moratoire d’un an avant la mise en place de cette réforme, est-ce selon vous une piste envisageable ?

    Je ne suis pas certaine que le délai d’un an permettre de s’adapter à une réforme effectivement importante pour certains contribuables. Il y a en revanche de vraies questions pour pouvoir faire cette entrée progressive, un an cela me parait encore un peu brutal.

    Un moratoire d’un an est envisagé par certains députés

    En tout cas il y a des différences, par exemple à l’inverse, une personne résidente fiscale en France doit déclarer l’intégralité de ses revenus monde et l’intégralité est imposée en France, en matière de prélèvements sociaux. C’est le cas par exemple de personnes percevant un loyer dans l’Union européenne, ils paieront les prélèvements sociaux sur ces revenus également.

    Il ne s’agit donc pas de défavoriser les contribuables non-résidents, c’est simplement qu’ils sont à l’heure actuelle particulièrement favorisés, dans un système extrêmement avantageux, mais il faut tenir compte des changements que cela va amener je l’entends absolument.

    Avez-vous une idée du calendrier pour la mise en place de cette réforme ?

    Cela dépendra des discussions avec le ministre. En revanche je vais déposer mes amendements en Projet de Loi de Finances qui va arriver prochainement. Cela portera notamment sur le taux minimum pour ceux qui ne souhaitent pas déclarer leurs revenus mondiaux et qui a été augmenté par le gouvernement de façon traître, c’est le terme, de 20 à 30% et je veux revenir au taux précédent.

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  • Pondichery: une présence française toujours existante malgré les remous

    Pondichery: une présence française toujours existante malgré les remous

    Colonie française au cœur de l’Inde du sud de 1673 à 1954, Pondichéry conserve une présence française et francophone importante. 6 Sénateurs français viennent d’ailleurs de s’y rendre en visite pour rappeler les liens qui unissent les deux nations et évoquer des projets de développement humanitaire et préservation du patrimoine. Ville dynamique de plus de 700 000 habitants (1 million d’habitants dans la région en pleine croissance), Pondichéry participe au développement de l’Inde.

    Des traces de la présence française toujours présentes

    Le Consulat de France à Pondichéry

    Tout commença en 1673 quand la compagnie française des Indes orientales chercha  à casser le monopole de la compagnie néerlandaise. La colonie, d’abord simple village, s’étendit rapidement avec notamment un plan urbanistique en damier qui n’est pas sans rappeler celui, à la même époque, de Lisbonne reconstruite et plus tard des métropoles nord-américaines.

    Les conflits avec la compagnie des Indes néerlandaises puis britanniques n’empêchèrent pas les Français de s’immiscer dans les affaires des princes locaux. L’empereur Moghol, au pouvoir faible, dut concéder des pouvoirs considérables à la compagnie comme celui de percevoir impôts, taxes et droits de douane et d’en créer de nouveaux. Ce fut alors une véritable enclave française en territoire indien qui se constitua.

    Le lent déclin de la France comme puissance coloniale en Inde

    Les décénnies suivantes seront pour le colon français plus complexes. Les invasions anglaises en 1761, 1778, 1793 laissent la ville exsangue. Ce fut le contrecoup des guerres en Europe, la ville fut complètement rasée en 1761, et 1778 . Elle ne retrouvera jamais son lustre d’antan, la Cour de Versailles a décidé de transférer le Gouvernement général de Pondichéry à l’Ile de France (Maurice) en 1785, mais continuera d’avoir une importance économique, notamment comme relai entre l’Hexagone et l’Indochine.

    L’alliance française de Pondichéry

    L’Union Indienne, créée en 1947, réclama le retour des comptoirs français. Après Chandernagor dès 1949, Pondichéry fut cédée en 1956. Les habitants, qui avaient la nationalité française, durent y renoncer pour obtenir la citoyenneté indienne mais disposaient de 6 mois pour décider de conserver leur passeport français. Ils devaient donc, par écrit, indiquer vouloir refuser la nationalité indienne et conserver la française. La communauté française sur le territoire demeure ainsi, encore de nos jours, importante, ce qui explique aussi la présence d’un consulat, de l’Alliance française, d’un lycée français et d’une antenne de la prestigieuse Ecole française d’Extrême Orient. L’Etat de Pondichéry n’est cependant toujours pas membre de l’Organisation Internationale de la Francophonie.

