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  • « C’est difficile de réagir après avoir vu la barbarie la plus sauvage s’exprimer », a expliqué à CNEWS Olivier Falorni, député MoDem à la sortie de la projection des images du massacre du 07 octobre en Israël. D’un ton calme, l’élu a condamné la « sauvagerie » à laquelle il venait d’assister, assurant que « tout le monde ne pouvait pas voir ces images ». « Comment un cerveau humain peut-il en arriver là ? », s’est-il interrogé.

    « C’est difficile de réagir après avoir vu la barbarie la plus sauvage s’exprimer », a expliqué à CNEWS Olivier Falorni, député MoDem à la sortie de la projection des images du massacre du 07 octobre en Israël. D’un ton calme, l’élu a condamné la « sauvagerie » à laquelle il venait d’assister, assurant que « tout le monde ne pouvait pas voir ces images ». « Comment un cerveau humain peut-il en arriver là ? », s’est-il interrogé.

  • 11 novembre : un devoir de mémoire 

    11 novembre : un devoir de mémoire 

    Comme en France, les ambassadeurs, consuls généraux et les élus des Français de l’étranger vont célébrer le 11 novembre. Au cours de cette journée dédiée à la Victoire de la Paix et en hommage à tous les morts pour la France, de nombreux événements accessibles au public sont organisés. 

    Le 11 novembre 1918

    En 2023, le 11 novembre tombe un samedi. Cette année donc, pas de jour férié supplémentaire pour la plupart des Français qu’ils soient en France ou dans un pays qui célèbre cette date. Mais derrière ce jour de fête légale, se cache une date devenue très importante dans l’Histoire de France.

    C’est en effet le 11 novembre 1918, exactement à 5h15, que l’Armistice est signé par les représentants des Alliés (France, Russie, Royaume-Uni, États-Unis) ainsi que ceux de l’armée allemande. Etaient notamment présents le maréchal Foch, commandant suprême des forces alliées, l’amiral Wemyss, représentant britannique et Matthias Erzberger, représentant du Gouvernement allemand. L’armistice est signé dans un wagon-restaurant situé en pleine forêt de Compiègne, dans l’Oise.

    Pour annoncer la victoire des Alliés et donc la fin de la Première Guerre mondiale de 1914-1918, les cloches se mettent alors à sonner à 11h. Quant à la signature du Traité de Versailles, qui marque définitivement la fin de la guerre, elle se déroule le 28 juin 1919. On rappelle que la Première Guerre mondiale a fait près de 18 millions de morts, dont 9 millions de civils.

    11 novembre
    Célébration du 11 novembre à Londres

    Où le 11 novembre est-il férié ?

    L’Armistice est célébré dans plusieurs autres pays comme les États-Unis, le Royaume-Uni, le Canada (uniquement pour les militaires et les fonctionnaires fédéraux) et l’Australie, mais aussi l’Italie et le Portugal… Au Royaume-Uni et dans les pays du Commonwealth, on parle du jour du souvenir et le coquelicot ou poppy est son symbole. 

    Célébrer la Paix

    Que ce soit au Cambodge, en Équateur ou au Liban par exemple, ou au pied de monuments aux morts, comme en Égypte, dans le cimetière du Vieux-Caire, et en Islande, près des tombes de marins français de l’ancien cimetière de Reykjavik, les représentants français se recueillent autour de la mémoire de tous ces hommes. 

    Lors de ces cérémonies, sont généralement conviés les autorités locales et les représentants des nations ex-belligérantes, principalement allemands, américains et italiens. 

    En Serbie, l’ambassadeur français a convié ses homologues étrangers pour cette cérémonie au cimetière français de Belgrade, avant de se rendre dans les carrés militaires russe et britannique. En Belgique et au Royaume-Uni, les ambassadeurs français vont décorer des soldats belges et britanniques pour leur coopération avec la France lors de missions militaires.

    11 novembre
    Célébration du 11 novembre à Séoul

    Devoir de mémoire

    Alors que le bruit des bottes résonne aux portes de l’Europe, ces cérémonies ne sont pas uniquement un moyen de partage de mémoire avec l’étranger. C’est également un vecteur de transmission mémorielle pour la jeunesse. 

    Quelques ambassades organiseront des cérémonies dans les lycées français à Jakarta en Indonésie ou à Bakou en Azerbaïdjan. De nombreuses classes ont été également conviées aux différentes cérémonies pour la lecture de lettres, chants et dépôts de gerbes aux pieds des stèles rendant hommage aux soldats. 

    Lors de ces moments d’échanges organisés par les ambassades de France, les lycéens découvrent le parcours et l’engagement de leurs aînés.

  • Télétravailler pour une entreprise française depuis l’étranger ? 

    Télétravailler pour une entreprise française depuis l’étranger ? 

    Le recours au télétravail a connu une forte expansion depuis la crise sanitaire de la Covid-19. Mais est-il possible en tant que Français de l’étranger de collaborer comme salarié(e) avec une entreprise française ? Car si Le télétravail présente de nombreux avantages tant pour les salariés que les employeurs et constitue un mode d’organisation du travail plus flexible, le recours au télétravail depuis l’étranger soulève certaines difficultés juridiques.

    Quelle loi est applicable au salarié qui télétravaille depuis l’étranger ?

