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  • La sécurité des aéroports sur le chemin de l’automatisation 

    La sécurité des aéroports sur le chemin de l’automatisation 

    Depuis le 11 mars 2024, à l’aéroport de Las Vegas, un nouvel outil vient d’apparaître. Son objectif : faciliter la sécurité des aéroports en fluidifiant les contrôles. Développé par une société néerlandaise, Vanderlande, ce dispositif utilise une nouvelle technologie pour réorganiser les points de contrôle dans les aéroports de manière à ce qu’ils ressemblent aux caisses automatiques des supermarchés.

    Les Français de l’étranger, qui pour des raisons évidentes, fréquentent plus régulièrement les aéroports qu’un citoyen non expatrié, devraient apprécier ce gain de temps lors des embarquements.

    Réconcilier rentabilité et sécurité

    Les responsables de la sécurité des aéroports, en particulier depuis le 11 septembre 2001, doivent trouver un équilibre délicat entre la commodité des voyageurs et la préservation de leur sécurité. Cette tâche est d’autant plus difficile que le nombre de passagers augmente, et qu’ils sont de plus en plus nombreux à prendre l’avion. 

    sécurité des aéroports
    ©AFP

    Le transport aérien a rebondi après la pandémie, avec un record de 264 millions de personnes qui ont franchi les points de contrôle de sécurité des aéroports durant la saison estivale, soit deux millions de plus qu’au cours de la même période en 2019. Si les taux de croissance du nombre de passagers reviennent à leur trajectoire d’avant la pandémie (environ 4 % par an), cela induit des défis plus importants.

    Vanderlande promet que ses points de contrôle réaménagés permettront de maintenir la fluidité du trafic, les passagers pouvant effectuer le processus de contrôle en 60 secondes en moyenne, voire en 30 secondes seulement.

    L’objectif du département américain de la sécurité intérieure, qui pilote donc le test à Las Vegas, est que le système en libre-service soit capable de contrôler 400 passagers par heure et par file, avec moins de 5 % nécessitant l’intervention d’un agent.

    sécurité des aéroports
    ©AFP

    Un fonctionnement comme au supermarché

    Comme dans les supermarchés, on a d’un côté des files classiques, où les voyageurs sont pris en charge par des agents, et de l’autre, des files « libre-service », où les personnes se retrouvent face à des écrans et des machines. 

    Ce système utilise un scanner classique associé à un scanner corporel Rohde & Schwartz équipé d’un assistant virtuel qui demande aux passagers de vérifier leurs poches si le scanner détecte quoi que ce soit.

    sécurité des aéroports
    ©Reuters

    Concrètement, le voyageur commence par déposer toutes ses affaires dans un bac, en vrac. Pas besoin de séparer ses appareils électroniques. Ensuite, le bac part au scan sur un tapis roulant. S’il n’y a rien de suspect, on le retrouve à la sortie. Sinon, ce sera comme aujourd’hui : il devra être contrôlé, à la main, par un agent. Même chose pour le scan corporel : on entre dans une cabine (sans nécessité d’enlever ses chaussures). Si un objet interdit est détecté, il sera clairement indiqué sur l’écran. Et s’il y a vraiment un doute, là encore, on sera redirigé vers un contrôle manuel. 

    Les tests vont durer plusieurs mois avec des améliorations régulières. Et s’ils sont convaincants, le système pourrait devenir la norme dans le futur. Une autre société, d’origine australienne, Micro-X, devrait, elle, sortir un autre dispositif encore plus innovant d’ici la fin de l’année. 

  • Une crise de la dette publique aux Etats-Unis est-elle envisageable ? 

    Une crise de la dette publique aux Etats-Unis est-elle envisageable ? 

    Depuis l’épidémie de covid, les États-Unis pratiquent une politique budgétaire expansionniste portant le déficit public à plus de 7 points du PIB. Après le soutien aux ménages en 2020 et 2021, le gouvernement fédéral a mis en œuvre – avec notamment l’Inflation Réduction Act – une politique de réduction des émissions des gaz à effet de serre en encourageant les entreprises à investir sur le territoire américain. L’endettement public des États-Unis connaît une croissance rapide et dépasse désormais les 120 % du PIB. La question de la soutenabilité de cette dette se posera–telle dans les prochaines années ? 