    La France encore existante à Pondichéry

    Le Lycée Français de Pondichéry fut fondé en 1826 et était alors destiné à « l’éducation des jeunes de la classe blanche ». Il évolua fortement par la suite et devint en 1954 la « fenêtre ouverte sur la France » et fut ouvert à tous.

    Aujourd’hui, l’établissement est en gestion directe par l’AEFE. Il compte aujourd’hui environ 500 élèves, contre 1100 dans le passé, dont de nombreux petits Français.

    Des tensions autour du Lycée français

    Le Lycée français de Pondichéry

    Plusieurs tensions ont éclaté à l’occasion de la rentrée entre le Lycée et l’association de parents APE – LFP. Cette dernière, et sa secrétaire générale Chantal Samuel-David que nous avons contacté, reproche des frais de scolarité en très forte hausse, empêchant de nombreuses familles de continuer de scolariser leur enfant. Une autre critique porte sur des irrégularités estimées par l’APE-LFP concernant le déroulement des élections des parents d’élèves, l’association allant jusqu’à parler de mesures d’intimidation dans un communiqué du 5 septembre.

    Il faut espérer que la sérénité revienne dans cet ancien confetti de l’Empire français et que longtemps encore la présence française marque Pondichéry.

  • Journée européennes du patrimoine – Suivez le guide pour le week-end du 21/22 septembre

    DE QUOI S’AGIT-IL?

    Les Journées européennes du patrimoine permettent chaque année à plus de 20 millions de personnes de visiter des milliers de sites rarement accessibles et de participer à des événements uniques.

    Pendant les Journées européennes du patrimoine, des milliers de monuments et de sites (dont certains habituellement fermés au public) ouvrent leurs portes: c’est l’occasion de profiter de visites gratuites, de découvrir un patrimoine culturel commun et de s’engager activement dans la conservation du patrimoine européen, dans l’intérêt des générations actuelles et futures.

    Les Journées européennes du patrimoine constituent l’événement culturel participatif le plus largement fêté en Europe. Lancée en 1985 par le Conseil de l’Europe, l’initiative est organisée conjointement avec l’Union européenne depuis 1999.

    QUELS SONT LES OBJECTIFS?

    Cette initiative vise à:

    • faire mieux connaître la richesse et la diversité culturelles de l’Europe;
    • susciter l’intérêt pour le patrimoine culturel de l’Europe;
    • lutter contre le racisme et la xénophobie et encourager l’ouverture aux autres cultures dans toute l’Europe;
    • informer les citoyens et les pouvoirs publics (ou les décideurs politiques) sur la nécessité de protéger le patrimoine culturel;
    • inviter l’Europe à relever les défis politiques, économiques et sociaux auxquels le secteur de la culture est confronté.

    OÙ ET QUAND LES JOURNÉES SONT-ELLES ORGANISÉES?

    Les Journées européennes du patrimoine ont lieu tous les ans en septembre dans les 50 pays signataires de la Convention culturelle européenne. Elles sont organisées en étroite collaboration avec les coordinateurs nationaux.

    Dans chaque pays, un réseau d’autorités régionales et locales, d’associations culturelles et de groupements privés, ainsi que des milliers de volontaires sont chargés d’organiser des événements annuels, consacrés à un thème commun spécifique. La participation de chaque pays à un thème paneuropéen est facultative, celui-ci pouvant être adapté au niveau national ou local. Les pays qui préfèrent ne pas mettre en avant le thème commun peuvent organiser des événements consacrés à un thème de leur choix.

    OÙ TROUVER DES INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES?

    Pour en savoir plus, consultez le site web des Journées européennes du patrimoine.

  • Grève des transports en commun ? Une arme syndicaliste dépassée ?

