On continue notre série sur le retour en France. Plus qu’un simple déménagement, retrouver son pays d’origine peut être vécu comme une autre forme d’expatriation. En effet, si la vie de résident à l’étranger est par nature trépidante et stimulante, elle ne doit pas faire oublier que le pays que l’on quitte est lui aussi en mouvement. Au retour, c’est un environnement durablement modifié que l’on retrouve : famille, amis, culture, politique…
Ainsi, il n’est pas rare que certains anciens expatriés se sentent comme… des étrangers dans l’hexagone. Pour préparer son retour et anticiper certains changements, nous vous accompagnons. Aujourd’hui nous vous proposons une check-list des démarches à entreprendre avant et après votre déménagement auprès des administrations.
Dans l’idéal, il faut prévoir d’entamer les premières démarches au moins six mois à l’avance.
Dans votre pays de résidence
Déjà, pour éviter les mauvaises surprises, pensez à vérifier que les naissances ou les mariages qui ont eu lieu pendant votre séjour ont été retranscrits sur les registres du consulat ou de l’ambassade dont vous dépendez sur place.
Si votre conjoint n’appartient pas à un État membre de l’Union Européenne ou de l’Espace Économique Européen, il doit avoir un visa de long séjour. Si vous avez divorcé, cela devra être notifié sur votre acte de naissance et votre acte de mariage. Si votre séparation a été prononcée dans votre pays d’accueil, il sera l’objet d’une vérification d’opposabilité du procureur de la République.
Pensez également à conserver tous les documents administratifs liés à votre séjour à l’étranger, comme vos fiches de paie, contrat de travail, ou encore diplômes obtenus car vous en aurez besoin pour justifier de votre situation une fois de retour en France. Signalez, aussi, votre changement d’adresse à tous les organismes locaux et demandez les justificatifs qui vous seront nécessaires en France (sécurité sociale, impôts…). Faites, bien sûr, transférer votre courrier ou demandez à des amis de vous le transmettre.
Enfin, il faudra informer le pays de résidence de son départ et contacter le service consulaire pour vous radier du registre consulaire, demander une attestation de changement de résidence, etc.
Détail qui peut avoir son importance, renseignez-vous sur les certificats et mesures de quarantaine si vous vivez dans un pays présentant un risque sanitaire.
En France
Tout d’abord, il faut contacter la Caisse de sécurité sociale du département où vous allez vous installer afin de connaître vos droits qui seront en fonction de votre pays d’expatriation et de votre situation professionnelle. Ainsi vous pourrez vérifier que votre dossier est exhaustif. Il sera plus simple de récupérer des pièces avant votre départ qu’après.
Pourrez-vous ou non recevoir une allocation-chômage lors de votre retour en France ? Les situations diffèrent selon le statut que vous aviez à l’étranger et le pays où vous étiez expatrié. En effet, si vous étiez sous le régime du salarié détaché, c’est-à-dire muté à l’étranger sous l’égide de la même entreprise française, vous êtes maintenu en lien avec l’assurance chômage française, comme si vous aviez continué à travailler en France.
Si vous aviez le statut d’expatrié à l’étranger, vos droits dépendent du système de chômage local, sauf si vous étiez dans un pays de l’UE ou la Suisse. Cependant, si vous êtes parti à l’étranger moins de quatre ans et que vous aviez démissionné au préalable, notamment dans le cas d’un suivi de conjoint, vous pourrez également bénéficier de l’allocation-chômage à votre retour. Chaque situation étant bien particulière, la rubrique de France Diplomatie sur le sujet, précise chacun des scénarios possibles.
Il faudra aussi penser à déclarer vos impôts auprès du service des impôts des particuliers des non-résidents (SIPNR) si vous perceviez un salaire de source française ou, dans le cas contraire, auprès du service des impôts en lien avec votre nouveau domicile. Notez aussi que tous les comptes bancaires possédés à l’étranger doivent être déclarés à l’administration fiscale française, même ceux qui sont vides ou peu alimentés depuis des années. Dans ce cas, il faut remplir le formulaire 3916, disponible sur le site des Impôts. Et si vous avez des investissements à l’étranger, vous serez également soumis à la déclaration des avoirs détenus à l’étranger (formulaire 2181).
Une autre mission n’est pas à oublier si vous avez des enfants, il faudra les inscrire à l’école, au collège ou au lycée,
Aussi, si vous avez organisé un transfert depuis l’étranger, il faudra procéder aux démarches pour faire immatriculer votre véhicule.
Préparer sa famille au retour
Le retour d’expatriation se prépare aussi dans la tête ! Afin que cette transition se passe dans les meilleures conditions, il est essentiel de dialoguer et de donner l’occasion à chacun d’exprimer son ressenti.
Ce retour ne sera peut-être pas vécu de la même façon par tous les membres de votre famille. Parfois, un fossé se creuse entre vous et vos amis ou votre famille restée en France. Les enfants ayant grandi à l’étranger peuvent se sentir en décalage par rapport aux enfants de leur âge. Après une expatriation, les conditions de vie changent à nouveau, la réadaptation à son pays d’origine prend généralement du temps. Soyez patient et, si le besoin s’en fait sentir, faites-vous accompagner par un psychologue.
