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  • Fiscalité des non-résidents: les attentes des contribuables – Podcast#2 – Le collectif sur Facebook

    Fiscalité des non-résidents: les attentes des contribuables – Podcast#2 – Le collectif sur Facebook

    La fiscalité des non-résidents est au coeur des problématiques des Français de l’Etranger.

    Retraités, salariés détachés, propriétaires d’une seconde résidence mise en location, etc. De nombreux Français de l’Étranger sont encore redevables fiscalement en France. Nous y consacrons deux podcasts, un avec le président de l’association FdEiF et un avec le collectif présent sur Facebook « Non-résidents contribuables en France: alerte sur une catastrophe annoncée! »
    En effet, une réforme, votée en 2018, mise sous moratoire, modifie en profondeur la fiscalité des expatriés. Alors qu’un rapport parlementaire doit être remis au gouvernement à la fin de ce mois, Lesfrancais.press donnent la parole à deux organisations actives en la matière : l’association FdEiF et au collectif « Non-résidents contribuables en France: alerte sur une catastrophe annoncée! ».
    Leur organisation, les fondateurs, les objectifs, les moyens d’action de ces mouvements au service de la défense « fiscale » des expatriés, nous essayerons d’aborder avec eux tous les rouages de ce combat.
    Sans cacher l’opposition entre ces deux courants, nous découvrirons ces hommes dont la mobilisation et l’engagement ont permis d’impliquer les expatriés, pour la première fois, dans le processus d’établissement d’une fiscalité plus juste lors de réunion au sein du Ministère du Budget.

    Quels sont les enjeux ? Les réponses gouvernementales attendues par ces mouvements ? Leurs méthodes et leurs avenirs ? Comment les rejoindre ? Lesfrancais.press posent la question.

     

    2ème podcast : échange avec le collectif « Non-résidents contribuables en France: alerte sur une catastrophe annoncée! »

    Ci-dessous le podcast de notre échange avec M. Nicolas Mariage, du collectif, suivi de l’échange écrit avec M. Mariage et les deux autres administrateurs du collectif M. Julien Kounowski et M. Pierre-Antoine Mathieu:

    Lesfrancais.press : Messieurs, vous êtes les administrateurs de la page Facebook « Non-résidents contribuables en France: alerte sur une catastrophe annoncée! » qui compte près de 3 000 membres. Avant de revenir sur votre collectif et sur la loi fiscale pour les non-résidents que vous contestez, nous souhaitons indiquer en toute transparence que vous avez contacté notre média pour protester contre les propos tenus ci-dessus par M. Calvignac concernant vos actions, pourriez-vous tout d’abord clarifier ce point ?

    Le ministre Gérald Darmanin

     

    Collectif des non-résidents : Nous avons demandé un droit de réponse par rapport aux propos tenus par M. Calvignac, qui nous pensons portent préjudice à notre action et à notre collectif, et ce alors que nous nous intéressions pour notre part peu à son action. Cette tension n’a en aucun cas été générée par notre collectif, nous ignorons pourquoi mais depuis plusieurs semaines et même mois, M. Calvignac essaye de nous dénigrer sur son groupe, dans des textes que nous avons du mal à comprendre. Nous ne comprenons pas cette attitude et les propos qu’il tient dans votre média concernant le fait que nous induirions en erreur les contribuables alors que toute notre action et tous nos actes sont au contraire faits, à travers le collectif, pour aider les non-résidents imposables en France et travailler à des solutions face à cette nouvelle loi qui nous semble, comme le nom de notre collectif l’indique, être une « catastrophe annoncée ». Nous nous battons bien, comme lui, pour le maintien du caractère libératoire de la retenue à la source des non-residents.

     

    Lesfrancais.press : La fin du moratoire approche, quels sont vos espoirs pour la future loi budgétaire de cet automne, premier budget post-covid ? Quelle ambition porte votre association pour la fiscalité des étrangers ?

     

    Le collectif est extrêmement présent sur Facebook

    Collectif des non-résidents : Alors tout d’abord nous devons expliquer comment nous fonctionnons. Nous sommes le premier collectif a avoir été crée après l’annonce de cette loi. Nous avons fondé notre collectif le 18 mai 2019. A l’origine, l’intitulé parlait des salariés mais il a été modifié pour faire référence aux non-résidents au sens large. En effet, nous sommes un groupe très divers et ce à de multiples niveaux : il y a des salariés, des indépendants, des retraités, nous sommes divers aussi au niveau des pays représentés, 52 au total. A l’origine cela concernait les transfrontaliers avec la Belgique mais, même si beaucoup de nos membres sont toujours dans ce cas, cela s’est largement diversifié depuis.