    Depuis quinze ans, les États-Unis ont enregistré des déficits publics toujours supérieurs à 2 % du PIB. De 2014 à 2019, durant le mandat présidentiel de Donald Trump qui avait engagé un plan massif de réduction des impôts, le déficit public était passé de 2 à 4 % du PIB. En 2020, en pleine épidémie de covid, ce déficit a atteint 14% du PIB. Donald Trump comme Joe Biden ont lancé de vastes plans de soutien portant sur des milliers de milliards de dollars. Après être revenu à 6 % du PIB en 2022, le déficit a de nouveau augmenté en 2023 pour s’élever à 7 % du PIB.

    La dette publique est passée de 102% du PIB à 122%

    Cette nouvelle aggravation est imputable aux mesures en faveur des entreprises investissant dans le développement durable. Avec cette accumulation de déficits, la dette publique est passée de 102 à 135 % du PIB de 2010 à 2020 avant de revenir à 120 % en 2022. En 2023, elle s’est élevée à 122 % du PIB. La dégradation des comptes publics de la première économie mondiale est-elle susceptible de se transformer en crise financière ? 

    Un endettement public est dangereux si la demande de titres publics devient inférieure à l’offre de titres publics. Pour le moment, les investisseurs résidents et étrangers continuent à acheter des titres américains. Les achats nets des investisseurs domestiques ont atteint 12 % du PIB en 2023 quand ceux des non-résidents ont représenté 2 % du PIB américain. Entre 2021 et 2023, la banque centrale américaine est devenue vendeuse nette de titres publics avec l’abandon de la politique monétaire accommodante mise en œuvre après la crise des subprimes en 2008-2009. Ce changement de statut n’a pas posé de réels problèmes aux marchés.

    Etats-Unis
    Joe Biden en conférence de presse en janvier 2024 ©AFP

    Les taux d’intérêt réels restent inférieurs à la croissance réelle des États-Unis

    De 2010 à 2022, l’encours des titres publics détenus par la FED était passé de 1000 à 6000 milliards de dollars. En 2023, ce montant est revenu à 4 800 milliards de dollars. Depuis le début de la crise sanitaire, les titres américains ont bénéficié du rôle de valeur refuge des États-Unis. La guerre en Ukraine a conforté ce rôle. L’évolution des taux d’intérêt confirme l’absence de problème sur la dette publique américaine. 

    Les taux d’intérêt réels à long terme des États-Unis restent, à la fin de 2023, inférieurs à la croissance réelle des États-Unis. L’évolution du CDS (Credit Default Swap) souverain des États-Unis qui reflète le risque de déficit sur la dette des États-Unis, ne marque pas une défiance à l’encontre des titres publics. Ils ont légèrement augmenté mais sans excès. 

    La poursuite d’une politique de déficits élevés durant plusieurs années serait susceptible de poser un problème de soutenabilité surtout si la croissance ralentissait. Ces dernières années, celle-ci est demeurée supérieure à la moyenne de l’OCDE. Aux États-Unis, compte tenu de la progression de la population active et du maintien de gains de productivité, la croissance potentielle est d’environ 2 % quand elle ne dépasse pas 1 % en zone euro. Cette situation facilite le financement de la dette publique américaine. 

    Une crise de l’endettement public américain se traduirait par une baisse sensible du dollar. Les investisseurs seraient alors tentés de s’en détourner au profit d’autres devises ou valeurs, l’euro ou le bitcoin. La dédollarisation rêvée en Russie voire en Chine est pour le moment théorique et ne semble pas se dessiner dans les prochains mois.

  • Bassirou Diomaye Faye, élu président du Sénégal

    Bassirou Diomaye Faye, élu président du Sénégal

    Au lendemain du premier tour de la présidentielle au Sénégal, le candidat du pouvoir Amadou Ba a appelé le candidat d’opposition Bassirou Diomaye Faye, que les résultats préliminaires placent largement en tête, pour le féliciter de « sa victoire dès le premier tour ».

