Bienvenue dans le flash quotidien des expatriés du jeudi 25 janvier 2024, dans nos titres : Retour sur la situation des Français en Ukraine et en Russie – L’alcool ferait son retour en Arabie saoudite – Soutien massif des Français à leurs agriculteurs
La guerre en Ukraine ne sépare pas les Français
Qu’ils soient installés en Russie ou en Ukraine, les Français de ces pays gardent bien en tête qu’ils sont Français avant tout. Ainsi sur place, chacun se conforme aux instructions des gouvernements des deux pays en guerre. Mais comment font-ils ? Quelle est leur situation ? Vous trouverez toutes les réponses dans l’interview croisée des deux présidents des conseils consulaires à retrouver sur Lesfrancais.press. Franck Ferrari pour les Français de Moscou et David Franck pour ceux encore présents en Ukraine.
L’alcool de retour en Arabie saoudite ?
L’alcool a été banni dans le royaume par le roi Abdelaziz au début des années 1950. Mais selon un document obtenu par Reuters, la capitale Riyad va inaugurer son premier magasin d’alcool. Pour y faire leurs achats, les clients devront s’inscrire via une application mobile, obtenir un code d’autorisation du ministère des Affaires étrangères et respecter des quotas mensuels. Jusqu’ici, les diplomates qui désiraient consommer de l’alcool ne pouvaient s’en procurer que par le biais de la « valise diplomatique ».
Les Français soutiennent leurs agriculteurs
Une très large majorité qui frôle l’unanimité selon un sondage publié par Cnews ce 24 janvier 2024. Face aux appels à l’aide et à la colère des agriculteurs qui est montée d’un cran cette semaine, les Français sont 94% à se dire favorables à l’interdiction de l’import des produits agricoles étrangers qui ne respectent pas les normes imposées aux agriculteurs dans notre pays. Souvent mis dos-à-dos, les habitants des communes rurales et de l’agglomération parisienne interrogés dans le cadre de cette étude sont sur la même longueur d’onde. Ils sont ainsi, 96% à souhaiter interdire l’importation de produits agricoles étrangers qui ne respecteraient pas les règles imposées aux agriculteurs français.
C’est ainsi que s’achève le bulletin des Français de l’étranger de ce jeudi 25 janvier, belle journée à tous où que vous soyez !
La guerre entre la Russie et l’Ukraine est une réalité pour des Français qui résident dans ces 2 pays. Près de 600 de nos compatriotes sont recensés en Ukraine. Ils sont environ 4 .000 en Russie. Presque 2 ans après le début de ce conflit, nous avons voulu savoir comment nos ressortissants sur place vivaient ce quotidien.
Pour cela, nous avons interrogé Franck Ferrari et David Franck. Ils sont tous les deux conseillers des Français de l’étranger. Ils président tous les deux leur conseil consulaire, l’un à Moscou, l’autre à Kiev (Kyiv). Ils ont accepté de répondre à nos questions.
Cette interview nous offre un regard croisé sur la situation de nos compatriotes dans ces deux pays qui se combattent.
Une rencontre entre Emmanuel Macron et les Français d’Ukraine ?
Au cours de ce podcast, les deux élus consulaires nous donnent des nouvelles de notre communauté française vivant en Ukraine et en Russie. Ils envoient également un message au nouveau ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, Stéphane Séjourné. « Ce n’est pas le sort de l’Ukraine qui est en jeu. Mais le sort de toute l’Europe. » déclare David Franck. Ce dernier invite également le Président Emmanuel Macron à venir rencontrer nos compatriotes en Ukraine. Un déplacement du chef de l’Etat à Kiev (Kyiv) est en effet prévu pour fin février. Pour le moment, aucun rendez-vous avec nos ressortissants n’est encore au programme.
David Franck, Conseiller des Français de l’étranger à Kiev (Kyiv)
Évacuation : les difficultés du retour en France
Les deux représentants de la communauté française évoquent certaines difficultés administratives. Ils prennent l’exemple de nos compatriotes qui ont dû revenir sur le territoire national. « Ce serait bien qu’il y ait un suivi quand les gens arrivent en France » déplore Franck Ferrari depuis Moscou. Il poursuit en indiquant que « le problème à l’arrivée fait plus peur que le problème sur place ». « Quand il y a eu évacuation, rien n’avait été préparé pour les Français » constate aussi David Franck depuis Kiev (Kyiv).