    Dix lignes de métro fermées. La capitale n’avait pas connu ça depuis douze ans et l’instauration du service minimum, en 2007. Ce dernier vient de trouver ses limites,  le 13 septembre , le service minimum n’est pas applicable en raison d’un fort taux de grève.  Il a donc fallu que les navetteurs et autres clients utilisent des moyens connexes. Et depuis 2007, l’offre a totalement évolué.

    Télétravail, voire pose d’un jour de congés,  VTC, trottinettes, vélos et autres voitures en libre service. Et pour ces nouveaux services, le 13 septembre fut un jackpot. De Concorde à la Tour Eiffel en passant par les Invalides, les voitures, scooters et autres trottinettes étaient disponibles pour répondre aux attentes des Parisiens en quête de transports.

    La direction de la RATP l’a bien compris et a noué plus d’une dizaines de partenariats avec des startups de la mobilité. Le code RATP15 offrait 15 minutes gratuites avec la marque de VTC Heetch, le code RATP050 offrait 2 trajets de 15 minutes sur les vélos et trottinettes électriques de la marque Jump, et 10 minutes gratuites pour les scooters électriques COUP grâce au code RATP-10. Quasiment tous les opérateurs de mobilité ont adapté leurs offres.

    Le succès est tel que les offres Kapten (VTC) et Cityscoot (scooter électrique) se sont rapidement épuisées, d’après le site RATP. Ces deux sociétés avaient respectivement réservé cette offre promotionnelle aux premiers 2.000 et 5.000 utilisateurs. Un pari ambitieux pour ces startups qui d’une part récoltent de nouveaux abonnés, et d’autre part, appliquent une majoration tarifaire sur les courses, qui sont en plein boom ce vendredi. De son côté, Ubeeqo, un réseau de voitures électriques et hybrides en libre service a observé “une hausse de 24% d’utilisation ce 13 septembre selon son site.  Pour Jump, les trottinettes électriques d’Uber, un trafic trois fois plus important

    La grève fait aussi le bonheur de Vélib’, le réseau de vélos en libre service de la métropole parisienne. La société qui opère Vélib a constaté, elle aussi, une hausse de 25% des courses par rapport à un jour traditionnel

    La RATP, grande perdante

    La région Île-de-France, qui finance les transports en commun, pourrait aussi faire quelques économies. Valérie Pécresse, présidente de la région, menace de ne pas payer la RATP pour la journée de grève. En cause ? L’opérateur parisien n’applique pas le service minimum comme il y est contraint par la loi et le contrat qui les lit.

    Cela pourrait représenter un manque à gagner de 3 à 7 millions d’euros pour la RATP, sur les 5 milliards annuels perçus, selon Le Parisien. Comme toujours, la grève a eu un impact, mais pour la première fois, c’est surtout la RATP qui fut victime..

    Les parisiens ont déjà entamé leur mutation et s’emparent de l’ensemble des offres proposées.. L’automatisation des lignes de métro et de bus s’intensifiant, les syndicalistes et les salariés doivent trouver rapidement un nouveau mode d’action.

  • La France n’est pas qu’un intermédiaire

    La paix au Moyen-Orient, Dieu soit loué, repose sur un quatre sages : Le Prince Ben Salmane, dit MBS, régent d’Arabie, qui a déjà une guerre sur le dos, celle du Yémen. L’ayatollah Khamenei, guide spirituel de l’Iran, qui croit que les guerres peuvent être saintes. Le Cheikh Nasrallah, du Hezbollah, qui rêve d’un Israël englouti. De Netanyahou, qui se défend d’être trop modéré pour les élections. Ces derniers jours, il vient d’annoncer qu’il souhaite annexer la vallée du Jourdain. Nasrallah, lui,  multiplie les provocations pour qu’Israël déclenche une guerre, une vraie, pas seulement quelques bombardements en Syrie et en Irak. Khamenei fait savoir que l’Iran augmenterait sa production d’uranium enrichi. Le Prince Salmane resserre son emprise sur le pays par crainte d’un coup d’Etat et ne cache pas son programme nucléaire « pacifique ».