    Nous sommes aussi divers quant à nos opinions, nous 3 administrateurs de la page n’avons pas les mêmes parcours professionnels ni les mêmes sensibilités politiques.

    Pour autant, les plus de 2800 membres de la page et nous même partageons la même ambition : lutter pour les intérêts des non-résidents imposables en France. Nous avons mis en place plusieurs principes sur notre page :

    Soyez aimable et courtois

    Créer un environnement chaleureux, c’est notre responsabilité à tous. Traitons tout le monde avec respect. Il est normal d’avoir des débats constructifs, mais il est essentiel de rester aimable.

    Lisez les documents avant de poster !

    Avant de poser une question, lisez les documents postés dans le groupe. Votre réponse s’y trouve peut-être ; nous avons balayé beaucoup de sujets depuis mai 2019 !

    Les écrits… et leur valeur juridique…

    Les écrits qui engagent le groupe sont uniquement ceux des modérateurs/administrateurs du groupe.

    Pour autant, chacun est en revanche libre de poster et nous modérons à postériori, il est important d’avoir un échange, nous sommes tous dans le même bateau. Nous avons partagé à des centaines de reprises des emails avec notamment l’Assemblée des Français de l’étranger (AFE) ce qui nous a valu une invitation à nous exprimer par exemple à la commission des finances de l’AFE.

    Lesfrancais.press :  Et c’est ce modèle de fiscalité que vous désirez conserver ? Ou êtes vous prêt à une évolution ? Que proposez vous lors des réunions avec l’équipe du Ministre du budget ?

     

    Collectif des non-résidents : A l’origine, nous nous sommes demandé ce qui nous est arrivé. Le politique a manifestement décidé de réformer, sans interroger la société civile. Nous avons fait pas mal de bruit, d’ailleurs votre média a relayé plusieurs de nos actions, et le politique a décidé de nous accepter à la table des discussions.

    Concernant nos souhaits, il faut partir du principe que nous n’avions rien demandé, nous les non-résidents. Il y a eu ce projet de réforme, qui est tombé du jour au lendemain et qui se prévalait d’un souci de simplification. Il y avait une situation complexe pour la fiscalité des non-résidents, nous sommes issus de situations variées qui évoluent dans le temps.

    La réforme ne nous convient pas, elle entraîne dans un certain nombre de cas des effets pervers avec une explosion de l’imposition. Nous sommes d’accords pour simplifier, mais il faut prendre le temps de réfléchir. Il y a deux solutions, la première, la plus simple, est de maintenir le système actuel. Nous n’avions rien demandé, cela fonctionnait jusqu’à présent, c’est complexe certes et la DINR manifestement manque de moyens, mettons alors en place des moyens pour celle-ci pour lui permettre de faire le travail et d’appliquer le droit.

    Si le politique maintient sa position sur le fait qu’il faut réformer, nous avons des propositions : nous avons remis des propositions auprès des députés, du ministère et de la DINR. Nos propositions, il semble, peuvent retenir l’attention d’un certain nombre de personnes autour de la table et notamment la question de la suppression du taux minimum. Nos propositions ne sont pas tombées de nulle part, nous sommes partis de la réforme, nous essayons de l’améliorer avec des dispositifs qui sont connus par Bercy et maîtrisés par Bercy.

     

    Lesfrancais.press :  C’est d’ailleurs, la première fois que le gouvernement implique les Français de l’Étranger sur l’étude d’une réforme fiscale les touchant ? Que pensez vous de ce format ? Image ou réelle volonté du gouvernement ?

     

    Collectif des non-résidents : Nous avons effectivement pu rencontrer des députés mais également le ministre Darmanin et la DINR. Nous avons la chance d’être à la table des discussions sur ce projet de réforme dont, une chose est certaine, plus personne ne veut, que ce soit du côté des non-résidents mais aussi du côté des politiques. Nous avons gagné en technicité pour notre part et c’est une excellente chose. Aujourd’hui, autour de la table il y a les politiques, il y a les techniciens de Bercy et il y a ces membres de la société civile. Nous pensons qu’ils ont pris conscience de ce qui s’est passé et qu’ils ont accepté de faire un pas en arrière.


    ECOUTEZ AUSSI LE PODCAST DE LA FdEiF

  • Macron et Merkel appellent l’UE à mieux se préparer aux crises sanitaires

    Macron et Merkel appellent l’UE à mieux se préparer aux crises sanitaires

    Mise en commun

    Emmanuel Macron, Angela Merkel et les dirigeants de quatre autres pays européens appellent l’UE à constituer des stocks de médicaments, d’équipements médicaux et à développer en commun des vaccins et des traitements pour mieux résister aux prochaines crises sanitaires.