« Poutine a montré nos défauts et nos faiblesses » David Franck (Ukraine)
Les Français résidant en Ukraine et en Russie se prononceront pour le scrutin européen de juin prochain. « Les bureaux de vote seront ouverts » pour nos compatriotes vivant dans le pays des Tsars nous assure Franck. L’adhésion à l’Union européenne du pays actuellement présidé par Volodymyr Zelensky sera à l’ordre du jour de la campagne électorale. Au sujet de l’Europe, « Poutine a montré nos défauts et nos faiblesses » observe David Franck.
Franck Ferrari Conseiller des Français de l’étranger à Moscou
« Nous sommes d’abord Français » Franck Ferrari (Russie)
Bien que vivant dans deux pays qui se font la guerre, les deux élus n’oublient pas qu’ils représentent notre diaspora à l’étranger. Ils pensent ainsi à nos compatriotes vivant dans le pays d’en face. Depuis la capitale ukrainienne, David Franck imagine que cela «ne doit pas être simple » pour nos compatriotes en Russie. « Je compatis » ajoute-t-il. Depuis son lieu de résidence à Moscou, Franck Ferrari estime quant à lui que des deux côtés de la frontière « nous sommes d’abord Français ».
Le 24 février 2024, cela fera deux ans que la guerre a éclaté
En conclusion, chacun partage avec nos auditeurs le message qu’il va continuer à porter ces prochaines semaines. « Aider l’Ukraine à rester libre » souhaite David Franck. « On se doit de préparer l’avenir. J’espère que la France sera toujours en contact avec la communauté française en Russie. » espère de son côté Franck Ferrari.
Nous remercions les deux élus consulaires depuis Kiev (Kyiv) et Moscou d’avoir répondu à nos questions. Nous restons bien évidemment en contact avec eux et avec toute la communauté française présente en Ukraine et en Russie. Le 24 février prochain, cela fera deux ans que la guerre a éclaté entre ces deux pays. Avec Lesfrancais.press, nous continuerons à vous informer sur ce conflit et les conséquences pour nos compatriotes.
Ecoutez le podcast avec Franck Ferrari et David Franck
Différents obstacles se dressent sur la route des Français de l’étranger qui reviennent en France. Le premier consiste à se loger. En effet, trouver un logement est la démarche la plus urgente quand on est de retour d’expatriation. Cependant, outre le fait qu’elle s’avère être la plus difficile, il s’agit de la formalité dont toutes les autres démarches administratives dépendent. Effectivement, dans la plupart des procédures il est nécessaire d’indiquer une adresse ou de joindre un justificatif de domicile. C’est notamment le cas pour pouvoir inscrire ses enfants à l’école. Par ailleurs, il est extrêmement difficile de trouver un travail sans logement et inversement. Dans cette série d’articles, on va essayer de vous donner les bons conseils pour faciliter votre retour en France.
Retrouver son logement français : la solution la plus simple
La solution la plus simple pour trouver un logement de retour d’expatriation est de regagner son précédent domicile. Cependant, dans ce cas il faut être propriétaire et avoir fait le choix de garder son logement au moment de son départ à l’étranger.
Beaucoup de propriétaires non-résidents décident de garder leur logement et de le mettre en location pendant leur absence. Dans cette situation également, la mise en location de son logement en location moyenne durée facilite le retour en France des expatriés. En effet, dans ce contexte, le locataire loue le logement au mois. Il est donc plus facile de regagner son logement quand on le souhaite dans ce cas. Il suffit de prévenir l’agence de gestion locative que l’on souhaite regagner son logement pour que le calendrier de location soit bloqué.
En cas de location longue durée, il faut prévoir de notifier la libération de l’appartement par le locataire dans un délai de 3 à 6 mois en amont de la date ciblée.
Se faire héberger par la famille ou les amis
Autre solution peu coûteuse financièrement, mais peut être plus socialement, c’est de se faire héberger par un membre de sa famille ou un ami. Un simple courrier de sa part signé attestant qu’il vous héberge, accompagné d’une pièce d’identité et d’un justificatif de domicile à son nom, vous permettra d’attester de votre lieu de résidence.