    La difficulté rencontrée provient du fait qu’à la différence des situations de détachement, le télétravail n’est pas directement prévu par les textes européens qui régissent les conflits de loi applicable au contrat de travail. En effet, en l’absence de clause de choix de loi dans le contrat de travail du télétravailleur, les mécanismes prévus par l’article 8 du Règlement (CE) n°593/2008 du 17 juin 2008 (dit Règlement « Rome I ») ne permettent pas nécessairement de déterminer la loi applicable puisque cet article renvoie :

    – A la loi du pays dans lequel le salarié accomplit habituellement son travail, à défaut, à partir duquel, en exécution du contrat, le salarié accomplit habituellement son travail ;

    – A la loi du lieu où est établi l’employeur, lorsqu’il n’est pas possible de déterminer la loi applicable sur la base du lieu d’exécution du contrat ;

    – A la loi d’un autre pays, lorsqu’il résulte de l’ensemble des circonstances de l’espèce que le contrat présente des liens plus étroits avec cet autre pays.

    Ces critères ne nous semblent pas adaptés pour déterminer la loi applicable dans le contexte du télétravail. En effet, bien souvent, le lieu du domicile du salarié (donc le lieu à partir duquel il télétravaille) ne présente pas de lien avec les éléments de son contrat de travail. On peut penser, par exemple, au cas d’un salarié embauché en France pour prospecter uniquement des clients français mais ayant décidé de télétravailler depuis l’Angleterre.

    Dans cette situation, l’exécution du contrat de travail présenterait très peu de lien avec l’Angleterre (hormis le lieu de résidence du salarié) et l’application de la loi anglaise au contrat de travail aurait peu de sens au vu de l’économie générale du contrat.

    Quid du contrat de travail ?

    Afin de se protéger contre ces incertitudes, l’employeur peut choisir d’intégrer une clause de choix de loi au contrat de travail, laquelle précisera la loi qui sera applicable à la relation de travail. Cet encadrement est néanmoins limité, puisque l’article 8§1 du Règlement Rome I prévoit que la loi choisie par les parties ne saurait faire obstacle aux « dispositions impératives » de la loi qui aurait été applicable au contrat à défaut de choix des parties.

    De nouveau, afin de déterminer quelle loi aurait été applicable à défaut de choix, il convient de faire application des mécanismes décrits ci-avant. Ainsi, même en présence d’une clause de choix de loi, le contrat de travail du télétravailleur peut être soumis à des dispositions issues de lois de pays différents (notamment par le jeu des « dispositions impératives » de la loi applicable à défaut de choix). Cette situation peut s’avérer difficile à gérer pour l’employeur, d’autant plus que la notion de dispositions impératives varie d’un pays à l’autre.

    télétravailler
    Le recours au télétravail depuis l’étranger soulève certaines difficultés juridiques

    La protection sociale ?

    Au-delà des implications liées à loi applicable au contrat de travail, le télétravail depuis l’étranger peut entraîner un changement du régime de sécurité sociale applicable au salarié. A la différence des dispositions relatives au détachement de salariés, qui prévoient que les salariés peuvent rester affiliés au régime de sécurité sociale français pendant une durée de 24 mois, les textes applicables dans l’UE ne permettent pas de maintenir le salarié télétravaillant depuis l’étranger au régime français de sécurité sociale.

    En effet, le salarié établi à l’étranger (mais non détaché) est en principe soumis à la législation de sécurité sociale du pays dans lequel il exerce une « partie substantielle de son activité », qui est fixée à 25% du temps de travail et/ou de la rémunération en vertu des règlements européens applicables.

    Le recours au télétravail depuis un pays membre de l’UE ou lié par les règlements précités, dans une proportion supérieure à 25% du temps de travail, entraîne donc en principe une modification de l’affiliation du salarié au profit du régime de sécurité sociale de l’Etat de résidence. Dans le cas d’un recours au télétravail depuis un pays tiers à l’UE, la situation se complique davantage en l’absence d’une convention bilatérale conclue entre la France et l’Etat tiers de résidence venant résoudre la question de la loi applicable en matière de sécurité sociale.

    Dans cette hypothèse, une affiliation volontaire à la Caisse des Français de l’Etranger (« CFE ») reste toutefois possible, afin de maintenir le rattachement du salarié au système de sécurité sociale français.

    Une solution : Prévoir une charte

    Le télétravail à l’étranger pour les salariés est encore quelque chose de rare et de mal encadré au sein des entreprises. Pour protéger vos conditions de travail, vous pouvez demander à votre employeur de faire figurer des clauses dans votre contrat ou même une charte spéciale télétravail. Par exemple, prévoir ce qui se passe en cas d’accident du travail, de maladie ou encore de maternité à l’étranger.

    Par ailleurs, sachez que vos frais doivent être remboursés comme en France. Dans l’hexagone, votre employeur doit rembourser les frais que vous engagez pour votre travail : frais de déplacement, frais de connexion Internet, matériel nécessaire… Et d’après Indeed, il doit également le faire si vous êtes à l’étranger !

    Où partir ?

