L’administration a publié, via France Consulaire, une check-list de l’expatriation, qui permet de vérifier en un coup d’œil les formalités à réaliser avant votre départ, une fois sur place et avant de revenir en France. On la découvre ensemble. Vous pourrez le télécharger librement en fin d’article.
Que faire avant de partir ?
Voilà une question que bon nombre de Français qui rêvent d’expatriation se sont posés. En effet, le stade de la préparation revêt une importance capitale dans tout projet d’expatriation. Il va falloir préparer son déménagement, rechercher un logement ou une école pour les enfants ainsi que s’attaquer aux formalités administratives. Il convient également de se pencher sur le type de contrat auquel vous allez être soumis. S’agit-il d’un contrat d’expatrié, d’un contrat local ou d’un détachement ? Celui-ci a un impact considérable du point de vue fiscal, légal ainsi qu’au niveau de la couverture sociale.
France Consulaire, dans son fascicule, vous propose une check-list, complète pour cette première étape.
Les démarches à ne pas oublier une fois sur place !
Si certaines démarches administratives sont réalisables avant de partir, comme la demande de visa par exemple, d’autres sont plus compliquées à effectuer à distance. Les premiers jours à l’étranger sont donc bien souvent consacrés à l’installation sur place.
À moins d’avoir des connaissances sur place qui peuvent s’en charger pour vous, trouver un logement à l’étranger se fait bien souvent lors des premiers jours d’arrivée dans le nouveau pays, surtout si vous partez seul ou si vous êtes étudiant. La recherche d’un logement est le meilleur moyen de vous mettre dans le bain et de découvrir votre nouvel environnement. Colocation ou appartement ? Évaluez votre budget et faites votre choix en fonction. À noter que la colocation est un excellent moyen pour vous intégrer dans la vie locale et pour pratiquer la langue. Si vous partez en famille, la logistique est quelque peu différente. Il est vivement conseillé de trouver un logement avant d’envisager un déménagement. Plusieurs allers-retours vont donc être nécessaires pour chercher l’habitation qui conviendra à toute la famille. L’avantage est que vous serez plus serein en arrivant.
Avoir un compte bancaire dans une banque locale est un avantage pour la gestion de la vie quotidienne dans le pays étranger, surtout si vous comptez travailler sur place et payer votre loyer par chèque ou virement. Certaines banques françaises existent dans certains pays ou elles proposent des partenariats avec des banques étrangères. L’ouverture d’un compte bancaire peut donc s’effectuer en amont du départ. Si vous n’avez pas pris le temps de réaliser ces démarches avant de partir vous installer à l’étranger, rendez-vous dans différentes banques locales et demandez les grilles tarifaires. Privilégiez des enseignes connues aux petites banques. Pour les étudiants, cette étape n’est pas obligatoire, d’autant plus si vous partez dans un pays de la zone euro. La procédure d’ouverture d’un compte bancaire peut s’avérer longue dans certains pays donc autant garder votre compte français. Il est parfois possible de retirer de l’argent à l’étranger sans frais bancaires et certains établissements proposent même des services spécifiques pour les étudiants en échange à l’étranger, alors renseignez-vous auprès de votre banque avant de partir.
Le Registre des Français établis hors de France recense les citoyens français installés à l’étranger. L’inscription n’est pas obligatoire mais elle est recommandée pour des raisons de sécurité. Ce registre peut s’avérer utile en cas d’urgence et il permet de vous tenir au courant des évènements importants dans votre pays d’origine, comme les élections. Ainsi, vous pourrez voter sans avoir à rentrer en France. S’inscrire peut se faire dans une ambassade ou un consulat, si vous disposez d’une de ces deux structures dans la ville où vous habitez. Sinon, il n’est pas nécessaire de vous déplacer puisqu’il est possible de vous inscrire en ligne. À noter que si vous restez moins de 6 mois à l’étranger, il existe une plateforme dédiée.
Là, aussi, France Consulaire, dans son fascicule, vous propose une check-list, complète pour cette seconde étape.
Et au retour en France ?
Pour faciliter votre réinstallation après une expatriation, effectuez vos démarches auprès de divers organismes et administrations à l’étranger et en France au moins 6 mois à l’avance dans l’idéal.
Dans votre pays d’expatriation :
• Contactez l’ambassade ou le consulat le plus proche pour restituer votre carte d’immatriculation consulaire, demander une attestation de changement de résidence et mettre à jour les registres d’état civil en cas de changements (mariage, enfants…),
• Demandez au plus tôt des devis auprès de plusieurs sociétés de déménagement international si cela n’est pas pris en charge par votre employeur,
• Communiquez la date de votre départ à votre bailleur afin de ne pas payer de loyer inutile mais attendez d’être bien rentré pour mettre fin au contrat d’assurance habitation !
• Anticipez taxes et formalités douanières,
• Clôturez vos comptes bancaires et transférez les fonds,
• Signalez votre changement d’adresse à tous les organismes locaux et demandez les justificatifs qui vous seront nécessaires en France (sécurité sociale, impôts…),
• Récupérez vos bulletins de salaire, certificats et contrats de travail, diplômes ainsi que ceux de vos enfants,
• Faites transférer votre courrier
En France :
• Contactez la sécurité sociale afin de connaître quels seront vos droits en fonction de votre pays d’expatriation et de votre situation professionnelle,
• Recherchez un logement : location, achat, chambre d’hôtel à court terme…
• Récupérez les biens laissés chez vos amis ou dans votre garde-meuble
• Déclarez vos impôts auprès du service des impôts des particuliers des non-résidents (SIPNR) si vous perceviez un salaire de source française ou, dans le cas contraire, auprès du service des impôts en lien avec votre nouveau domicile,
• Inscrivez vos enfants à l’école, au collège ou au lycée,
• Faites immatriculer votre véhicule si vous avez organisé un transfert depuis l’étranger.
Pour toutes ces démarches, n’hésitez pas à vous rendre sur le site du service public .
Encore une fois, on ne peut que vous inviter à utiliser la check-list de France Consulaire, dans son fascicule, qui vous permettra de rien oublier.