Louer un logement transitoire : la solution de la location moyenne durée
Si vous n’avez pas conservé de bien en France, pour à pallier tous les problèmes liés à la recherche et à l’obtention d’un logement à votre retour d’expatriation, un type de location peut faciliter la vie à tous les expatriés. Il s’agit de la location d’un logement au mois : la location moyenne durée.
De par son format, la location moyenne durée est propice à permettre à des expatriés d’avoir un logement à leur arrivée en France tout en leur permettant d’entamer les recherches et les visites pour trouver un logement permanent qui sera loué annuellement.
Un autre avantage considérable des logements loués au mois est qu’ils sont entièrement meublés et équipés. Un aspect très pratique quand on ne possède pas de meubles à son retour en France. De plus, la plupart des plateformes dédiées à la location moyenne durée permettent de faire toutes les démarches en ligne et donc à distance. Il est donc possible de faire tout le processus de location à distance et d’entrer dans le logement à son arrivée en France.
Il est cependant important de savoir que l’adresse du logement loué en location moyenne durée ne peut être indiqué par son locataire comme sa résidence principale. Ainsi, il n’est pas possible de justifier d’un domicile fixe par le logement loué au mois.
Louer un logement en colocation
Il s’agit d’une alternative temporaire, mais vivement recommandée pour les retours réalisés dans l’urgence et il a l’avantage d’être moins coûteux qu’une location de type Airbnb.
Cependant, un contrat de colocation requiert certaines règles :
-Dans le cas où l’un des colocataires ne paie pas sa part du loyer ou s’il refuse de la payer, le propriétaire du bien ne peut le poursuivre en justice ni le forcer à verser le montant, cependant il va se diriger vers le locataire le plus aisé pour obtenir la part non payée.
-À cet effet, il convient à chaque locataire de bien sélectionner son nouveau colocataire car si ce dernier est un mauvais payeur, aucun recours légal ne s’ouvre à eux. C’est pourquoi, il est important que les colocataires demandent aux nouveaux venus des pièces justificatives, dont la source et l’attestation de leurs revenus.
-Même si le locataire décide de déménager, quelle que soit la nature de son séjour, la clause de solidarité est encore valide jusqu’à six mois. Le cas échéant, cette période peut être interrompue si un nouveau colocataire vient de signer un contrat de bail.
Et pour trouver son logement définitif ?
En général, deux choix s’offrent aux locataires lors de leur retour d’expatriation :
-Une location vide, si votre collaborateur est sûr de son quartier et prêt à investir dans des meubles,
-Une location meublée, avec un accompagnement du locataire tout au long du séjour, une large gamme d’habitation, l’aide dans la recherche de logement (visites, rédaction des contrats de location, état des lieux), et beaucoup d’autres services plus flexibles.
Le mieux est donc de contacter une agence immobilière. En effet, une agence propose un vaste panel de biens immobiliers en vente ou en location. C’est une solution si vous cherchez un appartement.
Toutefois, les frais d’agence sont élevés. Ils varient selon la surface occupée et la région dans laquelle vous souhaitez vous installer, mais ils peuvent atteindre 900€. Cela s’explique par l’accompagnement du locataire du début à la fin du dossier, la flexibilité de la location, la diversité du choix d’appartement…
Par ailleurs, il est fortement recommandé d’avoir un CDI si vous souhaitez être accepté par une agence immobilière. L’organisme assureur, après avoir analysé la situation financière du futur locataire, valide ou refuse votre dossier. Il est important de consulter plusieurs agences pour évaluer laquelle répondra le mieux à vos attentes et à vos besoins.
Il est aussi possible de passer de particulier à particulier. Cela vous permettra d’être accepté pas forcément uniquement avec un CDI mais également d’éviter les frais d’agence. Cependant cela ne signifie pas que le particulier sera plus flexible qu’une agence. Il faut savoir que les particuliers ont aussi leurs exigences.
Dans tous les cas, il est crucial de signer un contrat de bail et de demander des quittances de loyer. Il faut penser aussi au versement de la caution. Ces mesures sont préventives du fait que vous ne connaissiez pas encore bien le propriétaire.