    Heureusement, il semblerait que Trump et Poutine, plus sages encore que les sages, ne veulent pas d’escalade. Trump menace simplement de détruire l’Iran, et Poutine autorise Bachar à gazer les récalcitrants. C’est dans ce contexte qu’Emmanuel Macron, tel un futur prix Nobel, a invité les Iraniens au G7, en urgence, de quoi entamer un dialogue. Comme le dit leWall Street Journal, le succès n’est pas au rendez vous, puisqu’une semaine plus tard, l’Iran a annoncé son retour dans la quête de la bombe.

    Mais pourquoi, finalement, cela n’explose-t-il pas ?

    D’une part, parce que la guerre est déjà là. Elle n’a pas cessé. Il ne se passe pas de semaine sans que l’aviation israélienne ne bombarde des sites en Syrie, au Liban, en Irak, qui sont des bases iraniennes. Pas de semaine sans combat en Syrie et au Yémen. Pas de semaine sans accrochage dans le détroit d’Ormuz. Chacun veille à ne pas dépasser les lignes rouges, mais tous s’emploient à les tester. Ainsi les Russes acceptent les raids israéliens sans intervenir ni protéger leurs alliés. Il est vrai qu’il y a de fortes chances pour qu’ils n’en soient pas capables.

    D’autre part, parce que ceux qui veulent le plus la guerre sont aussi les plus faibles. Nasrallah, du Hezbollah, veut la guerre, mais n’est que l’obligé de l’Iran. Qui veut la bombe, mais pas la guerre, parce qu’il est sûr de la perdre. Ben Salmane ne parvient pas à gagner au Yémen, ni à punir le Qatar. Il est dépendant des Américains. Et Trump, dans son inconstance, a une ligne : le moins de boyspossibles à l’extérieur. C’est pourquoi il négocie avec les Talibans en Afghanistan, veut retirer ses troupes de Syrie, et a renvoyé Bolton, son conseiller à la sécurité, trop faucon pour lui.

    Chacun joue à tirer le maximum de sa puissance, feinte ou réelle. Or la puissance, là bas, se mesure à la capacité de nuisance, des groupes terroristes aux Chefs d’Etat. Ainsi joue la Russie, sur un théâtre où elle n’a, en fait, aucun intérêt stratégique, moins que le Japon, l’Inde, la Chine ou l’Europe. En étant dans le jeu, par les armes, elle pèse. Ainsi le Hezbollah, qui n’a de mainmise sur le Liban que par les armes et le financement de l’Iran, et se justifie par la guérilla qu’il mène à Israël. Ainsi MBS, qui raidit son pouvoir, qu’il sait fragile, par sa confrontation avec les Chiites et l’Iran. Quant à Trump, comme il est le seul à pouvoir user de la double menace, à la fois militaire et économique, il s’en sert. En commençant par l’économique. Heureusement.

    La paix est donc impossible. L’Europe, -et la France en particulier- peuvent ils jouer un rôle ? Macron et Merkel le croient. Personne n’oserait les contredire. D’autant que l’Europe a un poids financier et militaire considérable. On l’a vu lorsque Macron a fait libérer le Premier ministre libanais. Pourtant il y a un hic. Dans un cadre où n’est respectée que la force, où la capacité de destruction est l’atout de négociation par excellence, quelle est la pression, réelle, de Macron et Merkel? Soit ils sont prêts à un engagement au Moyen-Orient, soit ils croient à leurs seules capacités de persuasion. Le premier cas est risqué, (nous avons des forces militaires là bas). Mais le deuxième est bien illusoire.

    Le Moyen-Orient est à la frontière de l’Europe. La France n’est pas qu’un intermédiaire, messager de la paix pour les uns, idiot utile pour les autres. Elle n’est pas neutre. Elle n’est pas à équidistance de l’Iran et des Etats-Unis, du Hezbollah et d’Israël. Elle a ses intérêts, (qui ne se mesurent pas qu’en ventes d’armes), ses lignes rouges (qui ne sont pas que morales) Qu’elle les fasse connaitre, et reconnaitre. Ils ne sont pas moins légitimes que ceux des autres.

    Laurent Dominati, Président de la Société éditrice « Lesfrancais.press », a été Ambassadeur de France, Député et Conseiller de Paris.