    Dans un courrier commun adressé mardi 9 juin à la présidente de la Commission européenne, Ursula von der Leyen, le président français, la chancelière allemande et les chefs de gouvernement danois, espagnol, belge et polonais invitent à réfléchir à une stratégie globale au niveau européen, potentiellement plus efficace que la réponse particulière d’un État membre.

    Une réserve commune

    Ils proposent que l’UE dispose d’un stock permanent de trois mois de médicaments, matériels et équipements indispensables et que les États membres collaborent pour produire des produits critiques en temps de crise.

    Le courrier souligne également la nécessité de développer les capacités européennes de recherche et développement sur les vaccins, par le financement de vastes essais cliniques notamment.

  • La Russie à la recherche d’un nouveau modèle de développement

    La Russie à la recherche d’un nouveau modèle de développement

    Jeudi 4 juin, le nombre de personnes contaminées par la Covid-19 en Russie a atteint plus de 441 000.

    Celui des décès liés à ce virus était de 5 384. La Russie reste le troisième pays avec le plus de contaminations signalées dans le monde, derrière le Brésil et les États-Unis, mais le nombre de décès y est faible. Depuis le milieu du mois de mai, l’épidémie semble refluer en particulier à Moscou qui a été particulièrement touchée en comptabilisant plus de la moitié des morts. Les autorités expliquent le nombre élevé de cas par une politique systématique de test, plus de 11,1 millions depuis le début de l’épidémie. Par ailleurs, dans les statistiques, seuls les décès dont la cause première est le Covid19 sont recensés quand la quasi-totalité des morts de personnes positives au nouveau coronavirus sont prises en compte dans d’autres pays.

    Déconfinement depuis le 11 mai

    Depuis le 11 mai, les activités économiques et de loisirs redémarrent en Russie. Au niveau politique, Vladimir Poutine a annoncé la tenue le 1er juillet d’un référendum d’adoption de la réforme constitutionnelle, vote qui avait été reporté à cause de l’épidémie.

    L’économie russe a été particulièrement touchée par l’épidémie et par la chute du cours du pétrole. Le PIB a dû connaître une contraction de près de 10 % au deuxième trimestre après une faible augmentation au premier. Pour l’ensemble de l’année, une diminution de 5 à 6% est attendue. La division par deux du prix du baril réduit fortement les recettes de l’État et met en difficulté un des premiers secteurs économiques du pays. Les autorités russes souhaitent profiter de la crise actuelle pour réduire la dépendance du pays au pétrole et au gaz.

    Un plan de relance de 65 milliards d’euros

    Vladimir Poutine a annoncé, au début du mois de juin, un plan de relance de 65 milliards d’euros. Ce montant apparaît faible au regard des sommes engagées en Europe ou aux États-Unis. Ce plan vise à soutenir les PME et les investissements notamment dans les infrastructures via des partenariats public-privé. Des mesures en faveur des exportations sont prévues. Les autorités souhaitent également réduire les importations. L’accent est mis sur le tourisme intérieur et sur l’innovation technologique. Le financement du plan n’a pas été encore mentionné. Un débat s’est ouvert sur l’utilisation des ressources du Fonds souverain doté d’au moins 130 milliards d’euros. La Russie bénéficie d’abondantes réserves de change alimentées par les excédents commerciaux de ces dernières années. La dette publique est faible, 15 % du PIB. Le solde budgétaire, positif en 2019, s’élevait à 1 % du PIB.

    Le Gouvernement russe espère une stabilisation de la situation en 2021 et retrouver le niveau d’avant crise en 2022. L’évolution du prix du pétrole sera déterminante pour le retour à la normale. Il a accepté à contrecœur de participer au plan de réduction de la production avec les membres de l’OPEP portant sur 10 millions de baril jour. Avec le déconfinement, le prix du baril est orienté à la hausse. Il était proche de 40 dollars jeudi 4 juin. Pour la Russie, l’objectif est de retrouver un cours autour de 60 dollars.

  • Haro sur les symboles du passé colonialiste – Podcast Vidéo TV5 Monde

    Haro sur les symboles du passé colonialiste – Podcast Vidéo TV5 Monde

    Après le spectaculaire déboulonnage d’une statue de marchand d’esclaves à Bristol, les protestations antiracistes apparues au Royaume-Uni à la suite de la mort de George Floyd ne s’arrêtent pas là et visent les autres symboles du passé colonialiste du Royaume-Uni.

     

  • les compagnies qui ont repris leurs vols vers la France..

    les compagnies qui ont repris leurs vols vers la France..

    Lesfrancais.press font le tour des compagnies aériennes qui désservent la France depuis l’allégement des restrictions.

    Principalement européennes, les destinations devraient s’élargir avec la levée de la fermeture de l’espace Schengen le 1 juillet 2020. On vous informera dès la semaine prochaine des nouvelles opportunités.