Il vient de renoncer à la course à la présidence et a annoncé son soutien à la candidature de Trump aux primaires. Malgré ce retrait, Ron DeSantis le tonitruant gouverneur de Floride de 45 ans apparaît comme incontournable dans le paysage politique américain. Flore Kayl et Laure Pallez se sont passionnées pour cette figure politique marquante qui a creusé son sillon parmi les Républicains américains.
Leur livre Ron DeSantis est publié chez VA éditions, une maison de Versailles spécialisée dans les parutions d’essais économiques et politiques. Il a été écrit par deux résidentes de l’Etat de Floride et s’appuie donc sur une connaissance de terrain du monde politique américain. Laure Pallez est une ex-élue des Français de Floride et est aujourd’hui animatrice d’un think tank s’intéressant aux questions internationales. Flore Kayl est quant à elle consultante en stratégie de marques.
Mais sur le fond pourquoi s’intéresser à Ron DeSantis aujourd’hui ? Le livre offre des réponses précises et argumentées à cette question.
Pendant les primaires il a pu apparaître comme une alternative possible à un Trump revanchard et populiste. Mais ce dernier possédait trop d’avance sur lui avec une base électorale puissante. Malgré le retrait, le parcours de DeSantis reste cohérent et ascensionnel. DeSantis est en effet l’incarnation d’un « modèle floridien » qui a restructuré l’univers idéologique républicain au moment où le Parti conservateur cherche à exister face à un Trump en roue libre. Lire ce livre s’est donc investi sur une figure politique qui va certainement beaucoup compter dans les années qui viennent. Un bon investissement de lecture donc.
Un parcours presque sans faute
Formé au droit à Harvard, le jeune DeSantis est un étudiant brillant qui va rapidement se forger des convictions conservatrices très affirmées, que ce soit contre l’avortement ou le wokisme. Ses premières expériences professionnelles dans la Navy puis comme enseignant à la Darlinghton School lui permettent d’affirmer son style déterminé et parfois provocateur. Jeune enseignant, il se fait remarquer par des prises de position tranchées. Il assimile ainsi la guerre de Sécession à une simple opposition entre deux modèles économiques et minore le sujet de l’esclavage au grand étonnement de certains de ses élèves.
C’est d’ailleurs une des caractéristiques principales de cet homme devenu gouverneur de Floride en janvier 2019 que de jeter des pavés dans la mare. Courage politique diront certains, inutile provocation répondront d’autres.
Ron DeSantis et sa famille
Aller au bout de ses idées
Sa notoriété au plan national est due très clairement à un de ces coups d’éclat risqués : Il brave le confinement décidé au niveau national en avril 2020 et autorise moins d’un mois plus tard la reprise du travail en Floride. Le succès économique sera au rendez-vous. La Floride prospère et traverse la crise sanitaire indemne. Il sort alors du rang politique et complète ainsi habilement un parcours de forte tête qui, élu au congrès en 2012, s’était déjà illustré comme hostile à l’establishment de Washington.
La ligne directrice de ce livre publié en décembre 2023 est de dresser le portrait d’un homme qui va au bout de ses idées. La Floride est devenue son laboratoire politique et son terrain d’expérimentation en tant que gouverneur. Il y a interdit l’avortement au-delà de 6 semaines (sauf en cas de viol), interdit les discussions de genre et sur la sexualité pour les enfants scolarisés en primaire, il a aussi libéralisé la vente d’armes. Il a également limité les possibilités d’investissement de ressortissants de sept pays considérés comme hostiles, dont l’Iran la Chine et Cuba. Il apparaît comme un homme qui ne recule pas et assume un anti-communisme très net, un marqueur politique traditionnel chez les Républicains.
Une stratégie qui vise la classe moyenne
Sa stratégie politique était très nettement distincte de celle de Trump.
« DeSantis tente de cibler la classe moyenne travailleuse, les salariés et les patrons de PME », « il veut diriger pour la classe moyenne » quand Trump vise à dessein la communauté « blanche et oubliée ». Stratégie pour l’instant perdante avec ces primaires promises à Trump, la stratégie pourrait être réactivée pour les prochaines échéances électorales.
Le gouverneur possède en son épouse un atout majeur pour voyager loin en politique : Jill Casey Black, une ex-journaliste, lui apporte ses conseils politiques et son soutien sans faille. Le couple au catholicisme affiché à trois enfants. Les médias la comparent volontiers à Jacky Kennedy, femme de tête et de pouvoir à l’élégance remarquable.