    Pour répondre à l’engouement des occidentaux pour le télétravail sous le soleil, de nombreux pays ont créé des visas spéciaux afin d’attirer les nomades numériques. On vous donne quelques exemples :

    • Géorgie : ici le visa s’appelle Remotely from Georgia, et est pour vous si vous prévoyez de rester plus de 180 jours, d’après le New York Times,repris par Courrier Expat.
    • Brésil : le visa Vitem XIV permet aux personnes “sans contrat de travail au Brésil, dont l’activité professionnelle peut être pratiquée à distance”de venir au Brésil. Entre autres, il sera demandé comme pièces justificatives une assurance santé et un contrat de travail, selon le gouvernement brésilien.
    • Île de la Barbade : le visa Welcome Stamp est proposé pour venir travailler pendant un an, d’après une agence touristique spécialisée de l’île. S’il est accessible à n’importe qui, il faut quand même justifier d’un salaire annuel d’au moins 50 000 dollars américains et payer le visa individuel 2 000 dollars, ce qui n’est pas pour tout le monde !
    • Dubaï : pendant une année, qui peut être renouvelée, vous pouvez venir télétravailler à Dubaï. Ce qu’il faut pour obtenir le visa ?Prouver que vous travaillez bien pour une entreprise située en dehors des Émirats arabes unis et gagner au moins 5 000 dollars par mois.

    Quelles sont les conditions pour partir télétravailler hors de France ?

    Évidemment, vous ne pouvez pas partir où vous voulez sans prévenir personne. Quelques obligations à prendre en compte :

    • Prévenir votre employeur : en étant sous contrat, vous vous devez de le prévenir et de lui demander son accord avant de prendre une telle décision. Bien sûr, si cela ne l’arrange pas pour le bon fonctionnement de l’entreprise que vous soyez à des milliers de kilomètres, il peut refuser.
    • Penser à la sécurité sociale : la couverture de protection sociale française du salarié qui part télétravailler à l’étranger ne perdure que s’il ne passe pas plus de 25 % de son temps de travail dans un pays de l’Union européenne. Au-delà, il faudra s’inscrire à l’organisme de protection sociale de votre pays de télétravail. Pour une destination hors UE, il faut voir s’il existe un accord bilatéral entre la France et le pays choisi.
    • Penser au décalage horaire : si cela ne fait pas partie des obligations légales, ne pas négliger non plus le décalage horaire ! Si vous devez vous lever au beau milieu de la nuit pour participer à des réunions en visio avec votre équipe en France, il vaut mieux le savoir avant de partir.
  • Zone euro, un recul du PIB 

    Zone euro, un recul du PIB 

    Le taux de croissance de la zone euro s’est contracté de 0,1 % au troisième trimestre après avoir augmenté de 0,2 % au deuxième. La France fait mieux que nombre de ses partenaires. Le PIB a, en effet, reculé en Allemagne comme en Italie. L’Espagne continue, en revanche, à maintenir un rythme de croissance correct.

    Le PIB de l’Italie a stagné au troisième trimestre, échappant ainsi de justesse à la récession. Au deuxième trimestre, il avait reculé de 0,4 %. Si l’agriculture, la sylviculture et la pêche ont vu leur production baisser, l’industrie a connu une hausse de son activité et les services ont stagné. L’acquis de croissance au troisième trimestre a été de 0,7 %, tout comme au deuxième, précise l’institut statistique italien, Istia. La prévision de croissance retenue par le gouvernement est désormais de 0,8 %, contre 1 % auparavant. Pour 2024, l’exécutif prévoit une hausse du PIB de 1,2 % contre 1,5 % initialement escompté. Plus pessimiste, le Fonds monétaire international (FMI) parie sur une croissance limitée à 0,7 % en 2023 et 2024.

    Le PIB allemand a diminué de 0,1 % au troisième trimestre par rapport au précédent selon une première estimation de Destatis publiée ce lundi 30 octobre. Cette contraction est plus faible que prévu (-0,2 %). Au deuxième trimestre, le PIB allemand avait progressé de +0,1 %, après une croissance nulle au premier trimestre. L’Allemagne n’est ainsi pas entrée en récession technique, qui se définit par deux trimestres de baisse consécutive du PIB. Pour l’ensemble de l’année, le PIB allemand pourrait reculer.

    Le gouvernement s’attend à une baisse de 0,4 %. Selon le FMI, l’Allemagne serait le seul pays du G7 à connaître une baisse de son PIB (-0,5 %). Une amélioration est attendue pour 2024. Le FMI prévoit un rebond de la croissance allemande à +0,9 %. Le gouvernement mise, pour sa part, sur une croissance de +1,3 %. La reprise à venir sera favorisée par un recul progressif de l’inflation – attendue à 2,6 % en 2024 puis 2 % en 2025 après 6,1 % cette année – et un marché du travail dynamique.

    Pour l’ensemble de la zone euro, une baisse de 0.1%. L’Espagne en tête de la croissance

    Les difficultés de l’Allemagne entraînent des répercussions en Autriche où le PIB a diminué de -0,6 % sur la période de juillet à septembre, par rapport au trimestre précédent, selon l’institut de référence Wifo. L’Autriche est ainsi entrée en récession, son PIB ayant reculé de 0,8 % au deuxième trimestre dernier. Sur un an, l’indicateur a chuté de -1,2 %. La tendance est morose depuis mi-2022. L’Autriche est particulièrement exposée aux difficultés de l’Allemagne voisine qui est son premier partenaire commercial.

    En Espagne, la croissance économique a légèrement ralenti au troisième trimestre à 0,3 %, selon une estimation provisoire publiée ce vendredi par l’Institut national des statistiques (INE). Ce chiffre est inférieur de 0,3 point à celui du premier trimestre (0,6 %), et de 0,1 point à celui du deuxième trimestre. En revanche, le résultat du troisième trimestre est conforme aux dernières prévisions de la Banque d’Espagne. Cette décélération s’explique par la baisse de l’investissement des entreprises (-0,4 %), mais aussi, et surtout, par la chute des exportations. Ces dernières ont reculé de 4 %, après une baisse de 3,3 % au deuxième trimestre.