    Au Sénégal, l’opposant antisystème Bassirou Diomaye Faye est largement en tête de la présidentielle, au lendemain de la journée de vote, selon les résultats préliminaires publiés dans les médias et sur les réseaux sociaux.

    Sénégal

    « Au regard des tendances des résultats de l’élection présidentielle et en attendant la proclamation officielle, je félicite le Président Bassirou Diomaye Diakhar Faye pour sa victoire dès le premier tour », a déclaré lundi 25 mars l’ancien Premier ministre Amadou Ba, son principal rival dans la course au pouvoir.

    “Je prie [pour que] le Tout Puissant lui accorde l’énergie et la force nécessaires pour assumer cette haute fonction à la tête de notre pays. Je lui souhaite beaucoup de réussite et de succès pour le bien-être du peuple sénégalais.”

    L’ancien Premier ministre Amadou Ba

    Les résultats officiels devraient être connus dans le courant de la semaine. La commission électorale nationale a jusqu’à vendredi pour publier des résultats provisoires, avant leur validation par le Conseil constitutionnel.

    Regarder le reportage de TV5MONDE

  • Flash quotidien des expatriés – Édition du 26.03.24

    Flash quotidien des expatriés – Édition du 26.03.24

    Bonjour à toutes et à tous, merci d’écouter le flash quotidien des expatriés. Ce mardi 26 mars dans nos titres : Les Français quittent Haiti – Le tiers payant au Brésil avec la CFE – Alerte maximale en France après l’attentat à Moscou 

    Des vols spéciaux pour évacuer les Français d’Haïti 

    La France a annoncé sa volonté d’organiser depuis dimanche des vols spéciaux pour permettre à ses ressortissants « les plus vulnérables » de quitter Haïti, dont la capitale est en proie à la violence des gangs. Cette décision a été prise alors que Port-au-Prince, la capitale, était une nouvelle fois le théâtre d’intenses échanges de coups de feu ce samedi 23 mars. Pour plus d’informations, vous pouvez contacter l’ambassade au + 509 29 99 90 90.

    Premier test pour le tiers payant à la CFE

    La Caisse des Français de l’étranger lance le tiers payant à travers une nouvelle offre Intégral Santé Expat. Pour l’instant, l’essai ne concerne que le Brésil. Avec son partenaire local, la CFE vous propose un remboursement de 100% des frais réels avec donc désormais la possibilité de profiter de l’avance des frais lors d’hospitalisation programmée ou liée à un accident. Plus d’information sur le site Lesfrancais.press.

    Caisse des Français de l’étranger
    Caisse des Français de l’étranger

    Vigipirate à son plus haut niveau 

    Deux jours après l’attentat de Moscou, revendiqué par l’État islamique, qui a fait au moins 137 morts, la France a décidé de relever le plan Vigipirate au niveau le plus haut, « urgence attentat« , a annoncé le Premier ministre Gabriel Attal ce dimanche 24 mars au soir, à l’issue du Conseil de sécurité, présidé par Emmanuel Macron. Ce lundi, le premier ministre s’est déplacé dans l’après-midi à la gare Saint-Lazare, à Paris, pour illustrer le relèvement du plan Vigipirate en « urgence attentat » et saluer l’engagement des forces de sécurité et des militaires de l’opération Sentinelle.

    C’est ainsi que s’achève le bulletin des Français de l’étranger. Passez une belle journée où que vous soyez ! 

    Écouter le bulletin des Français de l’étranger

  • Au Brésil, ayez l’esprit tranquille avec IntégralExpat Santé

    Au Brésil, ayez l’esprit tranquille avec IntégralExpat Santé

    La Santé, quand on est expatrié, est un vrai sujet. C’est en quittant l’hexagone qu’on comprend pourquoi de nombreux pays nous envient notre protection sociale. Mais vous le savez, vous pouvez obtenir le même niveau de garantie qu’en France dans un autre pays en adhérant à la Caisse des Français de l’étranger.