C’est grâce à ses conseils sur les médias que DeSantis est parti à la conquête du public de la chaine Fox News, au point que DeSantis peut faire varier ses positions pour coller au sondage des spectateurs de la chaîne conservatrice.
Un bras de fer contre Disney mal venu
Son bras de fer avec Disney lui a cependant nettement coûté en termes d’image. Une ombre au tableau de son parcours brillant ; Il a orchestré une campagne contre le progressisme des dirigeants du parc d’attractions en Floride en faisant supprimer les avantages fiscaux qui existaient depuis les années 60. Ce bras de fer s’est révélé coûteux car DeSantis, l’homme à poigne, a pu apparaître sur ce dossier comme inutilement revanchard et agressif.
Clivant, DeSantis le reste pleinement mais il peut apparaître comme un républicain classique face au discours de rupture populiste de Trump. Il travaille plus pour le long terme et pourrait occuper un poste en vue dans l’administration Trump.
Il a clairement pour lui la jeunesse, trente ans de moins que l’ex-Président et un positionnement politique qui offre des marqueurs puissants : chrétien, attaché au libéralisme et à la défense des libertés qui rappellent furieusement le reaganisme dont il apparaît comme le principal héritier. « Il a offert au parti républicain de nouveaux chevaux de bataille qui le distinguent des démocrates » comme le disent les autrices en conclusion.
Nul doute que DeSantis a déjà remporté un combat d’idées en posant sur la table une doctrine politique cohérente au service d’une ambition tenace. Un retrait des primaires pour mieux rebondir ensuite.
Laure Pallez
Interview de Laure Pallez et Flore Kayl
Boris Faure : « DeSantis vient de renoncer à la candidature. Comment analysez-vous ce retrait ? »
Laure Pallez :« La base MAGA revancharde aura eu raison de la candidature du gouverneur de Floride et de sa coûteuse campagne, son avenir politique reste ouvert car d’abord le gouverneur n’a que 45 ans, ensuite il occupera peut-être un poste de VP sous Trump 2 et enfin la guerre contre le wokisme dont il est le père spirituel n’a jamais été aussi intense que depuis le 7 octobre 2023. Affaire à suivre. »
Flore Kayl
Boris Faure : « DeSantis est en train d’offrir une nouvelle doctrine au parti républicain. Le combat culturel gagné peut-il l’emmener un jour à Washington ? »
Flore Kayl:« Florida is where woke goes to die ». Cette célèbre déclaration de Ron DeSantis est sans ambiguïté : le jeune gouverneur de Floride a fait de sa lutte contre le wokisme un des principaux chevaux de bataille de sa campagne pour les élections présidentielles de 2024.
La guerre culturelle a une portée nationale, et nombreux sont les États qui ont été influencés par les fameuses lois floridiennes dites Don’t Say Gay et Stop WOKE votées dans le Sunshine state au printemps 2022. 510 projets de loi anti-LGBTQ ont été présentés en 2023 aux États-Unis [1], trois fois plus que l’année précédente, un record en matière d’attaques sur la communauté LGBTQ.
Mais à elle seule la guerre culturelle ne peut pas suffire pour gagner les élections générales présidentielles. La société américaine dans son ensemble est progressiste et d’après un sondage de l’institut de recherche Pew en 2019[2], 72% de la population estime que l’homosexualité doit être acceptée par la société, chiffre corroboré par des sondages plus récents.[3]
RonDeSantis, en dehors sa lutte anti-woke, aura tenté de s’appuyer sur l’insolente croissance de la Floride pour vanter ses compétences en matière d’économie, ainsi que sur une position très ferme sur l’immigration. Son programme de campagne ne se différenciait pas assez de celui de Donald Trump et le vieux lion a rugi plus fort.
Rendez-vous en 2028 pour le candidat Ron DeSantis qui représente la nouvelle garde des Républicains et qui comptera dans le paysage politique américain de ces prochaines années. »
Les électeurs républicains ont voté ce mardi lors de la primaire du New Hampshire, où le grand favori Donald Trump affrontait son ancienne ambassadrice à l’ONU, Nikki Haley. Le score de cette dernière faisait l’objet de toutes les attentions car, dans cet État où les électeurs indépendants sont nombreux, il donnerait une idée de la tendance pour la course à la Maison Blanche.