    La consommation des ménages continue de progresser, +1,4 % au troisième trimestre. Le secteur des services et, en particulier, le tourisme expliquent ce bon résultat. En revanche, l’industrie est en baisse de 0,6 %. Dans le secteur agricole, l’activité s’est contractée de 3,4 %, dans un contexte de sécheresse qui a fortement affecté les récoltes. La croissance espagnole devrait être de 2,4 % cette année. Cet objectif est proche des hypothèses retenues par le FMI (2,5 %) et par l’OCDE (2,3 %). L’Espagne est actuellement l’un des principaux moteurs de la croissance en Europe. Le taux de chômage est néanmoins légèrement en hausse au troisième trimestre, à 11,84 % de la population active, contre 11,60 % fin juin. Le taux de chômage espagnol, l’un des plus élevés de la zone euro.

    Pour l’ensemble de la zone euro, selon Eurostat, le taux de croissance a été en baisse de 0,1 % au troisième trimestre. Pour l’ensemble de l’Union européenne, le PIB a augmenté de 0,1 % par rapport au troisième trimestre 2022. En comparaison avec le même trimestre de l’année précédente, le PIB corrigé des variations saisonnières a enregistré une hausse de 0,1 % dans la zone euro et dans l’Union au troisième trimestre 2023, après +0,5 % dans la zone euro et +0,4 % dans l’Union au trimestre précédent.

    recul du PIB
    Pour l’ensemble de la zone euro, le taux de croissance a été en baisse de 0,1 % au troisième trimestre

    Le chômage stable

    En septembre, le taux de chômage corrigé des variations saisonnières de la zone euro était, selon Eurostat, de 6,5 %, en hausse par rapport au taux de 6,4 % enregistré en août. Il demeure en baisse par rapport au taux de 6,7 % enregistré en septembre 2022. Le taux de chômage de l’Union Européenne (UE) était de 6,0 % en septembre 2023, un taux stable par rapport à celui enregistré en août et en baisse par rapport au taux de 6,1 % enregistré en septembre 2022. Eurostat estime qu’en septembre 2023, 13,026 millions de personnes étaient au chômage dans l’Union dont 11,017 millions dans la zone euro.

    La France se situe au-dessus de la moyenne de la zone euro avec un taux de chômage de 7,3 %. L’Espagne et la Grèce sont les deux pays ayant encore un taux supérieur à 10 % au sein de l’Union.

    Baisse de l’inflation

    Le taux d’inflation annuel de la zone euro est estimé, selon Eurostat à 2,9 % en octobre, contre 4,3 % en septembre. S’agissant des principales composantes de l’inflation de la zone euro, l’alimentation, l’alcool et le tabac devraient connaître le taux annuel le plus élevé en octobre (7,5 %, comparé à 8,8 % en septembre), suivi des services (4,6 %, comparé à 4,7 % en septembre), des biens industriels hors énergie (3,5 %, comparé à 4,1 % en septembre) et de l’énergie (-11,1 %, comparé à -4,6 % en septembre). En retenant l’indice des prix à la consommation harmonisé permettant les comparaisons européennes, le taux d’inflation de la France en octobre est supérieur à la moyenne de la zone euro, 4,5, contre 2,9 %. Le taux d’inflation a été, pour le mois d’octobre, évalué à 3 % en Allemagne, à 3,5 % en Espagne et à 1,9 % en Italie.

  • Défaut juridique, consentement : pourquoi la France ne veut pas inclure le viol dans la loi européenne

    Défaut juridique, consentement : pourquoi la France ne veut pas inclure le viol dans la loi européenne

    Le viol doit-il être inclus dans une loi européenne visant à lutter contre les violences faîtes aux femmes ? Oui, répondent la Belgique, l’Italie, l’Espagne. Non, selon la France, la Hongrie, la Pologne et d’autres. Explications.

    Le 8 mars 2022, Journée internationale des droits des femmes, la Commission européenne a proposé une directive pour lutter contre toutes les violences faîtes aux femmes en harmonisant les législations des 27 pays de l’UE.

    Le texte cherche notamment à bannir les mariages forcés, les mutilations génitales féminines, le cyberharcèlement sexiste ou encore la stérilisation forcée. À titre d’exemple, la Roumanie, la Lituanie et la République tchèque ne condamnent pas les mariages forcés.

    « L’adoption d’une loi au niveau européen pour lutter contre les violences faites aux femmes, et notamment le viol, est nécessaire et urgente », estime l’eurodéputée française Nathalie Colin-Oesterlé (PPE) auprès d’Euractiv.

    Car si la proposition de la Commission a largement été saluée par le Parlement européen et le Conseil de l’UE, un point néanmoins cristallise les tensions : la définition d’un viol.

    Chaque année, plus de 100 000 viols sont enregistrés dans l’UE, selon l’Insee. Autres chiffres alarmants, une femme sur trois a déjà subi des violences sexuelles et/ou psychologiques ; une Européenne sur 20 a déjà été victime de viol.

    Le texte de la Commission entend établir une définition commune du viol en Europe, permettant ainsi d’harmoniser les sanctions pénales et de mieux venir en aide les victimes.