    La CFE innove, encore et toujours, en proposant désormais une assurance santé avec une prise en charge à 100% pour les Français résidant au Brésil. 

    100% des frais réels

    Si vous songez à vous expatrier au Brésil ou que vous y êtes déjà, cette offre est faite pour vous. En effet, la Caisse des Français de l’étranger s’allie à un opérateur local majeur pour vous proposer une couverture optimale.

    Composée de 3 volets, cette nouvelle formule IntégralExpat Santé combine l’assurance de base (barème sécurité sociale française adapté au Brésil), la complémentaire du partenaire et la possibilité de déclencher le tiers-payant lors d’une hospitalisation impromptue ou programmée. 

    A noter : si vous souscrivez à IntégralExpat Santé, vous n’aurez pas de carence, vos frais de santé seront pris en charge immédiatement.

    Concrètement, pour la partie assurance de base, vous serez remboursé en taux ou en forfait de la dépense réelle en fonction du barème établi pour le Brésil. En complément, grâce à l’offre complète d’IntégralExpat Santé, vous serez remboursé du reste à charge par le partenaire de la Caisse des Français de l’étranger.

    Lors d’une prise en charge hospitalière dans le réseau médical, le partenaire local de la CFE vous orientera vers un établissement agréé, vous dispensant ainsi de l’avance des frais médicaux hospitaliers et vous garantissant une prise en charge jusqu’à 100%.

    Continuité des droits en France et prise en charge locale

    Dans cette nouvelle formule IntégralExpat Santé, la CFE a mixé le meilleur des deux mondes. Pour rappel, la Caisse des Français de l’Etranger vous protège pendant votre expatriation, partout dans le monde mais, bien sûr, aussi en France. Ainsi, dès votre retour dans l’hexagone, vous réintégrez sans carence le régime obligatoire de la Sécurité Sociale.

    Tandis qu’au Brésil, vous bénéficiez de remboursements complets et d’une assistance médicale optimale qui neutralise l’avance des frais lors des hospitalisations programmées ou d’urgence, grâce au réseau de soin hospitalier du partenaire de la CFE. 


    DÉCOUVRIR L’OFFRE INTÉGRALexpat santé

    Caisse des Français de l’étranger
    ©Stockadobe

    Une gestion simplifiée

    Vous serez lié par un seul contrat, englobant les prestations de la Caisse des Français de l’étranger comme celles du partenaire (tiers-payant inclus). Il y aura donc une seule cotisation à régler (selon l’échéancier que vous aurez choisi), un seul service client. Ainsi, l’ensemble des justificatifs sera à envoyer via l’adhésion en ligne. Vous pouvez d’ailleurs consulter le tutoriel disponible dans la vidéo.

  • Pâques, un premier avril ! 

    Pâques, un premier avril ! 

    Le lundi de Pâques 2024 est très particulier. Après quarante jours de Carême qui prennent fin ce jeudi 28 mars, les protestants et les catholiques du monde vont célébrer Pâques qui correspond à la résurrection de Jésus le dimanche 31 mars. Une date assez particulière qui a attiré l’attention de plusieurs médias et sites web. Marie France précise d’ailleurs que cette particularité ne va pas se reproduire avant 2086.

    Comment est fixée la date des Pâques chrétiennes?

    En général, la date de Pâques varie entre le 22 mars et le 25 avril. La seule chose qui ne change pas est que la fête de Pâques, elle, est toujours célébrée un dimanche. La date de cette célébration importante chez les chrétiens est fixée en fonction de la position de la lune. Cette décision avait été prise lors du concile de Nicée en 325. Au cours de cette assise, les sommités religieuses avaient décidé que le jour de Pâques serait le premier dimanche qui suit la pleine lune. Les protestants et les catholiques célèbrent donc la résurrection de Jésus-Christ qui est un symbole du passage de la mort à la vie après la crucifixion. Le lundi de Pâques en lui-même n’est pas considéré comme un jour de fête religieuse, mais la célébration se prolonge d’une autre manière. 