Bataille inégale
Le retrait ce week-end du gouverneur de Floride, Ron DeSantis, un temps considéré comme le principal rival à droite de Donald Trump avant l’effondrement de sa campagne, a ramené le trio de tête à un duel. Mais la bataille est très inégale.
Donald Trump, qui dispose d’une base solide de fervents partisans, a déjà remporté haut la main la primaire de l’Iowa le 15 janvier, loin devant Ron DeSantis (deuxième) et Nikki Haley (troisième). La route de Donald Trump, 77 ans, vers la nomination officielle comme candidat des républicains face au démocrate Joe Biden à la présidentielle de novembre semble désormais complètement dégagée.
Patricia Ferrante, retraitée de 68 ans venant de Hudson dans le New Hampshire, dit « ne pas beaucoup aimer » Nikki Haley et prédisait une « large victoire » mardi soir pour Donald Trump. Nikki Haley « a l’air d’être du côté des gens qui ont de l’argent, les gens qui méprisent » les autres, déclare-t-elle à l’AFP. Alors que la retraitée a l’impression que Donald Trump « se tient à nos côtés, nous les travailleurs », affirme-t-elle. « Il ne nous méprise pas. »
De plus, Donald Trump s’est vanté de son avance dans les sondages sur son réseau Truth Social et a ressorti le sobriquet dont il affuble Nikki Haley : « Cervelle de moineau ». Ce week-end, il a aussi dit qu’« elle n’était pas assez dure […], pas assez intelligente […], pas assez respectée ».
Bien que Donald Trump n’ait cessé de le malmener, Ron DeSantis a appelé à voter pour lui. « Il est clair, selon moi, que la majorité des électeurs républicains de la primaire veulent donner une autre chance à Donald Trump », a-t-il dit en jetant l’éponge dimanche.
La Commission européenne est « à la limite » en ce qui concerne sa gestion, a déclaré lundi (22 janvier) la vice-présidente de la Commission, Věra Jourová, alors qu’elle discutait de la future structure de l’exécutif de l’Union européenne.
Mme Jourová a commenté l’état de la Commission européenne lors d’un débat organisé à l’occasion des vingt ans d’adhésion de la République tchèque à l’UE.
« Il existe déjà une organisation en vice-présidents exécutifs, vice-présidents et commissaires ordinaires. Cette division des responsabilités se chevauche quelque part, et nous avons dû apprendre à travailler avec ça », a déclaré Mme Jourová lors de la table ronde de lundi.
« Je dirais que nous sommes à la limite de ce qui est faisable en termes de gestion », a-t-elle ajouté.
La présidente de la Commission européenne, Ursula von der Leyen, avait décidé en 2019 de structurer l’organe autour de huit vice-présidents, dont trois sont des vice-présidents exécutifs responsables des trois sujets clés de l’agenda politique — le Green Deal européen, la numérisation et l’économie.
Les cinq autres vice-présidents, dont Mme Jourová, coordonnent des priorités politiques spécifiques. Toutefois, l’élargissement de l’UE étant imminent, Mme Jourová estime qu’il est d’autant plus urgent de modifier les mécanismes de l’UE.
Commentant l’adhésion possible de nombreux autres pays qui formeraient une Union européenne à 35, Mme Jourová a également déclaré que « l’idée que chaque État membre ait son propre commissaire est très problématique ».
Le traité de Lisbonne limitait le nombre de commissaires à deux tiers du nombre d’États membres de l’UE, avec une rotation égale des commissaires entre tous les États membres.
Mais en 2009, usant de leur pouvoir nouvellement acquis de revoir le nombre de commissaires, les dirigeants de l’UE au Conseil européen ont décidé que la Commission aurait autant de commissaires qu’il y a d’États membres.
Dans son projet de manifeste publié par Euractiv la semaine dernière, le Parti populaire européen (PPE) de centre droit, la plus grande famille politique de l’UE propose de remodeler les postes de la Commission européenne afin d’en ajouter d’autres.
En particulier, le PPE suggère la création de trois postes supplémentaires au sein de la Commission : un pour les petites et moyennes entreprises (PME), un commissaire dédié à la pêche et un autre aux questions de défense.