    Mais c’est déjà plus de 100 villes qui sont reliées, à nouveau, à Paris et à certaines villes de province.

    Air Caraïbes

    La compagnie du groupe Dubreuil a annoncé dès le 26 mai dernier sa volonté de reprendre ses vols commerciaux. Par conséquent, « les vols commerciaux vers et depuis [la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane, La Réunion et Saint-Martin] reprendront dès l’ouverture de l’aéroport d’Orly » à compter du 26 juin.

    « Cependant, dans l’attente de la réouverture d’Orly, Air Caraïbes et Frenchbee annoncent le lancement d’un programme réduit à compter du 12 juin au départ de l’aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle », précise un communiqué diffusé par le groupe Dubreuil.

    Air France

    La compagnie française, dont 80% de la flotte est toujours clouée au sol à date, relance petit à petit son réseau intérieur et ses opérations internationales. Depuis le lundi 11 mai, premier jour du déconfinement dans l’Hexagone, Air France assure des liaisons vers Bordeaux, Brest, Marseille, Montpellier, Nice et Toulouse ainsi que vers les Outre-Mer (Cayenne, Fort-de-France, Pointe-à-Pitre et Saint-Denis de La Réunion).

    Plusieurs destinations sont également desservies en Europe : Amsterdam, Athènes, Barcelone, Berlin, Copenhague, Dublim, Edimbourg, Francfort, Genève, Lisbonne, Londres, Madrid, Manchester, Munich, Rome, Stockholm, Zurich. Une poignée d’aéroports internationaux accueillent aussi des vols du transporteur français : Cotonou, Dakar et Abidjan en Afrique, Atlanta, New York, Los Angeles, Montréal et Mexico City en Amérique du Nord, Rio de Janeiro et Sao Paulo en Amérique du Sud et enfin Tokyo en Asie. Air France indique sur son site web que « concernant la période été, [le] programme de vols sera mis à jour début juin ».

    Air France, qui assurait depuis mi-mars moins de 5% de ses vols habituels,
    remonte en puissance en métropole, vers les outre-mers et l’Europe. D’ici le 30 juin, « ce programme de vols représentera environ 15% de la capacité déployée habituellement à cette période » et sera assuré par 75
    appareils de la flotte d’Air France, laquelle comprend 224 avions.

    British Airways

    « Nous avions prévu de reprendre, assez significativement, nos vols en juillet », a déclaré Willie Walsh, patron du groupe IAG, la maison-mère de British Airways devant la commission des Transports du Parlement britannique.

    Toutefois, le maintien de deux semaines d’isolement pour toute personne arrivant en Royaume-Uni pourrait interférer avec cette volonté de redécollage. « Je pense que nous aurons à revoir cela », a-t-il prévenu.

    Chalair

    La compagnie française, assurant des liaisons inter-régionales, reprend progressivement ses activités en juin. L’aéroport de Bordeaux a ainsi annoncé la relance des liaisons entre la ville de Nouvelle-Aquitaine et Brest à partir du 8 juin, et la desserte de Montpellier au départ de Bordeaux à compter du 15 juin, rapporte notre confrère de Sud Ouest.

    Corsair

    La compagnie dirigée par Pascal de Izaguirre va retrouver le chemin des pistes de décollage. Corsair a annoncé le 4 juin son intention de relancer progressivement son programme de vols à compter du 18 juin.

    « Dans un premier temps, la compagnie reprendra ses activités au départ de Charles-de-Gaulle, puis opérera depuis sa base d’Orly à compter du 26 juin. »

    La Guadeloupe, la Martinique et l’île de La Réunion seront ainsi progressivement desservies à compter du 18 juin. Concernant le programme de vols internationaux, « Corsair prévoit de reprendre progressivement dès que possible les vols internationaux vers Abidjan, Montréal et l’île Maurice », en fonction « de la levée des restrictions en vigueur en France et dans les pays de destination à fin juin ».

    Seul point noir, la situation aux États-Unis, où la situation sanitaire reste précaire et les restrictions de voyages toujours en place. La desserte de Miami est par conséquent suspendue jusqu’à nouvel ordre. L’ouverture de la liaison Paris-New York est quant à elle reportée au printemps 2021.

    Easyjet

    La compagnie britannique low cost Easyjet a confirmé une reprise progressive de ses vols à partir du 15 juin, surtout des vols intérieurs au Royaume-Uni et en France, depuis Nice, Roissy-CDG, Toulouse, Bordeaux, Nantes, Lyon et Lille.

    Emirates

    La compagnie des Émirats arabes unis avait annoncé le 13 mai dernier la reprise de ses vols vers Paris, Londres-Heathrow, Francfort, Milan, Madrid, Chicago, Toronto, Sydney et Melbourne dès la fin du mois de mai.