    Pâques
    ©Stockadobe

    Férié ou non ?

    Dans certains pays, dont les racines chrétiennes sont prégnantes, le jour est souvent chômé. Cette habitude remonte au Moyen-Âge. En effet à cette époque, les huit jours qui suivent la célébration étaient également fériés. Actuellement, en France, ils font partie des vacances scolaires. En 1801, durant la signature du Concordat entre le Vatican et Napoléon Bonaparte, seul lundi est resté férié de manière officielle.

    En Espagne et quelques autres pays, le vendredi qui précède, soit le Vendredi Saint, est aussi férié. 

    Et le poisson ?

    Le hasard du calendrier fait que cette année vous pourrez profiter de ce jour chômé pour vous adonner à la tradition du poisson d’Avril. Car si c’est le Lundi de Pâques, c’est bien aussi le premier avril. Cette coutume remonte à l’époque médiévale. Elle consiste à échanger des poissons en plastique et à jouer des tours aux autres le 1er avril. Cette pratique est devenue si populaire qu’elle s’est répandue dans le monde entier et est aujourd’hui célébrée chaque année.

  • Haïti : Evacuation des expatriés français 

    Haïti : Evacuation des expatriés français 

    La France a organisé dimanche des vols spéciaux pour permettre à ses ressortissants « les plus vulnérables » de quitter Haïti, dont la capitale est en proie à la violence des gangs. Cette décision a été prise alors que Port-au-Prince, la capitale, était une nouvelle fois le théâtre d’intenses échanges de coups de feu ce samedi 23 mars.

    Un pays sans Etat

    Haïti vit une très grave crise politique et sécuritaire. Le pays est en proie à un regain de violences depuis le début de mars, lorsque plusieurs gangs ont uni leurs forces pour attaquer des lieux stratégiques de Port-au-Prince, en disant vouloir renverser le premier ministre, Ariel Henry.

    M. Henry a accepté de démissionner le 11 mars. Depuis, des négociations sont en cours en vue de former des autorités de transition. En attendant, les gangs armés intensifient leurs attaques dans la capitale, dont ils contrôlent déjà environ 80 %.

    Haiti
    A Haitian soldier patrols outside the Toussaint Louverture International Airport following a gunfight with armed gangs in the surroundings of the airport, as the government declared a state of emergency amid violence, in Port-au-Prince, Haiti, March 4, 2024. REUTERS/Ralph Tedy Erol

    1100 Français y résident

    Quelque 1100 Français, dont un grand nombre de binationaux, vivent en Haïti, selon les chiffres du Quai d’Orsay. Les ressortissants « sont invités à se signaler à l’ambassade de France à Port-au-Prince au + 509 29 99 90 90 s’ils ne l’ont pas déjà fait », déclare le ministère, qui n’avait pas encore d’estimation dimanche du nombre de personnes potentiellement concernées.

    Les vols des appareils affrétés par le ministère des Armées ont débuté ce dimanche, a précisé le ministère français des Affaires étrangères, alors que les liaisons aériennes commerciales avec Port-au-Prince sont interrompues. 

    Selon nos informations recueillis auprès d’élus sur place, l’opération était à peine en train de commencer dimanche soir et devrait s’étaler sur plusieurs jours. Car dans les faits, ce n’est pas une évacuation comme à Kaboul ou au Niger. En effet, Il ne s’agit pas à proprement parler d’une évacuation de ressortissants, mobilisant les forces militaires françaises. Alors que les liaisons aériennes commerciales avec Port-au-Prince sont interrompues, nos concitoyens peuvent indiquer leur volonté de quitter le territoire via les îlotiers ou directement auprès de l’ambassade.

    Ainsi ils pourront bénéficier des vols spéciaux que la France organise désormais. 

    Haiti
    ©Reuters

    Présence diplomatique maintenue

    L’ambassade de France à Port-au-Prince reste ouverte et poursuit son activité malgré les conditions dégradées, a également précisé le ministère dans une déclaration transmise à l’AFP. Elle demeure entièrement mobilisée en soutien à la communauté française sur place, ajoute-t-il.