Mme Jourová a commenté l’état de la Commission européenne lors d’un débat organisé à l’occasion des 20 ans d’adhésion de la République tchèque à l’UE. [European Parliament]
Limiter les vetos « de chantage »
Par ailleurs, Mme Jourová est également convaincue que les États membres de l’UE devraient discuter d’éventuelles modifications de la prise de décision à l’unanimité pour certaines politiques de l’UE.
« Nous devrions identifier un ensemble restreint de questions existentielles clés pour lesquelles, lorsqu’elles doivent être abordées, l’État qui oppose son veto devrait démontrer un intérêt national très fort », a déclaré Mme Jourová.
Aujourd’hui, certains États membres utilisent leur droit de veto pour faire chanter l’UE, en exigeant des concessions ou des avantages dans des domaines autres que ceux pour lesquels ils ont opposé leur veto — une pratique qui a bloqué le processus décisionnel de l’UE dans des domaines tels que l’aide à l’Ukraine.
Dans son manifeste, le PPE soutient une telle approche sur les questions étrangères.
« Nous […] préconisons de remplacer le principe de l’unanimité dans les décisions de politique étrangère et de défense par le vote à la majorité qualifiée », peut-on lire dans le projet de manifeste.
De leur côté, les socialistes européens ont également exprimé leur souhait d’abolir les vetos, déclarant que « les vetos nationaux ne doivent pas être utilisés comme monnaie d’échange ».
Bonjour à tous, nous le mercredi 24 janvier et vous écoutez le flash quotidien des expatriés. Dans nos titres : Les villes les plus embouteillées du monde – L’attente au Quai d’Orsay – Les agriculteurs s’installent dans l’affrontement avec le gouvernement
Le navigateur GPS TomTom a révélé son classement des villes du monde avec le plus d’embouteillages en 2023
Londres, Dublin et Toronto occupent la 3ème place du podium tandis que Paris est classée 11ème mondiale et 5ème européenne. Autre chiffre intéressant, en 2023, la durée moyenne d’un trajet type de 10 kilomètres dans la capitale anglaise était de 37 minutes et 20 secondes. Soit une minute de plus qu’en 2022 et près de deux minutes de plus qu’en 2021, ce qui indique un retour lent mais régulier à la tendance d’augmentation constante du trafic, déjà constatée avant la pandémie de Covid. Un phénomène rencontré un peu partout sur le globe, mais où est donc le monde d’après ?
Stéphane Séjourné, nouveau ministre des Affaires étrangères, déjà décrié pour sa maîtrise relative du français, est débordé comme son équipe. Israël, l’Ukraine, Taiwan, mais aussi les élections européennes auxquelles il devait participer comme tête de liste de Renew (le parti réunissant les libéraux au Parlement européen), occupent tout le planning. Mais quid des Français de l’étranger ? Pour l’instant, c’est le silence, et ce alors qu’une nouvelle session de l’AFE doit s’ouvrir dans moins de 2 mois. Normalement, on devrait avoir un nom dimanche. À suivre.
Depuis quelques jours, les agriculteurs ont entamé un bras de fer avec le gouvernement pour dénoncer le manque de considération à leur égard, la hausse de leurs coûts de production et la multiplication des normes européennes qui, disent-ils, entravent leur travail. Le Premier ministre Gabriel Attal tente de désamorcer le mouvement tandis que le Rassemblement national espère le récupérer, à six mois des élections européennes. Mais ce mardi matin, le conflit est marqué aussi par un drame humain. En effet, une agricultrice a été tuée, son mari et sa fille ont été grièvement blessés par un véhicule qui a foncé à l’aube sur un barrage routier dressé par les syndicats agricoles dans l’Ariège. Si celui-ci a été évidemment levé, d’autres sont toujours en place tandis que les manifestants s’installent dans un conflit long. Gilets jaunes bis ? À suivre
Jamais les Français n’ont eu autant de liens avec l’étranger. Pour le travail, pour la famille, pour des projets de vie. La dimension internationale forge le quotidien de plusieurs millions de foyers. Tous les jours, des millions de Français interagissent à l’international. Et parfois, certains volontairement ou involontairement peuvent se retrouver dans une situation de polygamie ! Une situation interdite en France et qui peut avoir de lourdes conséquences dans l’hexagone mais plus globalement sur le citoyen. Dans certains cas, la nationalité peut même lui être retirée.