    Pour l’heure, chaque pays à sa propre définition. En Belgique par exemple, la loi introduit la notion de consentement. En Italie, le viol est défini comme un acte sexuel contraint par la violence, l’autorité ou la menace.

    Mais lors du dernier Conseil de l’UE, le 9 juin, les 27 n’ont pas réussi à se mettre d’accord. Si la Belgique, l’Italie, la Grèce, le Luxembourg, l’Irlande, et l’Espagne soutiennent l’inclusion d’une définition commune du viol dans la directive, la France, à l’instar d’une majorité de pays membres, s’y oppose.

    À l’issue du Conseil, le ministère français de la Justice avait salué une « une approche ambitieuse et équilibrée » de la directive, permettant de « renforcer les législations notamment pénales des États membres », mais sans inclure la définition du viol donc.

    L’UE n’est pas compétente

    Pour la France, voter une définition commune du viol, qui entraînerait de facto une harmonisation des sanctions à l’échelle européenne, soulève un défaut de base juridique.

    « La France n’y est pas hostile, mais estime qu’il n’y a pas de base légale pour le faire. Le droit pénal relève des États membres et non pas de l’UE, sauf pour les eurocrimes », explique une source européenne proche du dossier à Euractiv.

    Les « eurocrimes » correspondent à une liste de crimes inscrits dans l’article 83 du Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (TFUE) et pour lesquels l’UE est juridiquement compétente. Cela concerne notamment la corruption, le terrorisme ou l’exploitation sexuelle. Or, pour la France, juridiquement, le viol ne relève pas de l’exploitation sexuelle.

    « Nous sommes loin de la promesse de progrès affichée par Emmanuel Macron lors de son discours devant le Parlement en janvier 2022 au lancement de la présidence française de l’UE », fustige Nathalie Colin-Oesterlé, qui parle d’un « revirement politique ».

    « C’est une position d’autant plus étonnante, lorsqu’on sait qu’Emmanuel Macron a déclaré lors de son premier mandat en 2017 que l’égalité femmes-hommes était la “grande cause” du quinquennat », note de son côté Magali Lafourcade, magistrate et secrétaire générale de la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH), lors d’un entretien avec Euractiv.

    La France craint également que si le viol est inscrit dans la future loi européenne, des pays comme la Hongrie s’en servent pour faire annuler la directive dans son entièreté devant la Cour de Justice de l’UE (CJUE), au motif que l’UE n’est pas compétente.

    viol loi européenne
    Pour la France, voter une définition commune du viol, qui entraînerait de facto une harmonisation des sanctions à l’échelle européenne, soulève un défaut de base juridique. [OLIVIER HOSLET/EPA]

    Le consentement « moins protecteur »

    La France est aussi en contradiction avec la définition du viol proposée par le Parlement européen et la Commission, qui estime qu’un rapport sexuel sans consentement est un viol.

    En France, est considéré comme un viol un acte sexuel commis sur une personne sous la menace, la contrainte, la surprise et la violence.

    Or, intégrer la notion de consentement dans le texte final serait « moins disant » et « moins protecteur » pour les victimes, a avancé la ministre de l’Égalité entre les femmes et les hommes Bérangère Couillard, lors d’une réunion mardi 17 octobre avec des acteurs de la société civile et des institutions pour parler des violences faîtes aux femmes.

    « C’est juridiquement une aberration. Une définition restrictive du viol conduit les policiers et magistrats à porter les investigations sur les femmes », pointe du doigt Magali Lafourcarde, présente à cette réunion, qui rappelle que « si l’on part du principe que la femme dit la vérité, on peut lancer les investigations plus facilement ». 

    La directive sera à nouveau discutée le 14 novembre prochain lors des trilogues entre le Parlement, le Conseil et la Commission. Une autre réunion a également été programmée pour le 12 décembre.

    Si la directive n’est pas adoptée sous l’actuelle présidence espagnole ou la future présidence belge, ce sera au tour de la Hongrie, dès juillet 2024, puis de la Pologne début 2025 de mener les discussions.

    « La France est engagée contre toutes les formes de violences faîtes aux femmes et appelle de ses vœux à l’adoption de la directive », tient à rappeler la source européenne.


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  • Flash quotidien des expatriés – Édition du 08.11.23

    Flash quotidien des expatriés – Édition du 08.11.23

    Bonjour à tous où que vous soyez, vous écoutez le flash quotidien des expatriés, dans les titres de l’édition du 08 novembre 2023 : Retour sur les impôts immobiliers – Clôture des French Cinéma Days à San Francisco – 100 Français évacués de Gaza 

    Où payer ses impôts sur les biens détenus en France ?

    Pour beaucoup d’expatriés, partir de France ce n’est plus payer d’impôts en France, mais ce n’est pas si simple. Et c’est même souvent le contraire, en tout cas pour les revenus issus d’un bien immobilier situé sur le territoire national. Car dans la très grande majorité, les conventions fiscales prévoient que les revenus immobiliers soient imposés dans l’Etat dans lequel se situent les biens. Ainsi, dès lors que l’immeuble est situé en France, la France peut taxer ; les règles d’imposition françaises s’appliquent. Attention, cela n’empêche pas pour autant l’imposition dans votre pays de résidence. Néanmoins, la double imposition est éliminée par l’attribution d’un crédit d’impôt dans l’autre pays égal à l’impôt acquitté dans le premier pays. Tous les détails dans notre article publié sur le site Lesfrancais.press 

    Impôt
    Impôts immobiliers

    A San Francisco, Elsa Zylberstein a fait rayonner le cinéma français 

    Le week-end dernier, dans la métropole de la côte ouest, les French Cinema Days se sont conclus en présence de l’actrice qui jouait Simone Veil, dans le biopic présenté au festival.  L’audience fut bluffée par sa performance poignante. Le film, qui retrace le parcours exceptionnel de cette icône française, a été présenté en grande pompe, marquant ainsi le dynamisme culturel de la ville.