  • Le bitcoin, l’or des temps modernes 

    Le bitcoin, l’or des temps modernes 

    Au début du mois de mars 2024, le bitcoin a dépassé son précédent record datant de 2021, en atteignant plus de 72 000 dollars. Le rebond du bitcoin qui avait connu un point bas en novembre 2022 autour de 16 000 dollars s’inscrit dans un processus d’augmentation de toutes les valeurs. La capitalisation des cryptoactifs s’est accrue de plus de 500 milliards de dollars depuis le mois de janvier pour dépasser 2 500 milliards de dollars dont plus de 1 200 milliards pour le bitcoin et 400 milliards pour l’ether. 

    L’arrivée des ETF change la donne pour le bitcoin En moins de deux ans, le contexte a changé pour les cryptoactifs. En 2022, la hausse des taux d’intérêt et la baisse des cours des valeurs technologiques avaient entrainé la faillite d’établissements spécialisés dans les échanges de cryptoactifs. FTX, la quatrième plateforme d’échanges de cryptoactifs mondiale valorisée jusqu’à 32 milliards d’euros a été ainsi placée en redressement judiciaire le 11 novembre 2022. En 2024, l’engouement pour l’intelligence artificielle provoque une augmentation rapide des valeurs technologiques, or une corrélation existe entre le Nasdaq et le cours du bitcoin, la hausse du premier conduisant à celle du second.

    Le lancement de fonds indiciels

    Le bitcoin bénéficie surtout du lancement des fonds indiciels (ETF). Le 10 janvier dernier, la Securities and Exchange Commission, le régulateur des marchés financiers américain, a approuvé les demandes de onze sociétés d’investissement, dont BlackRock et Fidelity, concernant la création de fonds négociés en bourse en bitcoin. Ceux-ci permettent aux investisseurs ordinaires d’accéder, avec des frais limités et sans risque d’escroquerie, à la crypto-monnaie. Les épargnants ont la possibilité d’acheter, via leur compte-titres, des parts de fonds indiciels quand auparavant ils étaient contraints d’ouvrir un compte spécifique auprès d’une structure spécialisé dans l’achat de cryptoactifs de créer un portefeuille cryptoactifs et d’effectuer un virement. 

    En quelques jours, les actifs des dix plus grands ETF bitcoin atteignent 50 milliards de dollars. Cette progression s’autoalimente. Les achats d’ETF contribuent à la hausse des cours du bitcoin, incitant de nouveaux épargnants à acheter des parts. Le lundi 11 mars dernier, le régulateur britannique des marchés financiers, la FCA, ne s’est pas opposé à la création d’ETN (exchange traded notes) adossés à des cryptomonnaies. Un ETN (Exchange Traded Note) n’est pas un fonds à la différence des ETF, mais un titre de créance. Il est assimilable à une obligation mais ne donne pas droit au versement d’intérêts. Son prix fluctue comme celui d’une action. Ces produits seront réservés aux investisseurs professionnels comme les sociétés d’investissement et les établissements de crédit.

    bitcoin
    ©Stockadobe – photo illustration

    Londres est la capitale européenne des cryptoactifs, en compétition directe avec Paris

    Le régulateur a souhaité limiter l’accès aux professionnels considérant que « ces produits ne conviennent pas aux particuliers en raison du risque important de perte en capital ». Après l’annonce de la FCA, le London Stock Exchange a indiqué que la Bourse de Londres acceptera de coter des ETN adossés à du bitcoin et de l’ether à partir du deuxième trimestre. Londres est la capitale européenne des cryptoactifs, en compétition directe avec Paris. 

    Un actif de plus en plus apprécié ?

    Le bitcoin a été inventé en novembre 2008 par une personne ou un groupe de personnes, sous le pseudonyme de Satoshi Nakamoto. Le code source de l’implémentation de référence fut quant à lui publié en 2009. L’objectif était de créer un système décentralisé et pair-à-pair afin d’échanger de la valeur monétaire en s’affranchissant de tout organisme tiers, tel que les institutions financières. 