Qu’est-ce que la polygamie ?
En droit français, la polygamie est le fait de contracter un second mariage sans avoir mis fin au premier. Elle est interdite par l’article 147 du Code civil : “On ne peut contracter un second mariage avant la dissolution du premier”. Tout contrevenant est punissable d’un an d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende (article 433-20 du Code pénal). Mais cette disposition ne concerne que les mariages civils et non les mariages religieux, qui ne sont pas nécessairement enregistrés sur les états civils. Le fait de vivre avec plusieurs femmes sans être marié avec elles n’est pas répréhensible par la loi.
Même en se mariant à l’étranger ?
Le mariage à l’étranger d’un Français ou d’une Française, même de double nationalité, et d’un(e) étranger(e) polygame n’est pas valable en France. L’interdiction, pour un ressortissant français, de contracter une union polygamique, est absolue et l’exigence de monogamie suit le Français quel que soit le pays où il aille se marier !
En revanche, les mariages célébrés à l’étranger sont reconnus comme valables au fond s’ils sont conformes à la loi personnelle de chacun des époux. La jurisprudence admet la reconnaissance en France d’un mariage célébré à l’étranger en état de bigamie, à condition que les lois nationales de chacun des époux autorisent la bigamie. Dans un tel cas, l’ordre public français, en raison de ses effets atténués, ne s’oppose pas à ce qu’un mariage polygamique contracté régulièrement à l’étranger selon la loi locale produise en France des effets d’ordre successoral au bénéfice d’une seconde épouse et de ses enfants légitimes. Seule exception, déjà ci-dessus rappelée : un tel mariage ne produira aucun effet en France lorsque l’un des époux possède également la nationalité française.
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Quid des successions ?
La polygamie est interdite en France. Mais, si ces mariages ont eu lieu à l’étranger, les épouses sont considérées comme régulières au regard de la succession, ce qui est confirmé par la jurisprudence. Il y a donc plusieurs conjoints survivants dans ce cas. Aucune ne peut être exclue de l’héritage : chacune aura une part. Cependant, si l’une des épouses dispose de la nationalité française, un autre mariage ne peut pas lui être opposé. Par ailleurs, si le défunt avait une maison en France où il résidait avec deux épouses, le droit de rester dans la maison leur appartient à toutes les deux. En pratique, cela est particulièrement délicat.
Aussi, notons qu’en France, le principe de la « réserve successorale » s’impose : les enfants ont droit de facto à une part de l’héritage, déterminée par la loi. Sans enfant, un pourcentage est réservé au conjoint survivant. Dans les pays anglo-saxons, cette « réserve » n’existe pas. Très souvent, c’est le testament qui détermine les ayants droit.
Peut-on être déchu de sa nationalité pour polygamie ?
En ce début d’année, un Français installé au Maroc s’est retrouvé en situation de polygamie, dans ce dit pays. La presse annonçait un possible retrait de sa nationalité. Est-ce même possible ?
La déchéance de la nationalité est décidée par décret, après avis conforme du Conseil d’État. Elle est encadrée par l‘article 25 du Code civil, qui prévoit cinq cas pour lesquels un individu peut être déchu de la nationalité française. Il faut notamment qu’une personne ait été condamnée « pour un crime ou délit constituant une atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation ou un acte de terrorisme », ou qu’elle se soit livrée « au profit d’un État étranger à des actes préjudiciables aux intérêts de la France ».
Plusieurs restrictions existent néanmoins :
– Cette décision ne doit pas le rendre apatride – en clair, il doit avoir une double nationalité.
– Les faits reprochés doivent avoir eu lieu avant l’acquisition de la nationalité française, ou dans un délai de dix ans à partir de cette acquisition.
Ainsi pour éventuellement déchoir un citoyen coupable de polygamie de sa nationalité, il faut prouver qu’il était déjà marié civilement avec une autre femme avant cette date. Dans ce cas, le mariage contracté en 1999 sera considéré comme nul, et une procédure en extranéité (retrait de la nationalité) pourra être lancée si aucune restriction citée plus haut s’y oppose. Le fait de pratiquer la polygamie étant considéré comme une atteinte aux droits fondamentaux des Français et donc de la Nation.