    Silicon Valley
    Festival français organisé par l’Alliance française à San Francisco

    Plus de 100 Français exfiltrés du piège gazaoui

    Deux groupes de ressortissants français supplémentaires ont pu quitter lundi et ce mardi hier Gaza, comme l’explique le ministère des Affaires étrangères dans son communiqué publié ce 07 novembre. La France dit poursuivre les évacuations pour que ceux qui le souhaitent puissent quitter Gaza.

    Photo satellite prise le 20 octobre 2023 par Maxar Technologies montre une vue du poste frontière de Rafah entre le nord est de l’Egypte et le sud de la bande de Gaza ©AFP/1731500

    C’est tout pour ce mercredi, on se retrouve demain pour une nouvelle édition ! 

    Ecouter le bulletin des Français de l’étranger

  • « Je m’excuse auprès des téléspectateurs, de toute la communauté juive de France s’ils ont pu comprendre de ma part que j’ai remis en cause l’existence d’actes antisémites en France », a déclaré Abdelali Mamoun, l’Iman de la Grande mosquée de Paris suite à ses propos qui laissaient entendre pour certains que le représentant religieux remettait en doute les chiffres des actes antisémites pourtant communiqués par le ministère de l’Intérieur.

    « Je m’excuse auprès des téléspectateurs, de toute la communauté juive de France s’ils ont pu comprendre de ma part que j’ai remis en cause l’existence d’actes antisémites en France », a déclaré Abdelali Mamoun, l’Iman de la Grande mosquée de Paris suite à ses propos qui laissaient entendre pour certains que le représentant religieux remettait en doute les chiffres des actes antisémites pourtant communiqués par le ministère de l’Intérieur.

  • Où payer ses impôts sur les revenus d’un bien détenu en France ? 

    Où payer ses impôts sur les revenus d’un bien détenu en France ? 

    La France a signé de nombreuses conventions fiscales avec la quasi-totalité des pays (à l’exception d’une cinquantaine). Dans la très grande majorité, ces dernières prévoient que les revenus immobiliers soient imposés dans l’Etat dans lequel se situent les biens.

    Ainsi, dès lors que l’immeuble est situé en France, la France peut taxer ; les règles d’imposition françaises s’appliquent. Attention, cela n’empêche pas pour autant l’imposition dans votre pays de résidence. Néanmoins, la double imposition est éliminée par l’attribution d’un crédit d’impôt dans l’autre pays égal à l’impôt acquitté dans le premier pays.

    Impôts et taux

    L’imposition des revenus immobiliers est de 20% minimum pour les non-résidents (sauf si vous décidez d’être imposé comme un résident, cela a du sens si les revenus sont inférieurs à 15 000 euros, dans ce cas, le taux sera plus faible).

    Aussi, il faut noter que, depuis 2012, les revenus fonciers des non-résidents sont dorénavant soumis aux prélèvements sociaux de 17.2% réduit à 7.5% pour ceux qui résident dans un Etat de l’Union européenne. Dans un précédent article, nous avons fait le point sur les nouveautés pour l’exercice 2024, que nous vous invitons à consulter en cliquant ICI.

    Les prélèvements sociaux concernent aussi les plus-values immobilières réalisées en France. Ils s’ajoutent au taux de 19% et à la taxe supplémentaire pouvant aller jusqu’à 6% pour les plus-values supérieures à 50 000 €.

    Il existe cependant des mécanismes d’exonération. D’une part, l’abattement pour la durée de détention entraînant l’exonération au bout de 30 ans s’applique. D’autre part, une exonération est réservée, sous certaines conditions, au non-résident pour la cession d’un immeuble situé en France (valable qu’une seule fois).

    Impôt
    Dès lors que l’immeuble est situé en France, les règles d’imposition françaises s’appliquent

    Impôt sur la fortune immobilière et succession

    Les Français de l’étranger sont aussi imposés à l’impôt sur la fortune immobilière pour les biens immobiliers dès lors que leur patrimoine immobilier net atteint le seuil de 1,3 million d’euros. Concernant les biens situés hors de France, les conventions permettent souvent l’application de l’IFI français sur les biens situés hors de France. Le montant sera alors simplement réduit de l’impôt sur la fortune payé à l’étranger s’il existe.

    Quelques rares conventions s’opposent à une telle réimposition en France. C’est le cas de celles conclues avec l’île Maurice, les Pays-Bas ou encore la Finlande. Dans ces quelques pays, l’acquisition d’une propriété à l’étranger peut réserver une bonne surprise au regard de l’IFI.

    Concernant les successions et les donations, il faut savoir qu’il existe souvent des conventions en matière de successions mais que ce n’est pas le cas pour les donations. Le plus souvent, les conventions sur les successions prévoient que le contribuable résidant dans un pays tiers au moment de son décès n’est imposé en France que sur ses biens immobiliers situés en France.