    En quinze ans, le bitcoin a gagné en notoriété. En France, plus de 30 % des moins de 35 ans le considère comme un placement intéressant et 12 % ont en acquis. Plus de 13 % de la population américaine auraient réalisé au moins un achat de bitcoins. 

    Les cryptoactifs n’ont pas réussi à se substituer aux monnaies légales mais ils sont parvenus à devenir des actifs spéculatifs ou de réserve en fonction des appréciations des uns et des autres. Le bitcoin, actif cyberpunk à ses débuts, prend de plus en plus la forme d’or numérique. Comme l’or, le bitcoin est intrinsèquement limité. Il ne rapporte ni rendement, ni bénéfices. 

    Un actif de réserve ?

    Depuis 2023, le cours de l’or et celui du bitcoin évoluent parallèlement. Les cryptoactifs sont ainsi devenus des actifs de diversification. Affecter 1 % de son patrimoine dans ces placements constituerait une couverture en cas de problèmes financiers ou de crises géopolitiques. Dans ces conditions, le cours du bitcoin poursuivra son augmentation. L’arrivée des fonds indiciels est un élément régulateur à terme qui se traduira par une moindre volatilité. Dans l’avenir, les monnaies digitales de banque centrale ne concurrenceront pas totalement les cryptoactifs car elles seront avant tout des monnaies d’échanges et de réserves officiels.

  • Le Ceta rejeté par le Sénat, incertitudes à Bruxelles

    Le Ceta rejeté par le Sénat, incertitudes à Bruxelles

    Le Sénat a rejeté à une large majorité l’accord commercial entre l’UE et le Canada en application provisoire depuis 2017, en raison des impacts potentiels sur l’élevage français. Ce résultat éloigne la possibilité d’une ratification à Bruxelles.

    Sans grande surprise, le projet de loi portant sur le volet économique et commercial du Ceta, le traité de libre-échange entre le Canada et l’Union européenne (UE), a été rejeté par le Sénat ce jeudi 21 mars, par 211 voix contre sur 255 exprimés.

    Le groupe des sénateurs communistes (CRCE), à l’origine du vote, applaudit « une grande victoire » pour eux et « tous ceux qui refusent la logique des traités de libre-échange qui exacerbent la concurrence entre les peuples ».

    Chose rare pour un tel sujet, la droite (Les Républicains, PPE) a rallié l’ensemble de la gauche dans son opposition. Désavoué, le gouvernement a accusé l’opposition de profiter du contexte de mécontentement des agriculteurs et de la campagne des Européennes pour mettre en avant ce dossier hautement sensible.

    Depuis le début des manifestations d’agriculteurs au sein de l’Union, les accords commerciaux de libre-échange, négociés par la Commission, sont devenus le symbole de l’abandon de l’agriculture européenne, au profit de l’industrie et des services.

    L’accord avait pourtant été voté en 2019 par l’Assemblée nationale, alors qu’Emmanuel Macron disposait de la majorité absolue. Depuis, le gouvernement refusait de faire voter la chambre haute, condition nécessaire pour que la France puisse formellement valider l’accord.

    Si le volet purement commercial est déjà en application depuis 2017 – la plupart des droits de douane ont disparu -, la Commission doit encore recueillir l’aval des 27 États membres pour que le Ceta soit pleinement ratifié, en particulier le volet investissement.

    17 États membres de l’UE ont déjà donné leur feu vert, dont l’Allemagne, et 10 étaient jusqu’à présent en attente. Seule Chypre a rejeté la ratification.

    Échanges de « fake news »

    Lors des échanges – houleux – précédant le vote, le gouvernement représenté par le ministre délégué chargé du Commerce extérieur Franck Riester a dénoncé les fausses informations colportées par les opposants depuis plusieurs jours, notamment sur les impacts du Ceta.

    L’accord est « bon pour notre économie, nos entreprises, notre agriculture et notre relation stratégique avec le Canada », a-t-il martelé. Preuve en est, l’augmentation de 33 % des exportations françaises vers le Canada en 6 ans, tous secteurs confondus, des produits chimiques aux cosmétiques en passant par la sidérurgie.