    Actuellement, Paris-CDG est desservi trois fois par semaine par Emirates et la fréquence passera à un vol quotidien à partir du 15 juin prochain. Des contrôles thermiques seront effectués à l’aéroport international de Dubaï et le port d’un masque et de gants est obligatoire. Des kits d’hygiène (masques, gants, gel hydroalcoolique et lingettes antibactériennes) seront distribués gratuitement à tous les clients.

    Finnair

    Cap vers l’Asie ! La compagnie nationale finlandaise a indiqué dès le 18 mai dernier son intention de reprendre ses vols entre l’Europe et l’Asie en juillet. Pékin et Shanghai seront les premières destinations long-courriers desservies, ainsi que Hong Kong, Séoul, Singapour, Bangkok, et trois lignes seront rouvertes vers le Japon, a précisé Finnair dans un communiqué.

    Finnair a également annoncé que 26 lignes européennes seraient remises en services en juillet, notamment vers Bruxelles, Moscou, Prague et Paris. Des vols vers Delhi et New York suivront en août, ainsi que des dessertes de Rome, Madrid et Varsovie.

    Frenchbee

    A l’instar de sa grande soeur Air Caraïbes, la low cost Frenchbee travaille actuellement « à la reprise progressive de [ses] activités à partir du 12 juin prochain ». Elle opérera dans un premier temps au départ de la plate-forme de Roissy, avant de retrouver sa base à Orly, à compter du 26 juin.

    Iberia

    La compagnie espagnole, détenue par le groupe britannique IAG, a annoncé la reprise de ses vols intérieurs et moyen-courriers au 1er juillet, date de réouverture théorique des frontières espagnoles, à hauteur de 21% du nombre habituel de liaisons. 40 destinations en Espagne et en Europe seront donc desservies en juillet, donc la France, et 53 au mois d’août. La proportion de vols assurés « pourrait augmenter jusqu’à 35% en fonction de la demande et de l’élimination de restrictions » de voyages dues à la pandémie.

    Lufthansa

    Alors que le groupe vient d’être sauvé grâce à l’aide de l’Etat allemand, Lufthansa augmente le nombre de ses vols européens dès le mois de juin.

    Au total, 160 appareils de Lufthansa, Eurowings et Swiss seront mobilisés pour desservir plus de 100 destinations, principalement en Allemagne et en Europe, selon un communiqué diffusé le 8 mai dernier.

    Le groupe Lufthansa a, en avril dernier, décidé de mettre en place une politique qui vise à réduire la flotte de près de 100 avions et menaçant 10 000 emplois.

    Qatar Airways

    La compagnie qatarie a annoncé le 6 mai dernier la reprise progressive de ses vols. L’objectif ? Étendre le réseau à 80 destinations en juin, dont 23 en Europe, 4 en Amérique, 20 dans la zone Moyen-Orient/Afrique et 33 en Asie-Pacifique. Certaines destinations bénéficieront d’un vol quotidien, d’autres davantage.

    Paris-CDG fait partie des aéroports qui seront desservis d’ici à la fin du mois de juin. Qatar Airways assure également prendre toutes les précautions à bord, notamment en imposant strictement les gestes barrières. Pour rappel, la compagnie avait maintenu un vol quotidien vers Paris, soit 7 par semaine. Cette fréquence augmentera en juillet jusqu’à 11 vols par semaine.

    Ryanair

    La compagnie irlandaise low cost a annoncé mardi 12 mai la reprise de 40% de ses vols à partir du mois de juillet. 1 000 vols seront assurés chaque jour vers 90% des destinations desservies avant la crise sanitaire. Par ailleurs, des contrôles de température seront effectués à l’entrée des aéroports, le port du masque avant et pendant le vol sera exigé et l’enregistrement en ligne, le téléchargement de la carte d’embarquement sur mobile et les bagages en cabine seront fortement recommandés.

    À bord, les passagers pourront acheter des boissons et des snacks uniquement par carte bancaire. En termes de distanciation sociale, elle sera simplement « encouragée quand c’est possible ». Pour rappel, les transporteurs aériens ne seront pas contraints d’appliquer la distanciation sociale contrairement aux compagnies ferroviaires.

    SAS

    Le transport aérien scandinave reprend ses vols vers plusieurs destinations internationales et domestiques. « Cela inclut principalement les vols domestiques dans et entre les pays scandinaves, mais les vols pour New York, Chicago et Amsterdam depuis Copenhague vont également reprendre », indique SAS dans un communiqué.