  • Elsa Zylberstein illumine San Francisco lors des French Cinema Days

    Elsa Zylberstein illumine San Francisco lors des French Cinema Days

    San Francisco s’est parée de ses plus beaux atours pour accueillir Elsa Zylberstein, une des étoiles du cinéma français, à l’occasion des French Cinéma Days. Organisée par French Talent USA en collaboration avec la French American Cultural Society, cette manifestation cinématographique, qui s’est déroulée du 3 au 5 novembre 2023 a offert un écrin glamour à la projection au Vogue Theater de « Simone, le voyage du siècle », le biopic d’Olivier Dahan tant attendu sur Simone Veil par le public franco-américain.

    La présence d’Elsa Zylberstein dans la métropole de la côte ouest a été le point d’orgue de l’événement, captivant l’audience avec sa performance poignante en tant que Simone Veil. Le film, qui retrace le parcours exceptionnel de cette icône française, a été présenté en grande pompe, marquant ainsi le dynamisme culturel de la ville.

    Simone Veil : Une vie, des combats

    Simone Veil, dont la vie a été magnifiquement portée à l’écran par Zylberstein, fut une figure emblématique du 20ème siècle. Survivante de la Shoah, elle a par la suite mené des combats acharnés pour les droits des femmes, notamment en tant que ministre de la Santé en faisant adopter la loi légalisant l’avortement en France en 1975. Ce film ne se contente pas de narrer, il inspire, en illustrant le courage et la détermination d’une femme qui a dédié sa vie à l’égalité et à la justice.

    La figure de Simone Veil, interprétée avec une intensité remarquable par Zylberstein (nécessitant jusqu’à 7 heures de maquillage et de préparation avant le tournage), est une odyssée à travers les triomphes et les tragédies du siècle passé. Son histoire personnelle, entrelacée avec celle de la France, symbolise la résilience et le progrès social. Le film offre une fenêtre sur sa jeunesse marquée par l’horreur des camps de concentration, sur son ascension politique et son rôle clé dans l’adoption de la loi sur l’IVG, devenant ainsi une source d’inspiration intarissable.

    Simone Veil a également marqué l’histoire européenne en devenant la première femme présidente du Parlement européen. Son engagement pour l’Europe et pour la paix entre les peuples reste un modèle d’intégrité politique et de vision.

    Un discours émouvant et des remerciements sincères

    Le consul de San Francisco a remercié Elsa Zylberstein, au cours d’un discours très touchant qui a su capturer l’essence de la collaboration franco-américaine,  l’importance de la lutte contre toute forme d’antisémitisme, la réconciliation franco-allemande, l’importance de l’Europe, des droits des femmes et des droits de toutes et tous à l’unité et à la paix. L’émotion était palpable lorsqu’Elsa Zylberstein a exprimé sa gratitude pour l’accueil chaleureux et l’enthousiasme du public. Son discours, empreint de son expérience personnelle et s’accordant avec l’émotion palpable dans la salle, a touché les cœurs.

    Elsa Zylberstein
    Elsa Zylberstein à l’événement San Francisco French Cinema days

    Cécile Alduy, reconnue pour son expertise, a également été chaleureusement applaudie pour ses séances de questions-réponses après le film. Ses interventions ont permis d’enrichir l’expérience cinématographique en offrant un éclairage unique sur le contexte historique et la portée de l’œuvre de Simone Veil et la performance et l’engagement d’Elsa Zylberstein. 

    L’actrice confie d’ailleurs que ce film est une ode à l’engagement et une source d’inspiration personnelle, et pour, elle l’espère, toutes et tous les jeunes qui auront assisté à la projection. Elsa Zylberstein a rencontré personnellement Simone Veil, son mari, plusieurs membres de sa famille et de son entourage pour préparer ce film, ceci pendant plus d’un an. Elle a même pris des cours de diction afin d’absorber « la langue Simone Veil » pendant plus de 6 mois pour adapter son intonation et sa voix, nous confie-t-elle.

    À la suite des plus de 2.5 millions d’entrées en France, Elsa continuera sa tournée dans plusieurs autres villes sur tous les Etats-Unis et nous confie avoir 4 ou 5 autres projets de films engagés en préparation, avec des parcours de femmes remarquables, connues ou non. Gabriel, 12 ans participant au festival avec ses parents nous apporte son témoignage : « J’ai beaucoup appris grâce à ce film et cet évènement ! Le film sur Simone Veil m’a donné envie notamment d’approfondir mes connaissances historiques sur cette époque et d’en parler à mes amis américains ».

    Elsa Zylberstein
    De nombreux films français contemporains ont été projetés lors des French Cinema Days à San Francisco

    Une diversité cinématographique célébrée

    Les French Cinéma Days ne se sont pas limités à une seule œuvre. D’autres films français contemporains ont été projetés, démontrant la vitalité et la diversité du cinéma français. Du drame à la comédie, en passant par le documentaire, la programmation a su ravir les cinéphiles de tous horizons, confirmant l’universalité et la pertinence de la narration française. Au programme du samedi 4 novembre : la Première américaine de « Tirailleurs », long-métrage de Mathieu Vadepied, avec Omar Sy au Balboa Theater, suivi des « Trois Mousquetaires » de Martin Bourboulon, avec Eva Green, Vincent Cassel, François Civil, Romain Duris et Pio Marmai. A l’affiche, le dimanche 5 novembre, toujours au Balboa Theater : « Le livre des solutions » de Michel Gondry, avec Pierre Niney et Blanche Gardin, puis « Toni en famille » de Nathan Ambrosioni, avec Camille Cottin.