    Le secteur agroalimentaire, au cœur des débats, a multiplié par trois ses exportations. Celles concernant les fromages ont bondi de 60 %.

    Surtout, le ministre a balayé d’un revers de main les craintes portant sur les risques d’importation de bœufs aux hormones ou traités aux antibiotiques. Des « fausses informations », selon lui, qui rappelle que le Canada n’exporte toujours pas de bœuf vers la France.

    Fake-news ? Le sénateur et éleveur Laurent Duplomb (Les Républicains) lui renvoie la balle. « Le chiffre d’augmentation de 33 % des exportations est exprimé en valeur [pas en volume], et artificiellement gonflé pour plus de la moitié par l’inflation ».

    Selon l’institut Veblen, think tank critique du libre-échange, le commerce de biens n’a augmenté en volume que de 0,7 % entre 2017 et 2022.

    « En tout et pour tout, le Ceta rapportera en 2035, 4 dollars par an et par habitant européen, quand il rapportera 313 dollars par an et par Canadien », poursuit M. Duplomb.

    Il dénonce enfin le « silence de la Commission européenne », dont les audits réalisés au Canada en 2019 et 2022 révèlent des lacunes sur la traçabilité animale.

    Si les opposants reconnaissent la faiblesse des afflux de viandes en Europe, cela s’explique selon eux par le fait que le Canada approvisionne d’autres clients – la Chine notamment – pour l’instant prioritaires. Ils craignent toutefois que les filières canadiennes ne cherchent à pénétrer tôt ou tard le marché européen.

    « Les filières sont loin de pouvoir se structurer pour répondre aux exigences sanitaires européennes », a cherché à rassurer Franck Riester. « Les Canadiens ne peuvent pas et ne pourront pas exporter leur bœuf aux hormones », a-t-il insisté, avant le résultat du vote.

    Ceta
    Si le volet purement commercial est déjà en application depuis 2017 – la plupart des droits de douane ont disparu -, la Commission doit encore recueillir l’aval des 27 États membres pour que le Ceta soit pleinement ratifié, en particulier le volet investissement. [Marc Bruxelle /Shutterstock]

    Retentissement à Bruxelles

    C’est maintenant l’Assemblée nationale qui aura le dernier mot. Si le gouvernement ne propose pas de nouveau vote – ce qui est très probable – un groupe politique pourrait le faire prochainement. Selon nos informations, les députés communistes pourraient le proposer lors de leur prochaine niche parlementaire le 30 mai prochain.

    Manon Aubry, tête de liste de La France Insoumise (LFI, La Gauche) aux élections européennes et fervente opposante à l’accord, s’est également réjouie. « Maintenant, il faut aller au bout et suspendre le traité ! » a-t-elle prévenu sur X, annonçant qu’elle allait demander un débat sur le Ceta à la prochaine plénière du Parlement européen.

    « C’est une mauvaise journée pour notre économie, nos agriculteurs, nos producteurs de lait et de fromage, nos viticulteurs, qui exportent davantage leurs produits grâce au Ceta », a déploré Franck Riester après les résultats.

    Ce vote est un revers significatif pour la majorité présidentielle à trois mois des élections européennes. Un revers également pour la Commission européenne, car cet événement pourrait bien retarder la ratification de l’accord avec le Canada.

    « Au moment de la signature du Ceta, il était précisé qu’en cas de notification de rejet par un État membre, l’application provisoire devra être dénoncée. La Commission pourrait ainsi redemander le vote au Parlement et au Conseil », explique à Euractiv Mathilde Dupré, co-directrice chez Institut Veblen.

    Reste à savoir si la France notifiera la Commission en cas de rejet à l’Assemblée nationale. Après un scénario similaire à Chypre, dont le Parlement a également rejeté le texte, le gouvernement n’a jamais notifié à la Commission, dans l’espoir de refaire un vote, rapporte l’économiste.

    Le statu quo pourrait donc se poursuivre. L’accord provisoire, appliqué depuis 7 ans, n’a pas de limite de durée.


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