    Fin avril, la compagnie scandinave, dont les deux principaux actionnaires sont les Etats suédois et danois, avait annoncé son intention de supprimer 5 000 postes représentant 40% de ses effectifs, soit 1 900 postes à temps plein en Suède, 1 300 en Norvège et 1 700 au Danemark.

    Début mai, SAS a annoncé avoir obtenu une ligne de crédit renouvelable de 3,3 milliards de couronnes (308 millions d’euros) garantie par la Suède et le Danemark afin de lui permettre de traverser la crise.

    TAP

    la compagnie nationale portugaise TAP a repris ses vols, uniquement, vers Paris.

    Transavia

    La filiale tricolore low cost du groupe Air France-KLM avait suspendu tous ses vols au départ ou à destination de la France le 21 mars et ne tablait pas sur une relance avant le 25 juin. Ses opérations reprennent finalement à compter du 15 juin prochain.

    Par conséquent, « les vols reprendront progressivement en fonction de la levée des restrictions aux frontières », à compter du 15 juin au départ de Lyon et de Nantes, à partir du 26 juin depuis Paris-Orly, c’est-à-dire lorsque la plateforme parisienne rouvrira, et de Montpellier.

    « Dès le 15 juin, Transavia France ouvrira ses premières liaisons vers le Portugal depuis Lyon et Nantes avec des vols vers Faro, Lisbonne et Porto. A partir du 26 juin, de nouvelles destinations seront proposées aux passagers vers le Portugal, l’Espagne, l’Italie, la Grèce, les Pays-Bas, la Croatie, l’Irlande et l’Islande. »

    Virgin Atlantic

    La compagnie aérienne britannique, qui a décidé de supprimer 3 000 emplois pour survivre à la crise liée au coronavirus, relancera ses vols à partir du 20 juillet. Orlando, New York, Los Angeles, Hong Kong et Shanghai seront les premières destinations resservies, au départ de Londres-Heathrow.

    Vueling

    La compagnie espagnole à bas coûts Vueling, détenue par le groupe IAG, a elle annoncé le 29 mai dernier la réouverture en France « de 21 routes directes pour la saison estivale, entre fin juin et juillet » depuis Orly, Marseille, Nice, Nantes, Bordeaux et Lyon.

     

  • L’UE prépare une base de données biométriques pour les contrôles aux frontières Schengen

    L’UE prépare une base de données biométriques pour les contrôles aux frontières Schengen

    L’Union européenne prépare une vaste base de données qui compilera, à partir de 2022, les empreintes digitales et les portraits de plus de 400 millions de personnes, afin de contrôler les entrées dans l’espace Schengen et les sorties.

    La semaine dernière, l’agence européenne chargée de superviser les grands projets technologiques de défense et de renseignement (eu-LISA) a attribué un contrat-cadre à un consortium mené par deux entreprises françaises, pour que celles-ci livrent un nouveau système partagé de correspondances biométriques (sBMS).

    Les deux sociétés technologiques basées à Paris, IDEMIA et Sopra Steria, ont déjà collaboré par le passé à d’autres projets communautaires.

    Ce nouveau projet constituera « l’un des plus grands systèmes biométriques au monde » et intégrera dans sa base de données les empreintes digitales et les portraits de « plus de 400 millions » de ressortissants de pays tiers.

    « Basé sur des technologies biométriques européennes, ce nouveau système répondra d’abord aux besoins d’identification du nouveau système européen d’entrée/sortie (EES), élément central de la protection des frontières européennes », ont déclaré les deux firmes dans un communiqué de presse en date du 4 juin.

    Le système servira « à lutter contre l’immigration clandestine et la criminalité transfrontalière » en mettant en commun toutes les bases de données biométriques existantes au niveau national dans les États membres.

    À terme, assure le communiqué, cette technologie permettra « d’assurer une protection efficace des frontières extérieures ».

    Un montant plafond de 300 millions d’euros

    Le contrat attribué au consortium pourrait atteindre « un plafond maximum » de dépenses de 302,5 millions d’euros, d’après le cahier des charges.

    Par ailleurs, le projet, qui inclut la création, le suivi et la maintenance de la base de données — est fixé à une durée de quatre ans pouvant être prolongée de deux ans tout au plus.

    « Aux côtés de ses partenaires, le Groupe déploiera des technologies biométriques de pointe et s’engage fièrement à contribuer à l’une des bases de données biométriques à grande échelle les plus exigeantes au monde en matière de précision et de rapidité, au service d’une Europe plus sûre », déclare le vice-président exécutif d’IDEMIA, Philippe Barreau, dans le communiqué.

    L’espace Schengen, qui regroupe plus de 419 millions d’habitants, permet la libre circulation des personnes dans 26 pays européens. Préserver cette zone de déplacement, que la déclaration qualifie d’essentielle, garantit la cohésion sociale et économique de l’Union.