    French Talent USA et la French American Cultural Society : catalyseurs de la culture

    French Talent USA, en sa qualité de promoteur du savoir-faire français artistique et de la culture française sur la côte ouest des USA, s’est révélé être un vecteur essentiel dans le rapprochement culturel entre la France et les États-Unis. Par son soutien indéfectible aux artistes français, l’organisation continue de tisser des liens précieux entre les deux pays.

    La French American Cultural Society de San Francisco, quant à elle, s’est distinguée par son engagement envers la diffusion de la culture française. Par son action, elle permet à la Baie de San Francisco de s’immiscer dans l’élégance et l’intellect du monde artistique français, faisant de la ville un hub culturel international et établissant des ponts entre les cultures et les lieux.

    L’union de ces deux organisations a ainsi permis de créer un événement inoubliable, faisant briller le cinéma français sous le ciel californien.

    Félicitations à toute l’équipe organisatrice et notamment Arnaud Bourdeau de Fontenay, Isabelle Marcus et Sabrina Bot. Merci à toutes et à tous d’avoir participé à cette première édition des French Cinéma Days que nous espérons voir s’établir comme un événement incontournable dans la Baie de San Francisco pour longues années.

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    L’union de French talent USA et de la French American Cultural Society a permis de créer cet événement mémorable
  • Immersion québécoise : séries, émissions, documentaires sur TV5MONDEplus 

    Immersion québécoise : séries, émissions, documentaires sur TV5MONDEplus 

    S’il y a une chose à savoir sur les programmes québécois, c’est qu’une fois qu’on les découvre, on ne s’en lasse plus. Et comme le bonheur est un secret qu’il faut partager, voici une sélection de pépites à ne pas rater. Que ce soit pour frissonner devant un thriller, rire devant une comédie, s’émouvoir devant un drame ou enquêter devant un policier, vous prendriez bien un aller simple pour le Canada ?

    Plongée québécoise

    On commence avec la région francophone à l’honneur ce mois-ci, le Québec !

    Collection Séries canadiennes

    Ce mois-ci, l’équipe des programmes de la plateforme d’AVOD francophone et mondiale vous a concocté une sélection de séries venues du Canada à voir absolument !

    Avec 15 séries sur TV5MONDEplus, il y en pour tous les goûts ! On s’étonnera des super pouvoirs d’une maman québécoise, on frissonnera en découvrant ce que cachent les pages 404, on découvrira les racines québécoises en plongeant dans le XIX, etc… Bien d’autres émotions vous attendent sur TV5MONDEplus.

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    Mamma en chef – Saison 1

    2022 – 1 saison – 10 épisodes – Canada

    Synopsis

    Il y a des moments drôles dans Mamma en chef, la nouvelle émission culinaire de TV5Unis. Et il y en a d’autres beaucoup plus intimes, aussi, dans ces cuisines où l’humoriste Erich Preach a préparé avec des mères de tous les horizons des recettes de leur pays d’origine.

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    Maisonneuve

    2023 – 1 saison – 6 épisodes – Réalisé par Jean-Martin Gagnon

    Synopsis

    2015. Onze élèves du collège de Maisonneuve, à Montréal, sont arrêtés pour avoir tenté de faire le djihad au Moyen-Orient. Suite à ces événements, en 2017, un documentaire témoigne d’un projet pilote pour favoriser le rapprochement entre communautés. Étudiants et enseignants reviennent aujourd’hui sur ces années de crise identitaire.

    Ecouter l’interview du réalisateur

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    Vivre ensemble en France

    Mais en novembre, on ne s’intéressera pas qu’au Québec sur TV5MONDEplus ! 3 nouveaux programmes français viennent compléter les milliers d’heures de programmes francophones disponibles sur la plateforme mondiale d’AVOD. On découvrira Catherine Deneuve dans un court métrage avant d’explorer avec les Français d’origine africaine les tourments de l’intégration capillaire avant de s’attrister des conséquences pour la société quand la France n’arrive plus à intégrer tous ses enfants.

    Naissance d’une étoile

    2017 – 19 minutes – France – Réalisé par James Bort
    Avec : Dorothée Gilbert, Catherine Deneuve, Pierre Deladonchamps

    Synopsis

    Sur le point d’être nommée danseuse étoile à l’Opéra de Paris, Emma semble soucieuse.
    Car si le succès l’attend désormais, un autre événement pourrait bien remettre en cause son rêve de toujours.

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    Cheveux crépus, dans la tourmente identitaire

    2022 – 50 minutes – France – Réalisé par Xavier Houezo

    Synopsis

    Il fut un temps où les femmes africaines, loin de détester leurs cheveux crépus, faisaient de leur coiffure une œuvre d’art. Largement répandue, la pratique du défrisage interpelle la conscience de tous les Noirs. Pourquoi se soumettre aux diktats de beauté occidentaux, quitte à mettre sa santé en danger ?

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    13 novembre 2015 – Anatomie d’une instruction

    2022 – 91 minutes – France / Belgique – Réalisé par Christophe Cotteret

    synopsis

    Au lendemain des attentats du 13 novembre 2015 à Paris, une instruction judiciaire hors norme, impliquant une dizaine de pays européens et les États-Unis, se met en place.
    Cette collaboration bouleverse le visage du contreterrorisme occidental. Entre failles et succès : retour sur l’instruction V13 et la lutte contre Daech.

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