France - Italie : rugby et fiscalité 

France - Italie : rugby et fiscalité 

La majorité des expatriés en Italie viennent du Royaume-Uni, des États-Unis, d’Allemagne et de France, tandis que certaines régions d’Italie attirent plus d’acheteurs internationaux que d’autres. Les Français qui vivent en Italie ont tendance à déménager pour le climat, pour profiter de leur retraite ainsi que pour les opportunités d’emploi.

Plus de 100 000 Français en Italie 

Pays limitrophe mais où finalement peu de Français s’étaient installés. Pourtant, depuis la réforme fiscale sur les revenus des retraités, ils y sont de plus en plus nombreux. Au registre consulaire, ils sont 70 000 inscrits, les experts parlent plutôt d’une communauté de 100 000 personnes, soit plus de double qu’en 2017.

Les régions telles que la Toscane, la Lombardie et la Ligurie sont connues pour accueillir une forte communauté française. Le réseau associatif des expatriés que ce soit en Italie centrale ou méridionale est très actif (40 associations à Rome, Florence, Pérouse, Naples, Palerme). Les associations peuvent vous aider dans différents secteurs : installation, recherche d’emploi, enseignement du français, activités culturelles, bienfaisance, informations, bons plans….

France-Italie France-Italie

Bug fiscal

Pourtant, tout n’est pas rose au pays de la Dolce Vita, si les Français retraités sont venus en masse, c’est parce que l’Italie leur garantissait d’éviter la double opposition. 

Et pourtant depuis 2021, plusieurs d’entre eux, résidant du Nord au Sud de l’Italie et percevant des pensions françaises versées dans le cadre de régimes obligatoires, font l’objet depuis plusieurs mois de redressements fiscaux inattendus par le fisc italien sur leur retraite française en sus de leur imposition française, le tout assorti de sanctions et d’intérêts sur les cinq dernières années.

Il existe pourtant bien une convention fiscale bilatérale France-Italie, signée le 5 octobre 1989 et entrée en vigueur le 1er janvier 1992, afin d’éviter la double imposition en matière d’impôts sur le revenu.

Pour chaque catégorie de revenus, notamment pour les pensions, elle répartit le droit d’imposition de chaque pays et prévoit des mécanismes d’élimination de la double imposition. Et dans celle-ci, il existe un alinéa à l’article 18 de la Convention qui prévoit que les pensions de sécurité sociale, lorsqu’elles sont versées au titre d’un emploi antérieur privé, font l’objet d’une imposition partagée et non exclusive.

En pratique, cela signifie que lorsqu’un résident d’un État reçoit une pension relevant d’un régime de sécurité sociale de l’autre État où elle est imposable conformément aux dispositions de la convention, l’État de la résidence du bénéficiaire de la pension a, selon les dispositions de la convention, le droit de les imposer en second.

Cette règle d’imposition partagée et non exclusive n’a été appliquée que depuis récemment. Or l’autorité fiscale italienne l’a également mise en application de façon rétroactive pour les années encore comprises dans le délai de prescription de 6 ans (contre 3 ans en France) et pour lesquelles elle peut encore agir, assortie par ailleurs de lourdes pénalités pour les retraités visés.

Une situation similaire avait été rencontrée en Grèce et avait entraîné la signature d’une nouvelle convention fiscale. Est-ce que cela sera le cas pour l’Italie ? 

Amitié Franco-italienne 

S’il y a des embûches au pays de la Dolce Vita, il y a aussi de nombreux ponts qui lient nos pays. 

Près de 60 ans après la signature historique du traité franco-allemand, la France a scellé un pacte d’amitié et de coopération avec l’Italie, autre pays fondateur de l’Europe en 2021. Depuis, l’extrême droite est arrivée au pouvoir dans la botte italienne. Si les relations furent tendues les premiers mois, celles-ci se réchauffent, tellement les attentes sont fortes pour les deux pays.

Frontières, mais aussi industries et commerces sont souvent partagés entre nos deux pays. Et sur le plan culturel, les relations sont encore plus intenses basées sur des siècles d’échanges. Et ces liens, on les retrouve dans les nombreuses associations d’Italiens en France comme de Français en Italie. 

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Le match de Rugby France-Italie

C’est donc deux pays latins et frères qui vont s’affronter ce vendredi 06 octobre à 21h (CET) dans le cadre de la coupe du monde de Rugby. 

Et l’enjeu est de taille : se qualifier pour les quarts de finale de la Coupe du monde. Si la Nouvelle-Zélande prend le meilleur sur l’Uruguay, la veille, seul le vainqueur de la rencontre décrochera son billet (sauf cas exceptionnels liés aux points bonus).

Les Italiens semblent plus motivés que jamais à réaliser un exploit et éliminer le pays hôte. « Nous allons analyser » la France, mais « nous savons ce qu’il faut faire », a prévenu devant la presse le deuxième ligne David Sisi. « Nous les avons beaucoup étudiés, nous devons avoir confiance en nous et aborder ce défi du mieux que nous le pouvons », a ajouté son coéquipier Giovanni Pettinelli. 

Pour la Squadra Azzurra, le match de ce vendredi ressemble franchement à celui de la semaine précédente. Face à la Nouvelle-Zélande, les Italiens se trouvaient face à un ogre du rugby mondial, qu’ils pouvaient éliminer en cas de succès. Et ils voulaient y croire : longtemps durant leur préparation, il leur a été murmuré qu’un exploit était possible. Un espoir qui a tourné au cauchemar, puisque les All Blacks se sont imposés… 96-17.

Pour l’Italie, le réveil a forcément été brutal et la rencontre a démontré le gouffre qui sépare encore les deux sélections. Les Bleus, eux, étaient parvenus à prendre le dessus sur les All Blacks, qu’ils avaient battus début septembre malgré la pression d’un match d’ouverture (27-13). 

Un avantage psychologique ?

L’avantage, les Bleus l’ont au moins dans l’histoire des confrontations directes. Depuis 2000 et l’arrivée de l’Italie dans le Tournoi des VI Nations, les deux sélections se sont affrontées à 24 reprises dans la compétition. Le bilan ? 22 victoires françaises, pour seulement deux défaites. Mieux, les Bleus n’ont jamais perdu à domicile face à l’Italie dans le Tournoi (12 succès en autant de matchs).

Depuis que Fabien Galthié a pris les rênes des Tricolores, en 2019, le bilan est tout aussi frappant. Malgré des matchs parfois accrochés, comme celui de février dernier (29-24), la France compte cinq victoires en autant de confrontations. La série va-t-elle se poursuivre ?

Où supporter les Bleus en Italie ? 

Où voir le match France-Italie ? 

Les pubs anglo-saxons sont légion dans la capitale italienne, il sera facile de trouver un lieu où se retrouver entre Français. A notre connaissance, ni les Alliances françaises ni l’Institut Français n’organisent de diffusion alors que ces institutions l’ont fait lors des précédents matchs. De façon informelle, les Français de Rome semblent se donner, via les réseaux sociaux, rendez-vous au Shamrock Irish Pub – Via del Colosseo 1/c. 

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