    Une technologie aux implications complexes

    Le développement des technologies de contrôle biométrique, tout comme les innovations dans les domaines de l’intelligence artificielle (IA) et de la robotique, est dans le collimateur des associations et des militants des droits numériques.

    Parmi les menaces potentielles fréquemment signalées par les organisations figurent notamment l’exploitation gouvernementale de ces technologies à des fins de surveillance massive, les violations de la vie privée et des droits fondamentaux, ou les sanctions pénales imposées à tort à cause d’identifications erronées.

    « Malgré la précision croissante de ces technologies de reconnaissance, le risque d’erreur demeure réel, [et cela peut poser des] préoccupations concernant les droits fondamentaux », indique un rapport de l’Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne (FRA) de 2019.

    C’est pourquoi toute utilisation de la technologie biométrique « doit être soigneusement évaluée » afin de déterminer son impact avec précision, notamment en ciblant les groupes minoritaires et en garantissant des droits fondamentaux, comme « la liberté d’expression, d’association et de réunion ».

    Pour la fédération européenne des associations de droits numériques, European Digital Rights (EDRi), la Commission doit contribuer activement à la « suppression définitive » de toute forme d’intrusion dans la vie privée des citoyens par ces techniques.

    « Au moins 15 pays européens ont testé des technologies biométriques comme la reconnaissance faciale dans les espaces publics, en déployant souvent ces systèmes de façon peu transparente, et [sans vraiment sensibiliser] le public [ou entamer] de débat social », conclut l’EDRi dans un rapport publié en mai dernier.

  • France : au moins deux ans pour se relever de la pandémie

    France : au moins deux ans pour se relever de la pandémie

    Après sa mise à l’arrêt pendant le confinement et son redémarrage progressif, l’économie française va mettre du temps à se remettre de la pandémie, prévient la Banque de France, qui anticipe une chute record d’environ 10 % du PIB cette année.

    « L’économie française est en train de remonter assez rapidement du plongeon brutal de mars, mais nous sommes loin d’être sortis d’affaire », a estimé le gouverneur de la Banque de France, François Villeroy de Galhau, sur France Info.

    « Comme l’ensemble du monde, [elle] a subi un choc d’une ampleur inédite au premier semestre 2020 » avec le confinement strict mis en place mi-mars et levé mi-mai, constate la Banque centrale française dans ses projections macroéconomiques jusqu’en 2022 publiées mardi.

    Le rebond de l’économie dès le troisième trimestre ne suffira donc pas à éviter une récession inédite de l’économie cette année. Évaluée à -10 %, cette prévision est proche des -11 % anticipés par le gouvernement dans le troisième projet de loi de finances rectificative qu’il présentera mercredi en Conseil des ministres.

    Après cela, « 2021 et 2022 seraient des années de redressement net, mais progressif », prédit la Banque de France, avec une croissance de 7 % prévue l’an prochain, puis une progression de 4 % du PIB en 2022.

    Mais « ce fort rebond apparent ne permettrait pas de retrouver le niveau d’activité de fin 2019 avant mi-2022 », prévient la Banque centrale française.

    En effet, l’économie française doit redémarrer à partir d’un niveau historiquement désastreux. Après le recul du PIB de 5,3 % au premier trimestre, selon l’évaluation de l’Insee, l’économie devrait plonger d’environ 15 % au deuxième trimestre, prévoit la Banque de France. Elle est un peu plus optimiste que l’Insee qui table sur une chute de 20 %.

    Car, selon la banque centrale, l’activité a rebondi au mois de mai, avec une perte d’activité estimée à -17 % sur une semaine type de la fin mai par rapport à la normale, contre -27 % en avril et -32 % fin mars. Et le mois de juin devrait confirmer cette tendance, avec une perte d’activité ramenée à -12 %. Déjà, les fermetures de sites dans l’industrie « sont devenues marginales » et le bâtiment reprend « de façon très dynamique », note la Banque de France.

    La situation est plus contrastée dans les services, avec des secteurs toujours en difficulté, comme l’hébergement ou la restauration encore en partie confinés, et d’autres qui ont nettement rebondi, comme les services à la personne, le travail temporaire ou les services automobiles.

    Chômage historique mi-2021

    Mais l’élément « essentiel » de la reprise sera le rythme du rebond de la consommation des ménages. Il est « probable que la montée attendue du chômage et le contexte global de forte incertitude continuent de peser sur les comportements d’achats », juge la BdF.

    Avec une épargne cumulée autour de 100 milliards d’euros, le taux d’épargne des ménages dépassera les 22 % cette année et la consommation reculera de 9,3 %.

    Si le dispositif massif de chômage partiel mis en place par le gouvernement va quelque peu ralentir l’impact de la crise sur l’emploi et le pouvoir d’achat cette année, le taux de chômage devrait dépasser les 10 % fin 2020, et grimper jusqu’à un pic supérieur à 11,5 % à la mi-2021, un niveau « au-dessus des précédents historiques », projette la Banque de France.

    Et là encore, il faudra attendre 2022 pour le voir redescendre à 9,7 %. Le pouvoir d’achat devrait lui légèrement reculer de 0,5 % cette année, avant de repartir à la hausse, mais à un rythme bien plus faible que l’activité.

    L’ensemble de ce scénario de reprise repose sur une circulation du Covid-19 sous contrôle et une économie qui s’adapte aux contraintes sanitaires. Et il ne tient pas compte des futures mesures de relance que le gouvernement devrait prendre.

    François Villeroy de Galhau a notamment plaidé pour la mobilisation de 10 à 30 milliards d’euros pour soutenir les fonds propres des entreprises « fragilisées financièrement » et très endettées.

    Cette reprise pourrait aussi être plus rapide si une solution médicale pérenne arrivait mi-2021, et si l’épargne des ménages se réduisait plus rapidement, a estimé le gouverneur. Ou à l’inverse, encore plus lente en cas de rechute sanitaire.

  • L’imagination au pouvoir

    L’imagination au pouvoir

    L’histoire de la France est faite de victoires et de déboires, d’échecs retentissants et de succès qui ne le sont pas moins, de divisions mortifères pouvant déboucher sur des moments de communion.

    Avec cette crise sanitaire, la France a été fidèle à sa tradition sur fond d’excès en tout genre, depuis la polémique sur les masques à celle sur l’hydroxychloroquine. Nous avons rejoué les matchs Paris contre la Province et les élites contre le peuple, ne sachant pas trop ce que recouvrent ces termes. Pour autant, les Français ont appliqué avec sérieux les mesures de confinement, les mesures de distanciation sont entrées dans les mœurs, les embrassades qui nous caractérisaient ont disparu en quelques jours.

    La vie d’avant…

    L’épidémie se retirant, les Français renouent avec leur vie d’avant, avec les cafés, les restaurants, ils pensent déjà à leurs vacances, encouragés par les pouvoirs publics qui veulent avant tout sauver le secteur du tourisme. Ils suivent avec un relatif détachement l’égrènement des plans de relance. D’un côté, les médias, les dirigeants parlent de l’économie française comme d’un champ de ruine; de l’autre, rien ne semble n’avoir changé. Les Français abandonnent, avec parcimonie, la langueur du confinement comme s’ils avaient été victimes du syndrome de Stockholm.

    La reprise est donc assez logiquement plus faible dans notre pays que chez nos partenaires tant pour la consommation que pour la production. Le retour des salariés au travail est aussi lent que celui des élèves à l’école. Ce retard est-il la conséquence d’une application scrupuleuse du principe de précaution, principe sanctuarisé dans la constitution ? Est-ce notre relation au travail qui est en cause ? Au moment même où le chômage bat des records en France, les Etats-Unis se sont remis à créer des emplois. En cette veille d’été, notre pays est menacé d’anesthésie quand la crise sanitaire est censée avoir provoqué un choc et une prise de conscience. Cette anesthésie risque d’accentuer le décrochage de l’économie française qui n’est pas né, loin sans faut, avec la crise sanitaire.

    La France a tendance à mettre plus de temps que ses partenaires pour assainir ses finances publiques et pour réduire son chômage, au point qu’à la veille de la crise du covid-19, elle n’avait pas encore effacé les stigmates de la crise de 2008. En 1945, les partenaires sociaux appelaient à la mobilisation de tous pour la reconstruction sur fond d’heures supplémentaires. Aujourd’hui, l’« Etat nounou » est censé régler l’ensemble des problèmes à coups de baguette magique et de plans de soutien. Mais n’est pas Harry Potter qui veut.

    La crise sera utile si elle permet de remettre à plat les erreurs commises depuis une vingtaine d’années. Elle le sera sous réserve de ne pas appliquer des vieilles recettes à des situations nouvelles et anormales. Les problèmes du système de santé ne sont-ils pas le fruit d’une trop grande centralisation, d’un fonctionnement en silos, d’un manque de coopération entre les différents acteurs qui en ont la charge ? Faut-il pour résoudre la question de la dépendance prendre la voie de la création d’une 5e branche sur le modèle de ce qui a été fait à la Libération, ou ne faut-il pas imaginer des solutions plus souples, plus en phase avec le principe de subsidiarité. A la pente naturelle de la bureaucratisation ne devrions-nous pas privilégier l’imagination ? Le débat est ouvert.